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  1. Résultat n°1

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

    Date

    1958-2008

    Cote

    2428W15 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

    Date

    1958-2008

    Cote

    2428W15 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,...
  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    SIVU du Centre de première intervention des "Portes de la Touraine", délibérations : registre (contient l'acte de transfert de propriété vers le SDIS d'Indre-et-Loire).

    Date

    1997-2002

    Cote

    EDEP229/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • SIVU du Centre de première intervention des "Portes...
  7. Résultat n°7

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

    Date

    1984

    Cote

    2086W12 (Cote)

    • Contexte : 2086W - DDE - Subdivision territoriale de Château-Renault...

    • Voirie communale
    • Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes...

    Producteur :

    Subdivision territoriale (Château-Renault)

  13. Résultat n°13

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1974 (9 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

    Date

    1934-1983

    Cote

    1984W126 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZN.

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W90 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Naissances, 1951-1981

    Date

    1951-1981

    Cote

    4E229/9 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Naissances, 1951-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1162 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W257 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • États de sections sur fiches : sections A à C et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    62 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2371 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-des-Motets 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  20. Résultat n°20

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP229/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  21. Résultat n°21

    Saint-Nicolas-des-Motets

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Saint-Nicolas-des-Motets

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  22. Résultat n°22

    Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin - Lublé (1973-1974), Saint-Nicolas-des-Motets - Morand (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1102W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W503 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).

    Date

    1974

    Cote

    2032W55 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W502 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Permis de chasser : registre d'inscription.

    Date

    1969-1974

    Cote

    EDEP229/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Livre des recettes et dépenses.
    • Permis de chasser : registre d'inscription.
  28. Résultat n°28

    Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes (1964-1972), Saint-Paterne-Racan (1965-1973), Saint-Patrice (1966-1969).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEP229/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  42. Résultat n°42

    Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1914-1968

    Cote

    EDEP229/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  43. Résultat n°43

    Demandes de cartes d'identité : registre d'inscription des étrangers.

    Date

    1935-1968

    Cote

    EDEP229/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Demandes de cartes d'identité : registre d'inscription...
  44. Résultat n°44

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

    Date

    1932-1968

    Cote

    EDEP229/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
  45. Résultat n°45

    Déclarations de récoltes : registres.

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEP229/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : registres.
  46. Résultat n°46

    Saint-Nicolas-des-Motets

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
    • Saint-Nicolas-des-Motets

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  47. Résultat n°47

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

    Date

    1902-1967

    Cote

    EDEP229/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
  48. Résultat n°48

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1933-1967

    Cote

    EDEP229/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  49. Résultat n°49

    Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Date

    1955-1967

    Cote

    EDEP229/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.
  50. Résultat n°50

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP229/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccinations : listes nominatives.
  51. Résultat n°51

    Tableaux rectificatifs.

    Date

    1872-1966

    Cote

    EDEP229/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Tableaux rectificatifs.
  52. Résultat n°52

    Listes électorales.

    Date

    1846-1965

    Cote

    EDEP229/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  53. Résultat n°53

    Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1965

    Cote

    EDEP229/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  54. Résultat n°54

    Tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1908-1965

    Cote

    EDEP229/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Tableaux des conseillers municipaux.
  55. Résultat n°55

    Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1913-1964

    Cote

    EDEP229/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  56. Résultat n°56

    Déclarations de plantation de vignes : registre.

    Date

    1949-1964

    Cote

    EDEP229/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de plantation de vignes : registre.
  57. Résultat n°57

    Saint-Nicolas-des-Motets

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Saint-Nicolas-des-Motets

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  58. Résultat n°58

    Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP229/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  59. Résultat n°59

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

    Date

    1908-1961

    Cote

    EDEP229/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
  60. Résultat n°60

    Statistiques agricoles.

    Date

    1858-1960

    Cote

    EDEP229/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  61. Résultat n°61

    Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1919-1959

    Cote

    EDEP229/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  62. Résultat n°62

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

    Date

    1881-1959

    Cote

    EDEP229/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  63. Résultat n°63

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

    Date

    1884-1958

    Cote

    EDEP229/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
  64. Résultat n°64

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEP229/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
  65. Résultat n°65

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1830-1957

    Cote

    EDEP229/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  66. Résultat n°66

    Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties : rôles.

    Date

    1917-1955

    Cote

    EDEP229/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière des propriétés bâties et non...
  67. Résultat n°67

    Budget primitif

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEP229/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • Budget primitif
  68. Résultat n°68

    Budget supplémentaire.

    Date

    1881-1955

    Cote

    EDEP229/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget supplémentaire.
  69. Résultat n°69
    Décès, 1954

    6 medias

    Décès, 1954

    Date

    1954

    Cote

    4E229/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Décès, 1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Compte administratif.

    Date

    1899-1954

    Cote

    EDEP229/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  71. Résultat n°71

    Mariages, 1954

    Date

    1954

    Cote

    4E229/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Mariages, 1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72
    Décès, 1953

    6 medias

    Décès, 1953

    Date

    1953

    Cote

    4E229/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Décès, 1953

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Mariages, 1953

    Date

    1953

    Cote

    4E229/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Mariages, 1953

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux des élections.

    Date

    1920-1952

    Cote

    EDEP229/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...
  75. Résultat n°75
    Décès, 1952

    4 medias

    Décès, 1952

    Date

    1952

    Cote

    4E229/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Décès, 1952

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    4E229/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Mariages, 1952

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77
    Décès, 1951

    4 medias

    Décès, 1951

    Date

    1951

    Cote

    4E229/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Décès, 1951

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    4E229/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Mariages, 1951

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79
    Décès, 1923-1950

    103 medias

    Décès, 1923-1950

    Date

    1923-1950

    Cote

    6NUM8/229/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Décès, 1923-1950
  80. Résultat n°80

    Naissances, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/229/022 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Naissances, 1950