Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°2
États de sections
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Senoch
- États de sections
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
Année 1980 : permis de construire n° [37.238.9.94.439]. Année 1983 : permis de construire n° 2745. Année 1984 : permis de construire n° 5, 9. Année 1985 : permis de construire n° 1, 6-7, 10, 12-15, 18-19. Année 2007 : permis de construire n° 372380730007 - OPAC 37, construction de 6 logements individuels rue des Planches.

Date

1980-2007

Cote

2636W154 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Saint-Senoch
- Année 1980 : permis de construire n° [37.238.9.94.439]....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°4
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Résultat n°5
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°6
Photographie de classe : impression numérique, pochette de présentation.

Date

2002

Cote

2315W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...
- Vie scolaire
- Photographie de classe : impression numérique, pochette...
Producteur :

Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)
Résultat n°7
Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

Date

1988-1997

Cote

2315W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...
- Administration
- Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).
Producteur :

Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)
Résultat n°8
Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de don.

Date

1991-1992

Cote

2941W89 (Cote)
- Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...
- Bâtiments classés par commune
- Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°9
Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

Date

1991

Cote

2315W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...
- Administration
- Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.
Producteur :

Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)
Résultat n°10
DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
Saint-Senoch.

Date

1986

Cote

2840W120 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- Saint-Senoch.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°12
Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

Date

1984-1985

Cote

2636W156 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Saint-Senoch
- Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°13
Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1981-1983

Cote

2663W234 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Saint-Senoch
- Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°14
Naissances, 1953-1982

Date

1953-1982

Cote

4E238/13 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Saint-Senoch
- Naissances, 1953-1982
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°15
Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

Date

1975-1980

Cote

2636W155 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Saint-Senoch
- Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°16
Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

1940-1980

Cote

1020W144 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°17
Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1957-1979

Cote

2663W235 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Saint-Senoch
- Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°18
Saint-Senoch: sections A-F, ZA-ZV, A-F avec remembrement.

Date

1939-1979

Cote

2839W58 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Saint-Senoch: sections A-F, ZA-ZV, A-F avec remembrement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19
G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W123 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Saint-Senoch
- G-Z
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°20
A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W122 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Saint-Senoch
- A-F
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21

1 media
Section ZB

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22

1 media
Section ZT

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZT
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23

1 media
Section ZV

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZV
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
Section ZK

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25

1 media
Section ZS

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZS
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
Section ZN

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27

1 media
Section ZP

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZP
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28

1 media
Section ZE

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29

1 media
Section ZR

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZR
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
Saint-Senoch.

Date

1939-1977

Cote

2840W44 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Saint-Senoch.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31

1 media
Section ZC

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
Section ZL

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33

1 media
Section ZH

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34

1 media
Section ZI

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35

1 media
Section ZM

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36

1 media
Section ZD

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37

1 media
Section ZA

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38

1 media
Section ZO

Date

1977
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Saint-Senoch
- Remembrement
- Section ZO
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°39

150 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2447 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Senoch
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°40
Saint-Senoch
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
- Saint-Senoch
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°41
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1939-1974

Cote

1344W209 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Senoch
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°42
Comptes actifs G-Z.

Date

1939-1974

Cote

1344W210 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Senoch
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs G-Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°43
Comptes supprimés.

Date

1939-1974

Cote

1344W211 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Senoch
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°44
Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

1965-1973

Cote

1102W140 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°45
Saint-Senoch
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
- Saint-Senoch
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°46
Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

Date

1941-1967

Cote

251W40 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)
- Contrôle de légalité
- Communes
- Construction et aménagement des bâtiments communaux
- Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)
Résultat n°47

10 medias
Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E238/17 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Saint-Senoch
- Décès, 1954
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°48
Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E238/15 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Saint-Senoch
- Mariages, 1954
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°49
Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E238/14 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Saint-Senoch
- Mariages, 1953
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°50

6 medias
Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E238/16 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Saint-Senoch
- Décès, 1953
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°51

136 medias
Décès 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/238/068 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Décès 1923-1952
Résultat n°52
Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/238/067 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1952
Résultat n°53
Naissances, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/238/052 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1952
Résultat n°54
Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/238/066 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1951
Résultat n°55
Naissances, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/238/051 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1951
Résultat n°56
Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/238/050 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1950
Résultat n°57
Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/238/065 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1950
Résultat n°58
Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/238/064 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1949
Résultat n°59
Naissances, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/238/049 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1949
Résultat n°60
Naissances, mariages, décès an IX-an X.

Date

An IX - An X [23/09/1800 - 23/09/1802]

Cote

EDEP238/E8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 238 - Commune de Saint-Senoch - Archives déposées...
- Série E - Etat civil
- Registres d'état civil
- Naissances, mariages, décès an IX-an X.
Résultat n°61
Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/238/048 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1948
Résultat n°62
Naissances, mariages, décès an II-an VIII.

Date

An II - An VIII [22/09/1793 - 23/09/1800]

Cote

EDEP238/E7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 238 - Commune de Saint-Senoch - Archives déposées...
- Série E - Etat civil
- Registres d'état civil
- Naissances, mariages, décès an II-an VIII.
Résultat n°63
Naissances, mariages, décès an XI-1823.

Date

An XI [23/09/1802 - 23/09/1803] - 1823

Cote

EDEP238/E9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 238 - Commune de Saint-Senoch - Archives déposées...
- Série E - Etat civil
- Registres d'état civil
- Naissances, mariages, décès an XI-1823.
Résultat n°64

12 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/238/063 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1948
Résultat n°65
Récoltes : registre des cultures et registre de déclarations individuelles.

Date

1932 - 1948

Cote

EDEP238/F3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 238 - Commune de Saint-Senoch - Archives déposées...
- Série F - Population, économie sociale, statistique
- Récoltes : registre des cultures et registre de déclarations...
Résultat n°66
Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/238/047 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1947
Résultat n°67

11 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/238/062 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1947
Résultat n°68

9 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/238/061 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1946
Résultat n°69

16 medias
Saint-Senoch
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1946
- Listes nominatives
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse
- Saint-Senoch
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°70
Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/238/046 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1946
Résultat n°71

1 media
Saint-Senoch, Varennes

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Loches
- Canton de Ligueil
- Saint-Senoch, Varennes
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°72
Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/238/045 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1945
Résultat n°73

8 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/238/060 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1945
Résultat n°74
Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/238/044 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1944
Résultat n°75

5 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/238/059 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1944
Résultat n°76
Lettre de la délégation municipale au gouvernement provisoire.

Date

1944

Cote

EDEP238/D4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 238 - Commune de Saint-Senoch - Archives déposées...
- Série D - Administration générale de la commune
- Lettre de la délégation municipale au gouvernement...
Résultat n°77
Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

Date

1939-1944

Cote

2827W11 (Cote)
- Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°78

6 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/238/058 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Mariages, 1943
Résultat n°79
Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/238/043 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1943
Résultat n°80
Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/238/042 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Senoch
- Naissances, 1942

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

États de sections

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Photographie de classe : impression numérique, pochette de présentation.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

Date

Cote

Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de don.

Date

Cote

Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

Producteur :

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

Producteur :

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Saint-Senoch.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Naissances, 1953-1982

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

Producteur :

Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...