Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]

Résultat n°1
Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°2
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°3
Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°4
Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Plans cotés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°5
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°6
Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°7
Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°8
Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°9
Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Plans définitifs du parcellaire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°10
Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°11
Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°12
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°13
Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W91 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Ports-sur-Vienne
- Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°14
Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°15
Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°16
DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°17
Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W20 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Ports-sur-Vienne
- Permis de construire
- Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°18
DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°19
DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°20
La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

Date

1994

Cote

1757W19 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Ports-sur-Vienne
- Permis de construire
- La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°21
Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

Date

1993

Cote

1757W21 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Ports-sur-Vienne
- Certificats d'urbanisme
- Division en vue de vente (certificats positif et négatif).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°22
Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

Date

1993

Cote

1757W18 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Ports-sur-Vienne
- Permis de construire
- Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°23
Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

Date

1991

Cote

1545W5 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Ports-sur-Vienne
- Permis de construire
- Lotissement communal, construction d'une habitation....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°24
Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)
- Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...
- Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
2ème partie (1979)

Date

1979

Cote

2694W30 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Pussigny-Ports
- 2ème partie (1979)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26
1ère partie (1978)

Date

1978

Cote

2694W29 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Pussigny-Ports
- 1ère partie (1978)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°28

8 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/882 (Cote)
- Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)
- Ports
- Naissances, mariages, décès
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°29

110 medias
Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/187/052 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Décès, 1923-1948
Résultat n°30

8 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/187/051 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1948
Résultat n°31
Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/187/039 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1948
Résultat n°32
Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/187/038 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1947
Résultat n°33

7 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/187/050 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1947
Résultat n°34
Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/187/037 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1946
Résultat n°35

14 medias
Année 1946

Date

1946

Cote

Edep187/F1 (Cote)
- Contexte : Listes nominatives des recensements de population :...
- Ports
- Année 1946
Résultat n°36

13 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/187/049 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1946
Résultat n°37
Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/187/036 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1945
Résultat n°38

1 media
Ports

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Chinon
- Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
- Ports
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°39

7 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/187/048 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1945
Résultat n°40

6 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/187/047 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1944
Résultat n°41
Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/187/035 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1944
Résultat n°42

4 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/187/046 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1943
Résultat n°43
Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/187/034 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1943
Résultat n°44
Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/187/033 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1942
Résultat n°45

7 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/881 (Cote)
- Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)
- Ports
- Naissances, mariages, décès
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°46

7 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/187/045 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1942
Résultat n°47
Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/187/032 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1941
Résultat n°48

6 medias
Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/187/044 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1941
Résultat n°49

7 medias
Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/187/043 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1940
Résultat n°50
M - R

Cote

4V9 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Eglises et presbytères.
- Acquisition, construction, réparation.
- Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
- M - R
Résultat n°51
Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/187/031 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1940
Résultat n°52
Panzoult (an XIII-1888), Parçay (s.d., 1808), Parçay-sur-Vienne (1828-1872), Paulmy (an XIV), Pernay (an XII-1834), Perrusson (1807-1852), Pocé (1807-1808), Pont-de-Ruan (1805-1864), Ports (1808-1883), Preuilly (1815-1884), Reignac (an X-1883), Reugny (an XIV), Richelieu (1808-1874), Rigny-Ussé (an XII-1900), Rillé (1831-1877), Rivière (1843), Rilly (1837-1867), Rochecorbon (s.d.), Rouziers (1808-1902).

Cote

5V66 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Biens et revenus
- Revenus, rentes et charges des fabriques, achat, aliénation...
- Panzoult (an XIII-1888), Parçay (s.d., 1808), Parçay-sur-Vienne...
Résultat n°53
Naissances, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/187/030 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1939
Résultat n°54

4 medias
Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/187/042 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1939
Résultat n°55
Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Saint-Épain, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sainte-Maure-de-Touraine

Cote

3M776 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections municipales
- Résultats des élections
- Procès-verbaux d'élection et d'installation (classement...
- Arrondissement de Chinon
- Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
- Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Saint-Épain, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°56
3551 - 3613

Cote

5M288 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
- Dossiers des établissements classés (classement par...
- 3551 - 3613
Résultat n°57

6 medias
Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/187/041 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1938
Résultat n°58
Naissances, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/187/029 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1938
Résultat n°59

92 medias
Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/187/040 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1923-1937
Résultat n°60
Naissances, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/187/028 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1923-1937
Résultat n°61

16 medias
1936

Date

1936

Cote

6NUM5/187/020 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Ports
- 1936
Résultat n°62

8 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1923-1932

Cote

6NUM2/187/014 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Ports
- 1923 - 1932
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°63

18 medias
1931

Date

1931

Cote

6NUM5/187/019 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Ports
- 1931
Résultat n°64

17 medias
1926

Date

1926

Cote

6NUM5/187/018 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Ports
- 1926
Résultat n°65
Neuvy-le-Roi à Pussigny

Cote

4T77 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Neuvy-le-Roi à Pussigny
Résultat n°66
Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

Cote

2V133 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Dévolution des biens ecclésiastiques
- Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
- Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
- Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure
Résultat n°67

5 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1913-1922

Cote

6NUM2/187/013 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Ports
- 1913 - 1922
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°68

67 medias
Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/187/027 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Décès, 1906-1922
Résultat n°69

90 medias
Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/187/025 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Mariages, 1906-1922
Résultat n°70

112 medias
Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/187/023 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Ports
- Naissances, 1906-1922
Résultat n°71

17 medias
1921

Date

1921

Cote

6NUM5/187/017 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Ports
- 1921
Résultat n°72
Sainte-Maure - Vouvray

Cote

2V129 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Séquestres
- Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
- Sainte-Maure - Vouvray
Résultat n°73

6 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1903-1912

Cote

6NUM2/187/012 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Ports
- 1903 - 1912
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°74

17 medias
1911

Date

1911

Cote

6NUM5/187/016 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Ports
- 1911
Résultat n°75
Canton Montbazon - Vouvray

Cote

2V122 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Séquestres
- Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
- Mise sous séquestre (1906-1911).
- Canton Montbazon - Vouvray
Résultat n°76
Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

Cote

2V124 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Séquestres
- Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
- Suppression des établissements publics du culte et...
- Ligueil - Yzeures-sur-Creuse
Résultat n°77
Mettray - Vouvray

Cote

2V138 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Dévolution des biens ecclésiastiques
- Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
- Biens attribués aux communes.
- Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
- Mettray - Vouvray
Résultat n°78
P - Y

Cote

2V111 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Inventaire des biens ecclésiastiques
- Exécution des opérations d'inventaire.
- Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
- Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
- P - Y
Résultat n°79

16 medias
1906

Date

1906

Cote

6NUM5/187/015 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Ports
- 1906
Résultat n°80
O - Y

Cote

2V76 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Loi de séparation
- Propriétés des églises et presbytères, enquête.
- Réponses des communes : questionnaires (classement...
- O - Y

Résultats de la recherche

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Plans cotés.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Plans définitifs du parcellaire.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

Date