Pernay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

2

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

3

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.). Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. : éd. s.d. (1 f.).

Date

1940-2001

Cote

1984W106 (Cote)

4

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Date

-

Cote

4M170 (Cote)

5

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA à ZR (2001).

Date

1984-2001

Cote

1985W72 (Cote)

6

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

7

Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

1992-1997

Cote

1906W15 (Cote)

8

Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

Date

1986-1992

Cote

1600W5 (Cote)

9

CCI d'Indre-et-Loire

Date

1991

Cote

2738W633 (Cote)

10

Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

Date

1986-1991

Cote

1431W70 (Cote)

11

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

12

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

13

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1062 (Cote)

14

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

15

Protection du 1er âge et de l'enfance, déclaration des parents : registre.

Date

1872-1979

Cote

EDEP182/Q7 (Cote)

16

Protection du 1er âge et de l'enfance, déclaration des parents : registre.

Date

1880-1979

Cote

EDEP182/Q6 (Cote)

17

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1095 (Cote)

18

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR.

Date

1940-1979

Cote

1988W209 (Cote)

19

Naissances, 1951-1979

Date

1951-1979

Cote

4E182/12 (Cote)

20

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1865 (Cote)

21

Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

Date

1972-1975

Cote

1102W1 (Cote)

22

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

23

Comptes supprimés.

Date

1940-1974

Cote

1265W399 (Cote)

24

Comptes actifs G - Z.

Date

1940-1974

Cote

1265W398 (Cote)

25

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1940-1974

Cote

1265W397 (Cote)

26

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

27

Accidents du travail, déclaration : registre.

Date

1928-1973

Cote

EDEP182/K17 (Cote)

28

Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1062 (Cote)

29

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, procès-verbaux d'inspections communales, récolement.

Date

1842-1971

Cote

EDEP182/D5 (Cote)

30

1 media

Section ZN

Date

1970

Cote

-

31

1 media

Section ZK

Date

1970

Cote

-

32

1 media

Section ZI

Date

1970

Cote

-

33

1 media

Section ZR

Date

1970

Cote

-

34

Tableau d'assemblage bis

1 media

Tableau d'assemblage bis

Date

1970

Cote

-

35

1 media

Section ZM

Date

1970

Cote

-

36

1 media

Section ZH

Date

1970

Cote

-

37

1 media

Section ZA

Date

1970

Cote

-

38

1 media

Section ZO

Date

1970

Cote

-

39

1 media

Section ZL

Date

1970

Cote

-

40

1 media

Section ZD

Date

1970

Cote

-

41

1 media

Section ZE

Date

1970

Cote

-

42

1 media

Section ZB

Date

1970

Cote

-

43

1 media

Section ZC

Date

1970

Cote

-

44

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1970

Cote

-

45

1 media

Section ZP

Date

1970

Cote

-

46

Cimetière, construction et travaux d'extension : plan, devis, cahiers des charges, détail estimatif des travaux, procès-verbal du géomètre-expert, plans du projet de drainage (1879), correspondance.

Date

1843-1969

Cote

EDEP182/M10 (Cote)

47

Pernay

Date

-

Cote

-

48

Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectation de terrains à usage commerciaux ou industriels, déclaration : registres.

Date

1894-1967

Cote

EDEP182/G17 (Cote)

49

Surveillance médicale des écoles, vaccination : listes nominatives annuelles.

Date

1922-1967

Cote

EDEP182/I9 (Cote)

50

Pernay. Logement d'instituteur. Aménagement. Architectes : Jacques Barthélemy ; Paul Chalumeau. Documents graphiques (1 calque).

Date

1965

Cote

79J793 (Cote)

51

Pernay

Date

-

Cote

-

52

Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1945-1962

Cote

EDEP182/K3 (Cote)

53

Elections professionnelles : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1912-1961

Cote

EDEP182/K9 (Cote)

54

Pernay. Les Perrières. Propriétaire : M. Mangini. Architecte : Pierre Boille. Pièces écrites.

Date

1961

Cote

30J1278 (Cote)

55

Elections professionnelles : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1933-1960

Cote

EDEP182/K10 (Cote)

56

Elections professionnelles : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1939-1959

Cote

EDEP182/K13 (Cote)

57

Elections professionnelles : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1959

Cote

EDEP182/K14 (Cote)

58

Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1959

Cote

EDEP182/K5 (Cote)

59

Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

EDEP182/K4 (Cote)

60

Cantonnement de troupes et réquisitions de logement : tableaux récapitulatifs, correspondance, plan de situation.

Date

1883-1955

Cote

EDEP182/H3 (Cote)

61

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E182/16 (Cote)

62

8 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E182/20 (Cote)

63

Pernay

Date

-

Cote

-

64

Pompes funèbres, passation d'un contrat avec la commune : tarifs, correspondance.

Date

1927-1954

Cote

EDEP182/I11 (Cote)

65

8 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E182/19 (Cote)

66

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E182/15 (Cote)

67

Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1812-1953

Cote

EDEP182/K8 (Cote)

68

Etrangers, enregistrement des visas d'arrivée et de départ, enregistrement des demandes de carte d'identité, immatriculation : registres (1937-1953) ; personnes recherchées : correspondance avec le commissariat d'Angers (1898).

Date

1898-1953

Cote

EDEP182/I7 (Cote)

69

Naissances, mariages, décès

12 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/877 (Cote)

70

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E182/14 (Cote)

71

7 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E182/18 (Cote)

72

Elections politiques : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1951

Cote

EDEP182/K6 (Cote)

73

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

4E182/13 (Cote)

74

5 medias

Décès, 1951

Date

1951

Cote

4E182/17 (Cote)

75

Naissances, mariages, décès, 1937-1950

Date

1937-1950

Cote

4E182/11 (Cote)

76

Ravitaillement : listes nominatives, registres d'inscription, carte d'alimentation et tickets, correspondance.

Date

1942-1948

Cote

EDEP182/H10 (Cote)

77

Céréales, déclarations d'ensemencement et de récoltes : registre de culture.

Date

1934-1948

Cote

EDEP182/F4 (Cote)

78

Chevaux, juments, mulets et mules, voitures attelées, recensement : tableaux, registres de déclaration (1871-1914) ; bicyclettes, motocyclettes, side-cars, voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs, recensement : listes nominatives, registres de déclaration, affiche (1914-1947) ; poules et pigeons voyageurs, recensement : feuilles de renseignements, listes nominatives (1902-1945).

Date

1871-1947

Cote

EDEP182/H8 (Cote)

79

Budgets et comptes administratifs.

Date

1930-1947

Cote

EDEP182/L3 (Cote)

80

Contributions foncières : rôles et copies de la matrice générale.

Date

1918-1946

Cote

EDEP182/G20 (Cote)

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