3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs (1900-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

3E48/548-689 (Cote)

Date

1900-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 4 mai 2016

Présentation du contenu

Pour compléter les lacunes des répertoires de l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8 U. Pour la période concernée : voir l'article 8 U 94.

Janvier-juillet 1932.

Cote/Cotes extrêmes

3E48/671 (Cote)

Date

1932

Mots clés typologiques