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916 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section I1 de la Morissière et la Chetellière

    1 media

    Section I1 de la Morissière et la Chetellière

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/211/020 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Branchs
    • Section I1 de la Morissière et la Chetellière
  2. Résultat n°2
    Section B2 des Rouillés

    1 media

    Section B2 des Rouillés

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/211/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Branchs
    • Section B2 des Rouillés
  3. Résultat n°3

    mai-septembre 1840

    Date

    mai-septembre 1840

    Cote

    3E48/322 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Pierre MOREAU, notaire à Saint-Branchs (3 avril 1830-27...
    • Minutes
    • mai-septembre 1840
  4. Résultat n°4

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2701W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Branchs, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5
    Section YI, feuille 1bis

    1 media

    Section YI, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YI, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    juillet-novembre 1890

    Date

    juillet-novembre 1890

    Cote

    3E48/503 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Jean-Baptiste TROUVE, notaire à Saint-Branchs (30 décembre...
    • Minutes
    • juillet-novembre 1890
  8. Résultat n°8

    novembre 1828-juillet 1829

    Date

    novembre 1828-juillet 1829

    Cote

    3E48/292 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Honoré AUGERON, notaire en résidence à Saint-Branchs...
    • Minutes
    • novembre 1828-juillet 1829
  9. Résultat n°9

    Janvier-juillet 1932.

    Date

    1932

    Cote

    3E48/671 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Edmond ARNAULT (10 juin 1924-27 décembre 1939)
    • Minutes
    • Janvier-juillet 1932.
  10. Résultat n°10

    juin-août 1879

    Date

    juin-août 1879

    Cote

    3E48/457 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Eugène François BOYER, notaire à Saint-Branchs (1er...
    • Minutes
    • juin-août 1879
  11. Résultat n°11
    Section D, feuille 2

    1 media

    Section D, feuille 2

    Date

    1953

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5...
    • Section D, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1757W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13
    Décès, 1860-1893

    314 medias

    Décès, 1860-1893

    Date

    1860-1893

    Cote

    6NUM8/211/016 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Branchs
    • Décès, 1860-1893
  14. Résultat n°14
    Section YC, feuille 1

    1 media

    Section YC, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YC, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    mai-juin 1889

    Date

    mai-juin 1889

    Cote

    3E48/499 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Jean-Baptiste TROUVE, notaire à Saint-Branchs (30 décembre...
    • Minutes
    • mai-juin 1889
  16. Résultat n°16
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1698

    29 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1698

    Date

    1698

    Cote

    6NUM6/211/003 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Branchs
    • Saint-Bénigne
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  17. Résultat n°17
    Section A3 de la Richardière et Echandon

    1 media

    Section A3 de la Richardière et Echandon

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/211/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Branchs
    • Section A3 de la Richardière et Echandon
  18. Résultat n°18
    Section E, feuille 1

    1 media

    Section E, feuille 1

    Date

    1953

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5...
    • Section E, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    1886

    62 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6NUM5/211/011 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Branchs
    • 1886
  20. Résultat n°20

    avril-juin 1871

    Date

    avril-juin 1871

    Cote

    3E48/424 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Louis BURE, notaire à Saint-Branchs (novembre 1842-31...
    • Minutes
    • avril-juin 1871
  21. Résultat n°21
    Mariages, 1906-1922

    223 medias

    Mariages, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/211/015 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Branchs
    • Mariages, 1906-1922
  22. Résultat n°22

    Fêtes

    Date

    1831-1923

    Cote

    2O/211/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Fêtes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B4, K1 et K2 et sections ZA à ZY, YA à YX, XA et XB.

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    août-septembre 1885

    Date

    août-septembre 1885

    Cote

    3E48/488 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Jean-Baptiste TROUVE, notaire à Saint-Branchs (30 décembre...
    • Minutes
    • août-septembre 1885
  25. Résultat n°25
    Section B, feuille 4

    1 media

    Section B, feuille 4

    Date

    1953

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5...
    • Section B, feuille 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, divorces

    34 medias

    Naissances, mariages, décès, divorces

    Date

    1792-1802

    Cote

    6NUM2/211/001 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Branchs
    • 1792 - 1802
    • Naissances, mariages, décès, divorces
  27. Résultat n°27

    janvier-avril 1885

    Date

    janvier-avril 1885

    Cote

    3E48/486 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Jean-Baptiste TROUVE, notaire à Saint-Branchs (30 décembre...
    • Minutes
    • janvier-avril 1885
  28. Résultat n°28

    2010 - 2073

    Cote

    5M263 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2010 - 2073
  29. Résultat n°29

    juillet-octobre 1889

    Date

    juillet-octobre 1889

    Cote

    3E48/500 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Jean-Baptiste TROUVE, notaire à Saint-Branchs (30 décembre...
    • Minutes
    • juillet-octobre 1889
  30. Résultat n°30

