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27 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tours, installation des services départementaux (acquisition de l'immeuble sis 2 rue de Buffon) ; boulevard périphérique, franchissement du Cher à Tours, Joué-lès-Tours et La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Tours, installation des services départementaux (acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Franchissement de la Loire et réinstallation de jardins familiaux. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et réinstallation de jardins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Section RD7 - RD 51 à Joué-lès-Tours ; traversée de La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section RD7 - RD 51 à Joué-lès-Tours ; traversée de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : arrêtés de la préfecture, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W203 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques : études.

    Date

    1986

    Cote

    1431W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.

    Date

    1986

    Cote

    1431W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : registres d'enquêtes.

    Date

    1987

    Cote

    1431W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

    Date

    1986-1997

    Cote

    1431W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la D.U.P.

    Date

    1987

    Cote

    1431W208 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Etude d'impact, dossiers d'enquêtes préalables à la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Registres d'enquêtes.

    Date

    1987

    Cote

    1431W209 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Enquêtes publiques
    • Registres d'enquêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1431W210 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1431W211 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W212 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau : arrêtés de la préfecture, étude, plans, registres d'enquêtes, rapport du commissaire enquêteur, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    1431W213 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Autorisation de rejets au titre de la loi sur l'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1431W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Sections Ouest et Sud
    • Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Déviation provisoire de la RN 152, travaux de terrassement et de chaussées, passation et suivi du marché 8810001 : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (1987-1988). La Riche, voies nouvelles nord-sud et est-ouest, études préalables et acquisition foncière : dossier de présentation, dossier d'enquête d'utilité publique (version minute de l'étude, non validée) et d'enquête parcellaire, plans, correspondance (1977-1978).

    Date

    1977-1988

    Cote

    1439W8 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et...

    • Boulevard périphérique de Tours
    • Boulevard périphérique Ouest
    • Déviation provisoire de la RN 152, travaux de terrassement...
  17. Résultat n°17

    Échangeurs 1 et 2, vallée de la Choisille, rive gauche de la Loire et section RN152-CD37. - Études paysagères.

    Date

    1983

    Cote

    1439W9 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et...

    • Boulevard périphérique de Tours
    • Boulevard périphérique Ouest
    • Échangeurs 1 et 2, vallée de la Choisille, rive gauche...
  18. Résultat n°18

    Passage inférieur 4, rue des Hautes Marches, marché n° 910259, (Entreprise industrielle).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1439W10 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et...

    • Boulevard périphérique de Tours
    • Boulevard périphérique Ouest
    • Construction de passages inférieurs pour la traversée...
    • Passage inférieur 4, rue des Hautes Marches, marché...
  19. Résultat n°19

    Passage inférieur 5, rue du Petit Plessis, marché n° 920019, (société Centre-Ouest).

    Date

    1992

    Cote

    1439W11 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et...

    • Boulevard périphérique de Tours
    • Boulevard périphérique Ouest
    • Construction de passages inférieurs pour la traversée...
    • Passage inférieur 5, rue du Petit Plessis, marché n°...
  20. Résultat n°20

    Passage inférieur 6, voies ferrées Tours-Saumur, marché n° 920036, (Entreprise industrielle).

    Date

    1992

    Cote

    1439W12 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et...

    • Boulevard périphérique de Tours
    • Boulevard périphérique Ouest
    • Construction de passages inférieurs pour la traversée...
    • Passage inférieur 6, voies ferrées Tours-Saumur, marché...