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315 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Photographies de classe (lacunes).

    Date

    2011-2018

    Cote

    2846W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pouzay (Indre-et-Loire), 2004-2018

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Pouzay, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2846W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pouzay (Indre-et-Loire), 2004-2018

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole primaire (Pouzay, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Projet d'école : fiches action, bilan.

    Date

    2004-2014

    Cote

    2846W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pouzay (Indre-et-Loire), 2004-2018

    • Administration
    • Projet d'école : fiches action, bilan.

    Producteur :

    Ecole primaire (Pouzay, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de construire n°2, 4-6, 7-8 (2005). Permis de construire n°2-6, 8-9 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2549W96 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Pouzay
    • Permis de construire n°2, 4-6, 7-8 (2005). Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
  9. Résultat n°9

    Permis de construire n°1-2, 4, 6-11, 12-17.

    Date

    2004

    Cote

    2549W94 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Pouzay
    • Permis de construire n°1-2, 4, 6-11, 12-17.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Permis de construire n°19-21.

    Date

    2004

    Cote

    2549W95 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Pouzay
    • Permis de construire n°19-21.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°1-5, 6-8.

    Date

    2003

    Cote

    2549W93 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Pouzay
    • Permis de construire n°1-5, 6-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°1-4.

    Date

    2002

    Cote

    2549W92 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Pouzay
    • Permis de construire n°1-4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    2002

    Cote

    2263W1-15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Cazy, Fondettes (1988-1994) ; Champion, Azay-le-Rideau (1992-1999) ; Chez Andrée, Pouzay (1982-1988) ; Le Chinon, Chinon (1994-1996) ; Ensival, Tours (1996-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2075W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Cazy, Fondettes (1988-1994) ; Champion, Azay-le-Rideau...
  16. Résultat n°16

    Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.

    Date

    1995

    Cote

    1757W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Ecoles, division en vue de construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

    Date

    1995

    Cote

    1757W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Permis de construire
    • Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.

    Date

    1994

    Cote

    1757W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Pouzay
    • Certificats d'urbanisme
    • Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)