Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

3

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

4

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

5

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

12

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

14

Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W91 (Cote)

15

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

16

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

17

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

18

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W20 (Cote)

19

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

20

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

21

La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

Date

1994

Cote

1757W19 (Cote)

22

Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

Date

1993

Cote

1757W21 (Cote)

23

Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

Date

1993

Cote

1757W18 (Cote)

24

Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

Date

1991

Cote

1545W5 (Cote)

25

DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

Date

1990-1991

Cote

1545W1-10 (Cote)

26

Ports-sur-Vienne (27 plans)

Date

1963-1989

Cote

2722W56 (Cote)

27

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W73 (Cote)

28

1 media

Section ZI

Date

1989

Cote

-

29

Ports-sur-Vienne (17 plans)

Date

1982

Cote

2692W56 (Cote)

30

Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E187/13 (Cote)

31

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

32

Sections ZL (n° 47) à ZN.

Date

1963-1979

Cote

1792W210 (Cote)

33

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A et B .Sections A, B, AB et ZA à ZL (n° 46).

Date

1963-1979

Cote

1792W209 (Cote)

34

Sections ZD à ZN.

Date

1963-1979

Cote

1792W421 (Cote)

35

Fiches supprimées.

Date

1963-1979

Cote

1792W374 (Cote)

36

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1963-1979

Cote

1792W497 (Cote)

37

Sections A, B, AB et ZA à ZC.

Date

1963-1979

Cote

1792W420 (Cote)

38

1 media

Section ZD

Date

1978

Cote

-

39

Ports-sur-Vienne

Date

1978

Cote

2694W25 (Cote)

40

1 media

Section ZE

Date

1978

Cote

-

41

1 media

Section ZL

Date

1978

Cote

-

42

1 media

Section ZN

Date

1978

Cote

-

43

1 media

Section ZA

Date

1978

Cote

-

44

1 media

Section ZM

Date

1978

Cote

-

45

1 media

Section ZI

Date

1978

Cote

-

46

1 media

Section ZC

Date

1978

Cote

-

47

1 media

Section ZK

Date

1978

Cote

-

48

1 media

Section ZB

Date

1978

Cote

-

49

1 media

Section ZH

Date

1978

Cote

-

50

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

175 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1911 (Cote)

51

Ports

Date

-

Cote

-

52

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1963-1974

Cote

1270W232 (Cote)

53

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

54

Comptes actifs H-W. Comptes supprimés.

Date

1963-1974

Cote

1270W233 (Cote)

55

Ports

Date

-

Cote

-

56

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

57

Ports-sur-Vienne, les Varennes. Habitations jumelées (2). - Construction. Demandeur : EDF (1963). Pas de permis, acte de notification, certificat de conformité.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)

58

Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1963

Cote

-

59

Section B, feuille 1

1 media

Section B, feuille 1

Date

1963

Cote

-

60

Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1963

Cote

-

61

Section B, feuille 3

1 media

Section B, feuille 3

Date

1963

Cote

-

62

Ports-sur-Vienne

Date

1963

Cote

2723W45 (Cote)

63

Section B, feuille 2

1 media

Section B, feuille 2

Date

1963

Cote

-

64

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1963

Cote

-

65

1 media

Section AB

Date

1963

Cote

-

66

Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 573.

172 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 573.

Date

1913-1962

Cote

3P3/1916 (Cote)

67

Ports

Date

-

Cote

-

68

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

425 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

Date

1913-1962

Cote

3P3/1915 (Cote)

69

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

115 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1962

Cote

3P3/1917 (Cote)

70

Ports-sur-Vienne. Habitations jumelées (2). - Construction. Demandeur : EDF (1957). Bordereau d'envoi, .

Date

1957

Cote

17W132 (Cote)

71

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E187/19 (Cote)

72

7 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E187/25 (Cote)

73

Ports

Date

-

Cote

-

74

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E187/18 (Cote)

75

Ports-sur-Vienne, les Varennes. Logements d'habitation (2). - Construction. Demandeur : EDF (1953). Plans, autres arrêtés pour aménagements.

Date

1953

Cote

17W119 (Cote)

76

7 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E187/24 (Cote)

77

5 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E187/23 (Cote)

78

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E187/17 (Cote)

79

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

4E187/16 (Cote)

80

6 medias

Décès, 1951

Date

1951

Cote

4E187/22 (Cote)

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