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  1. Résultat n°1

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    NCR, Pocé-sur-Cisse (1986-2008).

    Date

    1986-2008

    Cote

    2372W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • NCR, Pocé-sur-Cisse (1986-2008).
  3. Résultat n°3

    Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007) ; Aza Propreté, Tours (2004-2006) ; Bellevue garage, La Membrolle-sur-Choisille (1981-2006) ; Bodet, Marray (1980-1999) ; Bolat, Saint-Pierre-des-Corps (2005) ; Bridier, Nazelles-Négron (2007) ; BTM, Monnaie (2006) ; Cadran (le), Amboise (2000-2005) ; Caves de la Grande Croix Verte, Pocé-sur-Cisse (1997-2006) ; Comédie (la), Amboise (1993-2004) ; Dupont, Crotelles (2003-2007) ; Eurocolis, Parçay-Meslay (2000-2004) ; Favreau, Nazelles-Négron (1992-2005) ; Feu Vert, Tours (1993-2007) ; Hasle, Château-Renault (1987-2005) ; Horus Call Net, Saint-Pierre-des-Corps (2004-2007) ; hôtel du Cher, Bléré (1998-2004).

    Date

    1980-2007

    Cote

    2354W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007)...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions, rapports du délégué départemental de l'Education nationale (lacunes).

    Date

    1978-2006

    Cote

    2774W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions, rapports...

    Producteur :

    W - Ecole primaire (Pocé-sur-Cisse)

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Désenclavement de la zone d'activités de Pocé-sur-Cisse. - Marché n°06MAPA116 EGIS Environnement.

    Date

    2006

    Cote

    2965W49 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Pocé-sur-Cisse
    • Désenclavement de la zone d'activités de Pocé-sur-Cisse....

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  7. Résultat n°7

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2179W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Pfizer, Pocé-sur-Cisse.
    • 2003-2006.
  8. Résultat n°8

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  9. Résultat n°9

    MVE, Pocé-sur-Cisse (1995-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2071W27 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • MVE, Pocé-sur-Cisse (1995-2005).
  10. Résultat n°10

    Aménagement d'un chemin piétonnier sur la RD 431 à Pocé-sur-Cisse. - Marché n°030296 APPIA.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2965W8 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Pocé-sur-Cisse
    • Aménagement d'un chemin piétonnier sur la RD 431 à...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  11. Résultat n°11

    2000-2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2179W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Pfizer, Pocé-sur-Cisse.
    • 2000-2003.
  12. Résultat n°12

    Zones industrielles de Ligueil, Tours Giraudeau, Cinq-Mars-la-Pile, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Loches, Reignac-sur-Indre, Fondettes.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2806W2 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 1
    • Zones industrielles de Ligueil, Tours Giraudeau, Cinq-Mars-la-Pile,...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement d'électircité, Vernou (1990) ; Durand, scierie, Pocé-sur-Cisse (1958) ; Edition du mémento cantonal, Saint-Pierre-des-Corps (1994) ; Elix Touraine, vêtements professionnels, La Ville-aux-Dames (1995) ; Emac Schéma, instruments de mesure, Chanceaux-sur-Choisille (1998) ; EREMG, mécanique générale, Montlouis (1995) ; Fauteuils Bernard, Parçay-Meslay (1992) ; Féron station service de la Brenne, Villedomer (1997) ; Forcet, garage Fiat, Amboise (1998).

    Date

    1958-1998

    Cote

    1663W161 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement...
  16. Résultat n°16

    Etablissement Pfiizer, à Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire) : dossier d'agrément, dossier projet nouvelle animalerie, fiches d'information, dossier formation avec attestation et diplôme du personnel

    Date

    1980-1997

    Cote

    2991W32 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Contrôle des centres d'expérimentation animale
    • Etablissement Pfiizer, à Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  17. Résultat n°17

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Sanilo, Pocé-sur-Cisse (1984-1994) ; Sept France, Vouvray (1980-1996) ; S.M.P., Reugny (1984-1992) ; Spiral, Amboise (1984) ; Socotra, la Croix-en-Touraine (1988-1994) ; Sodiac, Monnaie (1989-1992) ; Sopad Nestlé, Saint-Pierre-des-Corps (1986-1994) ; la Tourangelle SARL, Saint-Christophe-sur-le-Nais (1986-1994).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1461W16 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Sanilo, Pocé-sur-Cisse (1984-1994) ; Sept France, Vouvray...
  19. Résultat n°19

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Propositions pour favoriser l'activité dans le bourg de Pocé-sur-Cisse

    Date

    1995

    Cote

    2738W422 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Propositions pour favoriser l'activité dans le bourg...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Pocé-sur-Cisse, lieux-dits La Commanderie et le Prieuré. Aménagement de voirie : bail emphytéotique.

