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241 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°3

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°4

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°5

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°12

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W91 (Cote)

Résultat n°14

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°15

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°17

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W20 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°20

La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

Date

1994

Cote

1757W19 (Cote)

Résultat n°21

Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

Date

1993

Cote

1757W21 (Cote)

Résultat n°22

Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

Date

1993

Cote

1757W18 (Cote)

Résultat n°23

Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

Date

1991

Cote

1545W5 (Cote)

Résultat n°24

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)

Résultat n°25

2ème partie (1979)

Date

1979

Cote

2694W30 (Cote)

Résultat n°26

1ère partie (1978)

Date

1978

Cote

2694W29 (Cote)

Résultat n°27

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

Résultat n°28
Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/882 (Cote)

Résultat n°29
Décès, 1923-1948

110 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/187/052 (Cote)

Résultat n°30
Mariages, 1948

8 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/187/051 (Cote)

Résultat n°31

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/187/039 (Cote)

Résultat n°32

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/187/038 (Cote)

Résultat n°33
Mariages, 1947

7 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/187/050 (Cote)

Résultat n°34

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/187/037 (Cote)

Résultat n°35
Année 1946

14 medias

Année 1946

Date

1946

Cote

Edep187/F1 (Cote)

Résultat n°36
Mariages, 1946

13 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/187/049 (Cote)

Résultat n°37

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/187/036 (Cote)

Résultat n°38
Ports

1 media

Ports

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°39
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/187/048 (Cote)

Résultat n°40
Mariages, 1944

6 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/187/047 (Cote)