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Répertoire numérique de la sous-série 5M
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales d'Indre-et-Loire
Les documents proviennent de nombreux versements effectués par plusieurs bureaux de la préfecture comme la 2e et 3e division, le cabinet du préfet et le secrétariat général.
Communicable (Seules certaines pièces sont susceptibles de ne pas être communicables (protection du secret médical).)
Reproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Les documents sont en français
Autre instrument de recherche
Logements et établissements insalubres
Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
Dossiers des établissements classés (classement par numéro d'ordre).
Ces dossiers comportent le nom et l'adresse du propriétaire ou de la société sollicitant l'autorisation, le type et le lieu d'implantation de l'activité faisant l'objet de la réglementation, et, généralement, un plan de situation et un plan plus détaillé du lieu de l'activité projetée, enfin, la mention d'accord ou de rejet.
Quelques lacunes sont à signaler dans ces dossiers.
Présentation des dossiers
Pour chaque dossier sont indiqués :
- le numéro d’enregistrement du dossier à la préfecture,
- éventuellement, le renvoi à un ancien numéro lorsque le dossier a été réactualisé sous un autre numéro,
- le nom du propriétaire ou de la société demandant l’autorisation d’établissement,
- le type d’activité concerné (tel qu’il figure sur le dossier),
- le lieu d’implantation de l’établissement,
- les dates extrêmes des documents contenus dans le dossier (entre parenthèses),
- la mention de plan de situation ou de plan de détail ainsi que leurs dates.
Indexation des dossiers
L'indexation géographique a été faire au nom de la commune d'implantation de l'établissement.
L'indexation matière (type d'activité) a été faite en utilisant la nomenclature des établissements dangereux, insalubres et incommodes dressée en exécution des articles 5 et 7 paragraphe 3 de la loi du 19 décembre 1917 (JO du 24 décembre 1919).
449 - 498
- N° 449 - Commune de Langeais : abattoir à Langeais (1879-1882). À noter : plan de situation, plan de détail (1880)
- N° 450 - Commune de Langeais : usine à gaz d’éclairage à Langeais (1880).
- N° 452 - Audigé-Lemoine : fabrique de chandelles à Amboise (1875-1881). À noter : plan de situation (1875)
- N° 454 - Brébion, Charles : tuerie à Pocé-sur-Cisse (1881-1952). À noter : plan de situation (1881)
- N° 454 - Sérot, André Charles : tuerie à Pocé-sur-Cisse (1881-1952).
- N° 455 - Poirier : tuerie à Pocé-sur-Cisse (1881-1882). À noter : plan de détail (1881)
- N° 456 - Bouvet, Prosper : four à tuiles à Saint-Cyr-sur-Loire (1829-1881). À noter : plan de situation [1829]
- N° 458 - Commune de Loches : abattoir public à Loches (1842-1881). À noter : plan de situation (1843)
- N° 459 - Commune de Château-Renault : abattoir public à Château-Renault (1881).
- N° 460 - Bazoge, Constant : tannerie à Saint-Paterne-Racan (1881).
- N° 461 - Pellé et Cie : four à chaux à Marcilly-sur-Vienne (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 462 - Boissier : tuerie à Limeray (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 463 - Dupuy-Cormery : tuerie à Saint-Paterne-Racan (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 464 - Terriet-Maloiseau : tuerie à Azay-sur-Cher (1882).
- N° 465 - Pasquier-Volant : tuerie à Azay-sur-Cher (1882).
- N° 466 - Chauveau, Georges : tuerie à Semblançay (1882).
- N° 466 - Gardiette, Jean : tuerie à Semblançay (1882).
- N° 467 - Cornilloux : tuerie à Montbazon (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 468 - Bailly-Gangneux : tuerie à Montbazon (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 469 - Guinault : tuerie à Montbazon (1882-1892). À noter : plan de situation [1882]
- N° 470 - Brousseau, François : tuerie à Rochecorbon (1953).
- N° 470 - Martin-Chiquand : tuerie à Rochecorbon (1882).
- N° 471 - Branger : tuerie à Château-la-Vallière (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 472 - Cureau : tuerie à Château-la-Vallière (1881-1882)2. À noter : plan de situation (1881)
- N° 473 - Régnier Blot : tuerie à Cangey (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 474 - Fonteneau, Georges : tuerie à Nazelles (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 475 - Verdun-Naudin : tuerie à Nazelles (1882).
- N° 476 - Mulot, Ernest : tuerie à Marray (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 477 - Nigault, Léopold : tuerie à La Ferrière (1882).
- N° 478 - Dutertre : tuerie à Notre-Dame-d'Oé (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 479 - Nolet, Eugène : tuerie à Pernay (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 480 - Boileau, Mathurin : tuerie à Courçay (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 480 - Daluzeau-Angibaud, Mathurin : tuerie à Courçay (1924).
- N° 481 - Morin : tuerie à Athée-sur-Cher (1881-1953). À noter : plan de situation (1881)
- N° 482 - Girollet, Sylvain : tuerie à Athée-sur-Cher (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 483 - Vallée, Louis : tuerie à Saint-Antoine-du-Rocher (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 484 - Hervé, Célestin : tuerie à Monthodon (1882).
- N° 485 (ancien numéro 1882) - Toulmay, Jules : tuerie à Nouzilly (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 486 - Lacroix, Antoine : tuerie à Souvigny (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 487 - Jamain-Jaglain : tuerie à Saint-Laurent-en-Gâtines (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 488 - Billet, Jean : tuerie à Savonnières (1881-1883). À noter : plan de situation (1881)
- N° 489 - Drix, François : tuerie à Savonnières (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 490 - Lejeune, Germain : tuerie à Montlouis-sur-Loire (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 491 - Girard : tuerie à Montlouis-sur-Loire (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 492 - Terriet-Desmée : tuerie à Montlouis-sur-Loire (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 493 - Bordes, Martin : tuerie à Beaumont-la-Ronce (1882).
- N° 494 - Denet, Honoré : tuerie à Beaumont-la-Ronce (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 495 - Beaufils, Pierre : tuerie à Beaumont-la-Ronce (1881-1882). À noter : plan de situation (1881)
- N° 496 - Rabotteau-Proust : tuerie à Rillé (1882). À noter : plan de situation [1882]
- N° 497 - Trosseau : tuerie à Joué-lès-Tours (1881-1882). À noter : plan de situation [1881]
- N° 498 - Moreau-Gibert : tuerie à Joué-lès-Tours (1882). À noter : plan de situation (1881)
Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), La Ferrière (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
abattoir public, chandelle, fabrique de, chaux, fabrique de, gaz d’éclairage, fabrique de, produit céramique, fabrique de, tannerie, tuerie, tuile, fabrique de