    1624, 1629, 1641, 1645-1646, 1648-1650, 1652

    Date

    1624, 1629, 1641, 1645-1646, 1648-1650, 1652

    Cote

    3E48/88 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de la châtellenie de Saint-Branchs à Saint-Branchs
    • Mathurin ANSAULT (I), notaire de la châtellenie de...
    • Minutes
    • 1624, 1629, 1641, 1645-1646, 1648-1650, 1652
  31. Résultat n°31
    Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1679-1691

    276 medias

    Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1679-1691

    Date

    1679-1691

    Cote

    6NUM7/211/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Branchs
    • Saint-Bénigne
    • Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  32. Résultat n°32

    floréal an XIII-mai 1806

    Date

    floréal an XIII-mai 1806

    Cote

    3E48/276 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de la châtellenie de Saint-Branchs à Saint-Branchs
    • François Aubin ARCHAMBAULT, notaire de la châtellenie...
    • Minutes
    • floréal an XIII-mai 1806
  33. Résultat n°33

    février-juin 1848

    Date

    février-juin 1848

    Cote

    3E48/342 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Louis BURE, notaire à Saint-Branchs (novembre 1842-31...
    • Minutes
    • février-juin 1848
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès

    30 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1802-1812

    Cote

    6NUM2/211/002 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Branchs
    • 1802 - 1812
    • Naissances, mariages, décès
  35. Résultat n°35
    Mariages, 1833-1858

    307 medias

    Mariages, 1833-1858

    Date

    1833-1858

    Cote

    6NUM8/211/007 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Branchs
    • Mariages, 1833-1858
  36. Résultat n°36
    1846

    66 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6NUM5/211/003 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Branchs
    • 1846
  37. Résultat n°37
    Sections ZA et ZY

    1 media

    Sections ZA et ZY

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Sections ZA et ZY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Mairie, acquisition (1829), construction (1909)

    Date

    1829-1909

    Cote

    2O/211/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie, acquisition (1829), construction (1909)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    juillet 1742-mai 1743

    Date

    juillet 1742-mai 1743

    Cote

    3E48/233 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude royale à Saint-Branchs
    • François René BULLOT, notaire royal à Tours, résidant...
    • Minutes
    • juillet 1742-mai 1743
  40. Résultat n°40
    ARCHAMBAULT, François Aubin (an VIII-1828)

    246 medias

    ARCHAMBAULT, François Aubin (an VIII-1828)

    Date

    an VIII-1828

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Tours
    • Notaires en résidence à Saint-Branchs
    • A-Boyer
    • ARCHAMBAULT, François Aubin (an VIII-1828)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  41. Résultat n°41
    Section ZI, feuille 1

    1 media

    Section ZI, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZI, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  43. Résultat n°43
    Section K, feuille 2

    1 media

    Section K, feuille 2

    Date

    1953

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5...
    • Section K, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765

    18 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765

    Date

    1765

    Cote

    6NUM6/211/037 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Branchs
    • Saint-Bénigne
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  45. Résultat n°45

    an XII-germinal an XIII

    Date

    an XII-germinal an XIII

    Cote

    3E48/275 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de la châtellenie de Saint-Branchs à Saint-Branchs
    • François Aubin ARCHAMBAULT, notaire de la châtellenie...
    • Minutes
    • an XII-germinal an XIII
  46. Résultat n°46
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

    Date

    1766

    Cote

    6NUM6/211/038 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Branchs
    • Saint-Bénigne
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  47. Résultat n°47

    janvier-mars 1869

    Date

    janvier-mars 1869

    Cote

    3E48/419 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Louis BURE, notaire à Saint-Branchs (novembre 1842-31...
    • Minutes
    • janvier-mars 1869
  48. Résultat n°48

    décembre 1890-15 juin 1891

    Date

    décembre 1890-15 juin 1891

    Cote

    3E48/504 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Jean-Baptiste TROUVE, notaire à Saint-Branchs (30 décembre...
    • Minutes
    • décembre 1890-15 juin 1891
  49. Résultat n°49
    Section L2 des Rauderies

    1 media

    Section L2 des Rauderies

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/211/029 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Branchs
    • Section L2 des Rauderies
  50. Résultat n°50
    Naissances, mariages, décès

    18 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1873-1882

    Cote

    6NUM2/211/009 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Branchs
    • 1873 - 1882
    • Naissances, mariages, décès
  51. Résultat n°51

    octobre 1892-février 1893

    Date

    octobre 1892-février 1893

    Cote

    3E48/509 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Paulin Fernand Raoul PIERRON, notaire à Saint-Branchs...
    • Minutes
    • octobre 1892-février 1893
  52. Résultat n°52
    Naissances, mariages, décès

    31 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1823-1832

    Cote

    6NUM2/211/004 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Branchs
    • 1823 - 1832
    • Naissances, mariages, décès
  53. Résultat n°53

    1819-10 octobre 1821

    Date

    1819-10 octobre 1821

    Cote

    3E48/257 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude royale à Saint-Branchs
    • René GANGNEUX, fils du précédent, notaire royal au...
    • Minutes
    • 1819-10 octobre 1821
  54. Résultat n°54

    Saché (1807), Saint-Antoine-du-Rocher (1808), Saint-Aubin (1807-1859), Saint-Avertin (1808), Saint-Benoît (1837-1860), Saint-Branchs (1859-1902), Saint-Christophe (1902-1904), Saint-Cyr (1830-1844), Saint-Épain (an XII-1861), Saint-Étienne-de-Chigny (an XIII).