    Date

    1993

    Cote

    2941W75 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Pocé-sur-Cisse, lieux-dits La Commanderie et le Prieuré....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  22. Résultat n°22

    DDE / Subdivision d'Amboise - Autorisations de lotissement.

    Date

    1974-1992

    Cote

    1540W1-11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Autorisations de lotissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  23. Résultat n°23

    SA Agri-Pro, Saint-Pierre-des-Corps, (1984-1990) ; Arts-Céram, Diffusion, Monnaie (1973-1985) ; Auchan, Saint-Pierre-des-Corps (1986-1989) ; Barron (Hérivault), Pocé-sur-Cisse (1978-1989) ; Barthès , Saint-Pierre-des-Corps (1951-1990) ; Bâtimétal, Montlouis-sur-Loire (1973-1990).

    Date

    1951-1990

    Cote

    1360W146 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • SA Agri-Pro, Saint-Pierre-des-Corps, (1984-1990) ;...
  24. Résultat n°24

    Pieux Ouest, Tours (1982-1987) ; Ramberge Auberge, Pocé-sur-Cisse (1981-1989).

    Date

    1981-1989

    Cote

    1813W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés ou en activité
    • Pieux Ouest, Tours (1982-1987) ; Ramberge Auberge,...
  25. Résultat n°25

    Intermarché, Pocé-sur-Cisse.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1322W231 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Intermarché, Pocé-sur-Cisse.
  26. Résultat n°26

    Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix de journée.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1339W82 (Cote)

    • Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

    • Etablissements à caractère social
    • Village d'enfants de Pocé-sur-Cisse : calcul du prix...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Service de l'aide sociale à l'enfance
    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aide sociale à l'enfance

  27. Résultat n°27

    Naissances, 1963-1984

    Date

    1963-1984

    Cote

    4E185/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Naissances, 1963-1984

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. et section ZA : éd. 1977. T.A. : éd. 1980. (3 f.)

    Date

    1977-1980

    Cote

    2032W45 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 ou 1977 (16 f.). T.A. et feuilles A1, A2, A4, A5, B1, B2, B6, D1 et D2 : 2e éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1977, 1979 ou 1980 (10 f.). Feuilles A2, A3, D1, E et section ZB : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou 1980 (5 f.). Feuille A1 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.).

    Date

    1935-1980

    Cote

    1984W107 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A à E :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à E, ZA et ZB (18 f.).

    Date

    01/01/1980-31/12/1980

    Cote

    1985W73 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Rectification de virages, lot 1 : dossier du marché n° 8041002 passé avec l'entreprise Roland Frères.

    Date

    1980

    Cote

    2819W25 (Cote)

    • Contexte : 2819W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Voirie
    • Routes nationales et autoroutes
    • RN 152, Pocé-sur-Cisse
    • Rectification de virages, lot 1 : dossier du marché...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud
     

  34. Résultat n°34

    Rectification de virages du PR 7,860 au PR 8,280. - Acquisitions foncières : dossier d'enquête d'utilité publique et dossier d'enquête parcellaire ; financement : dossier d'inscription passation et suivi du marché de travaux n°80.41.002 (Roland) dossier de marché.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1481W220 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN152
    • Itinéraire Orléans-Tours
    • Pocé-sur-Cisse
    • Rectification de virages du PR 7,860 au PR 8,280. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Sections B (n° 1401) à E et ZA à ZB.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1988W211 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 1401) à E et ZA à ZB.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Sections A à B (n° 1399).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1988W210 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 1399).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1098 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Pocé-sur-Cisse. - Terrain de sports, salle polyvalente.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1039W49 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Pocé-sur-Cisse. - Terrain de sports, salle polyvalente.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  39. Résultat n°39

    1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1097 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Parçay-Meslay (1977), Pocé-sur-Cisse.

    Date

    1977

    Cote

    1080W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Parçay-Meslay (1977), Pocé-sur-Cisse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  41. Résultat n°41

    1976-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1096 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Comptes supprimés 551 à la fin.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W405 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 551 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Comptes supprimés 201-550.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W404 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 201-550.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Comptes actifs J - R.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W402 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J - R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  46. Résultat n°46

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Cha.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W400 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs S - W. Comptes supprimés 1-200.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W403 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs S - W. Comptes supprimés 1-200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Comptes actifs Che - H.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1265W401 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Che - H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  50. Résultat n°50
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Remembrement : sections ZA (1968) et ZB (1973).
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1968

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Pocé-sur-Cisse
    • Remembrement : sections ZA (1968) et ZB (1973).
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1965

    Cote

    2867W29 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  53. Résultat n°53

    Pocé-sur-Cisse. Bâtiment à usage industriel pour fabrication d'aliments de bétail et construction de bureaux. - Construction. Demandeur : Société Alpachimie. PC n° 62.16.908 (1963). Plans.

