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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/14 (Cote)
 Date
2014-2016
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°3

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/17 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°4

Plans cotés.
Cote
2550W/18 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans cotés.
Résultat n°5

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/11 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/16 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/10 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/15 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/13 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/12 (Cote)
 Date
2010
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°12

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.
Cote
2549W167 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Prévention des risques majeurs dans les communes
  • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Résultat n°13

Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).
Cote
2549W91 (Cote)
 Date
2002-2006
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
  • Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire...
Résultat n°14

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.
Cote
2428W19 (Cote)
 Date
1954-2005
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°15

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.
Cote
2428W19 (Cote)
 Date
1954-2005
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°16

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.
Cote
2496W1-63 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...
Résultat n°17

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.
Cote
1757W20 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation...
Résultat n°18

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).
Cote
1757W1-43 (Cote)
 Date
1966-1995
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...
Résultat n°19

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
1489W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Résultat n°20

La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.
Cote
1757W19 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction...
Résultat n°21

Division en vue de vente (certificats positif et négatif).
Cote
1757W21 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Certificats d'urbanisme
  • Division en vue de vente (certificats positif et négatif).
Résultat n°22

Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.
Cote
1757W18 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie,...
Résultat n°23

Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.
Cote
1545W5 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Ports-sur-Vienne
  • Permis de construire
  • Lotissement communal, construction d'une habitation....
Résultat n°24

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.
Cote
2736W3 (Cote)
 Date
1968-1991
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
état de section

  • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

  • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.
Résultat n°25

2ème partie (1979)
Cote
2694W30 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny-Ports
  • 2ème partie (1979)
Résultat n°26

1ère partie (1978)
Cote
2694W29 (Cote)
 Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny-Ports
  • 1ère partie (1978)
Résultat n°27

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).
Cote
2549W158 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Gestion de la voirie communale
  • Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...
Résultat n°28
Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
4E/882 (Cote)
 Date
1943-1952
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

  • Ports
  • Naissances, mariages, décès
Résultat n°29
Décès, 1923-1948

110 medias

Décès, 1923-1948
Cote
6NUM8/187/052 (Cote)
 Date
1923-1948
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Décès, 1923-1948
Résultat n°30
Mariages, 1948

8 medias

Mariages, 1948
Cote
6NUM8/187/051 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Mariages, 1948
Résultat n°31

Naissances, 1948
Cote
6NUM8/187/039 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Naissances, 1948
Résultat n°32

Naissances, 1947
Cote
6NUM8/187/038 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Naissances, 1947
Résultat n°33
Mariages, 1947

7 medias

Mariages, 1947
Cote
6NUM8/187/050 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Mariages, 1947
Résultat n°34

Naissances, 1946
Cote
6NUM8/187/037 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Naissances, 1946
Résultat n°35
Année 1946

14 medias

Année 1946
Cote
Edep187/F1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Listes nominatives des recensements de population :...

  • Ports
  • Année 1946
Résultat n°36
Mariages, 1946

13 medias

Mariages, 1946
Cote
6NUM8/187/049 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Mariages, 1946
Résultat n°37

Naissances, 1945
Cote
6NUM8/187/036 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Naissances, 1945
Résultat n°38
Ports

1 media

Ports
Cote
301W19 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissements de Chinon et de Loches
  • Arrondissement de Chinon
  • Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
  • Ports
Résultat n°39
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945
Cote
6NUM8/187/048 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Mariages, 1945
Résultat n°40
Mariages, 1944

6 medias

Mariages, 1944
Cote
6NUM8/187/047 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Ports
  • Mariages, 1944