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241 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W91 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

    Date

    1995

    Cote

    1757W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

    Date

    1994

    Cote

    1757W19 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  21. Résultat n°21

    Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  22. Résultat n°22

    Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

    Date

    1993

    Cote

    1757W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  23. Résultat n°23

    Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

    Date

    1991

    Cote

    1545W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire
    • Lotissement communal, construction d'une habitation....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  24. Résultat n°24

    Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Date

    1968-1991

    Cote

    2736W3 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    2ème partie (1979)

    Date

    1979

    Cote

    2694W30 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny-Ports
    • 2ème partie (1979)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    1ère partie (1978)

    Date

    1978

    Cote

    2694W29 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny-Ports
    • 1ère partie (1978)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2549W158 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  28. Résultat n°28
    Naissances, mariages, décès

    8 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/882 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Ports
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29
    Décès, 1923-1948

    110 medias

    Décès, 1923-1948

    Date

    1923-1948

    Cote

    6NUM8/187/052 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Décès, 1923-1948
  30. Résultat n°30
    Mariages, 1948

    8 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/187/051 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Mariages, 1948
  31. Résultat n°31

    Naissances, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/187/039 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Naissances, 1948
  32. Résultat n°32

    Naissances, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/187/038 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Naissances, 1947
  33. Résultat n°33
    Mariages, 1947

    7 medias

    Mariages, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/187/050 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Mariages, 1947
  34. Résultat n°34

    Naissances, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/187/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Naissances, 1946
  35. Résultat n°35
    Année 1946

    14 medias

    Année 1946

    Date

    1946

    Cote

    Edep187/F1 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives des recensements de population :...

    • Ports
    • Année 1946
  36. Résultat n°36
    Mariages, 1946

    13 medias

    Mariages, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/187/049 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Mariages, 1946
  37. Résultat n°37

    Naissances, 1945

    Date

    1945

    Cote

    6NUM8/187/036 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Naissances, 1945
  38. Résultat n°38
    Ports

    1 media

    Ports

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Ports

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  39. Résultat n°39
    Mariages, 1945

    7 medias

    Mariages, 1945

    Date

    1945

    Cote

    6NUM8/187/048 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Mariages, 1945
  40. Résultat n°40
    Mariages, 1944

    6 medias

    Mariages, 1944

    Date

    1944

    Cote

    6NUM8/187/047 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Ports
    • Mariages, 1944