    Cote

    5V67 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Revenus, rentes et charges des fabriques, achat, aliénation...
    • Saché (1807), Saint-Antoine-du-Rocher (1808), Saint-Aubin...
  55. Résultat n°55
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1700

    22 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1700

    Date

    1700

    Cote

    6NUM6/211/005 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Branchs
    • Saint-Bénigne
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  56. Résultat n°56

    Eglise

    Date

    an XIII-1910

    Cote

    2O/211/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    1763-1766

    Date

    1763-1766

    Cote

    3E48/239 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude royale à Saint-Branchs
    • Jean René GANGNEUX (I), notaire royal au de Tours,...
    • Minutes
    • 1763-1766
  58. Résultat n°58
    Section YI, feuille 1

    1 media

    Section YI, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YI, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    P - Y

    Cote

    2V111 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • P - Y
  60. Résultat n°60
    Section YE, feuille 1

    1 media

    Section YE, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YE, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61
    Section A2 de la Richardière et Echandon

    1 media

    Section A2 de la Richardière et Echandon

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/211/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Branchs
    • Section A2 de la Richardière et Echandon
  62. Résultat n°62

    1913-1939

    Date

    1913-1939

    Cote

    2O/211/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Affaires militaires, pompiers
    • 1913-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1133 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion / Couvoir du Moulin Brulé, Saint-Branchs (1983-2004).

    Date

    1983-2007

    Cote

    2356W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion...
  65. Résultat n°65
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    25 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    Date

    1784

    Cote

    6NUM6/211/056 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Saint-Branchs
    • Saint-Bénigne
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  66. Résultat n°66

    3 avril 1830-juillet 1830

    Date

    3 avril 1830-juillet 1830

    Cote

    3E48/294 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Pierre MOREAU, notaire à Saint-Branchs (3 avril 1830-27...
    • Minutes
    • 3 avril 1830-juillet 1830
  67. Résultat n°67

    1883-1940

    Date

    1883-1940

    Cote

    2O/211/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • Comptes de gestion
    • 1883-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68
    Section H, feuille 2

    1 media

    Section H, feuille 2

    Date

    1953

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5...
    • Section H, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    Avril-décembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    3E48/615 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Paulin Fernand Raoul PIERRON (1900-1er juin 1924)
    • Minutes
    • Avril-décembre 1901.
  71. Résultat n°71

    janvier-mars 1865

    Date

    janvier-mars 1865

    Cote

    3E48/400 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Louis BURE, notaire à Saint-Branchs (novembre 1842-31...
    • Minutes
    • janvier-mars 1865
  72. Résultat n°72

    Saint-Branchs

    Date

    1824

    Cote

    3P1/184 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Saint-Branchs
  73. Résultat n°73

    janvier-avril 1839

    Date

    janvier-avril 1839

    Cote

    3E48/318 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Pierre MOREAU, notaire à Saint-Branchs (3 avril 1830-27...
    • Minutes
    • janvier-avril 1839
  74. Résultat n°74

    Eolienne

    Date

    1898-1900

    Cote

    2O/211/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eolienne

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    janvier-avril 1840

    Date

    janvier-avril 1840

    Cote

    3E48/321 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Pierre MOREAU, notaire à Saint-Branchs (3 avril 1830-27...
    • Minutes
    • janvier-avril 1840
  76. Résultat n°76

    Contrat de vente d'une grange située à Saint-Branchs par Julien Malvau, journalier et son épouse Perrine Bonnet, à Gilles Clavier, domestique, le 25 février 1691. Au dos du document se trouve un tarif des papiers et parchemins timbrés (XVIIIe s.).

    Date

    1691

    Cote

    1J565 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat de vente d'une grange située à Saint-Branchs...
  77. Résultat n°77

    Conseil municipal et conseil général de la commune

    Date

    an IX

    Cote

    2O/211/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/211 - Commune de Saint-Branchs - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Conseil municipal et conseil général de la commune

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78
    Section B, feuille 5

    1 media

    Section B, feuille 5

    Date

    1953

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5...
    • Section B, feuille 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    mars-mai 1856

    Date

    mars-mai 1856

    Cote

    3E48/365 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Saint-Branchs
    • Étude de Saint-Branchs
    • Louis BURE, notaire à Saint-Branchs (novembre 1842-31...
    • Minutes
    • mars-mai 1856
  80. Résultat n°80

    Août-décembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    3E48/661 (Cote)

    • Contexte : 3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs...

    • Étude de Saint-Branchs
    • Edmond ARNAULT (10 juin 1924-27 décembre 1939)
    • Minutes
    • Août-décembre 1926.