    Date

    1962-1963

    Cote

    17W164 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Pocé-sur-Cisse. Bâtiment à usage industriel pour fabrication...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54
    Groupement d'urbanisme, planche 5 (1963)

    1 media

    Groupement d'urbanisme, planche 5 (1963)

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tours
    • Reconstruction
    • Groupement d'urbanisme de Tours
    • 1963
    • Groupement d'urbanisme, planche 5 (1963)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    Mariages, 1951-1962

    Date

    1951-1962

    Cote

    4E185/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Mariages, 1951-1962

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Naissances, 1951-1962

    Date

    1951-1962

    Cote

    4E185/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Naissances, 1951-1962

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Pocé-sur-Cisse

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  58. Résultat n°58
    Décès, 1951-1961

    101 medias

    Décès, 1951-1961

    Date

    1951-1961

    Cote

    4E185/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Décès, 1951-1961

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Pocé-sur-Cisse, la Buvinière. Habitation. - Extension. Demandeur : Hermann Marcel. PC n° 58.5983 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Pocé-sur-Cisse, la Buvinière. Habitation. - Extension....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Pocé-sur-Cisse. Logements (2). - Construction. Demandeur : Potestat Pierre (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Pocé-sur-Cisse. Logements (2). - Construction. Demandeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Naissances, 1936-1950

    Date

    1936-1950

    Cote

    4E185/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Naissances, 1936-1950

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Mariages, décès, 1936-1950

    Date

    1936-1950

    Cote

    4E185/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Mariages, décès, 1936-1950

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63
    Pocé-sur-Cisse

    21 medias

    Pocé-sur-Cisse

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Maillé à Pussigny
    • Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  64. Résultat n°64
    Pocé-sur-Cisse

    2 medias

    Pocé-sur-Cisse

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton d'Amboise
    • Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  65. Résultat n°65
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/859 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Pocé-sur-Cisse
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66
    Pocé-sur-Cisse (1810, 1940)

    6 medias

    Pocé-sur-Cisse (1810, 1940)

    Date

    1810-1940

    Cote

    3P1/62 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Pocé-sur-Cisse (1810, 1940)
  67. Résultat n°67

    - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

    Cote

    2V68 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration...
  68. Résultat n°68

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  69. Résultat n°69

    M - R

    Cote

    4V9 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • M - R
  70. Résultat n°70

    La Chapelle-Blanche - Preuilly (1806-1904).

    Cote

    5V46 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Administration générale
    • Contentieux entre les fabriques, les autorités civiles...
    • La Chapelle-Blanche - Preuilly (1806-1904).
  71. Résultat n°71

    Panzoult (an XIII-1888), Parçay (s.d., 1808), Parçay-sur-Vienne (1828-1872), Paulmy (an XIV), Pernay (an XII-1834), Perrusson (1807-1852), Pocé (1807-1808), Pont-de-Ruan (1805-1864), Ports (1808-1883), Preuilly (1815-1884), Reignac (an X-1883), Reugny (an XIV), Richelieu (1808-1874), Rigny-Ussé (an XII-1900), Rillé (1831-1877), Rivière (1843), Rilly (1837-1867), Rochecorbon (s.d.), Rouziers (1808-1902).

    Cote

    5V66 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Revenus, rentes et charges des fabriques, achat, aliénation...
    • Panzoult (an XIII-1888), Parçay (s.d., 1808), Parçay-sur-Vienne...
  72. Résultat n°72

    Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

    Cote

    1M599 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Attribution et répartition des secours : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  73. Résultat n°73

    383 - 448

    Cote

    5M240 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 383 - 448
  74. Résultat n°74

    1 - 25

    Cote

    5M231 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1 - 25
  75. Résultat n°75

    449 - 498

    Cote

    5M241 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 449 - 498
  76. Résultat n°76

    115 - 155

    Cote

    5M235 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 115 - 155
  77. Résultat n°77

    Lussault-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles, Négron, Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M792 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Procès-verbaux d'élection et d'installation (classement...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton d'Amboise
    • Lussault-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Mosnes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  78. Résultat n°78

    2968 - 3036

    Cote

    5M279 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2968 - 3036
  79. Résultat n°79

    732 - 867

    Cote

    5M245 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 732 - 867
  80. Résultat n°80

    1635 - 1677

    Cote

    5M257 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1635 - 1677