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  1. Résultat n°1

    Monts. Domaine de Candé, lieu-dit La Chapelle : mise à disposition de bâtiments à la commune de Monts par le Département (1973-1977). Réunions de travail (1995-1997) : bilans des actions de la direction de l'architecture et de l'environnement, devenir de ce patrimoine (1995-1997). Gestion forestière (1993-1997).

    Date

    1973-1977

    Cote

    2941W66 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Monts. Domaine de Candé, lieu-dit La Chapelle : mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Conseil municipal des jeunes : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1997-2002

    Cote

    2861W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Structure associée
    • Conseil municipal des jeunes : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Infos Daumain - L'école buissonnière : journal d'école.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2861W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Infos Daumain - L'école buissonnière : journal d'école.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Ecole des filles : cahier d'appel journalier (lacunes).

    Date

    1941-1951

    Cote

    2861W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole des filles : cahier d'appel journalier (lacunes).

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Ecole des garçons. - Inscriptions annuelles des élèves : liste.

    Date

    1942-1943

    Cote

    2861W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Ecole des garçons. - Inscriptions annuelles des élèves...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Ecole de filles.

    Date

    1930-1949

    Cote

    2861W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole de filles.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Ecole de garçons.

    Date

    1917-1949

    Cote

    2861W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)
    • Ecole de garçons.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Date

    1978-2019

    Cote

    2861W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action (lacunes).

    Date

    1990-2019

    Cote

    2861W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Joseph Daumain (Monts, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Registres matricules.

    Date

    1972-1978

    Cote

    2859W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire,...

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire, France)

  11. Résultat n°11

    Photographie de groupe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2859W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire,...

    • Personnel de l'établissement
    • Photographie de groupe.

    Producteur :

    Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire, France)

  12. Résultat n°12

    Conseil des maîtres, concertation : comptes rendus de réunions.

    Date

    1978-2010

    Cote

    2859W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Conseil des maîtres, concertation : comptes rendus...

    Producteur :

    Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire, France)

  13. Résultat n°13

    Conseil d'école : procès-verbaux de réunions, correspondance (lacunes).

    Date

    1978-2010

    Cote

    2859W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux de réunions, correspondance...

    Producteur :

    Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire, France)

  14. Résultat n°14

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2859W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole maternelle Joseph Daumain (Indre-et-Loire, France)

  15. Résultat n°15

    Construction de la Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV), Chambray-lès-Tours. - Projet de desserte de l'Ouest et du Sud-Ouest de la France par TGV, ligne nouvelle de Fontenay-aux-Roses à Monts et à la Milesse : enquête parcellaire.

    Date

    1985

    Cote

    2818W20 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA)
    • Construction de la Ligne à grande vitesse Sud Europe...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  16. Résultat n°16

    Saint-Avertin. - Projet de desserte de l'Ouest et du Sud-Ouest de la France par TGV, ligne nouvelle de Fontenay-aux-Roses à Monts et à la Milesse : enquête parcellaire.

    Date

    1985

    Cote

    2818W20 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA)
    • Saint-Avertin. - Projet de desserte de l'Ouest et du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  17. Résultat n°17

    Construction de la Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA), Joué-lès-Tours. - Projet de desserte de l'Ouest et du Sud-Ouest de la France par TGV, ligne nouvelle de Fontenay-aux-Roses à Monts et à la Milesse : enquête parcellaire.

    Date

    1985

    Cote

    2818W20 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA)
    • Construction de la Ligne à grande vitesse Sud Europe...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  18. Résultat n°18

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de Monts.

    Date

    1995

    Cote

    2806W10 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 9
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre de...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Les services techniques, mairie de Monts

    Date

    1989

    Cote

    2738W600 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Les services techniques, mairie de Monts

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Diagnostic global en vue d'un réaménagement de la place Paul-Louis Courrier et de la rue Vieille à Monts. Diagnostic global en vue de la conception de la RD 17.

    Date

    1999

    Cote

    2738W336 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Diagnostic global en vue d'un réaménagement de la place...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Etude d'implantation d'un camping-caravaning à Monts

    Date

    1992

    Cote

    2738W181 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude d'implantation d'un camping-caravaning à Monts

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Projet de golf à Monts

    Date

    1989

    Cote

    2738W137 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Projet de golf à Monts

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Photographies : positifs papiers polychromes au gélatino bromure d'argent.

    Date

    2000

    Cote

    2699W77 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Services centraux / Services communs
    • Affaires juridiques
    • Legs
    • Legs du domaine du Breuil, à Monts (Indre-et-Loire)
    • Photographies : positifs papiers polychromes au gélatino...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Etude, préparation : plans des interventions proposées pour retrouver la composition paysagère d'Eugéne Bühler, plan du 2ème étage du château, analyse phytosanitaire des arbres du Breuil, extrait concernant Eugène Bühler de l'Index des paysagistes tourangeaux (1787-1940), étude sur les berges, analyse paysagère, ouvrage Monts et son passé, synthèse historique, par J. Maurice (1980), documentation sur le site préhistorique, notes sur les archives privée de M. de Montigny, copies d'archives. (2000). Pièces d'archives isolées du domaine : étiquette de fromage La Gagneraie du château de Monts, cahier d'exercice préparatoire à l'apprentissage de l'écriture, lettre d'invitation à la Société des amis des sciences (1867)

    Date

    1867-2000

    Cote

    2699W76 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Services centraux / Services communs
    • Affaires juridiques
    • Legs
    • Legs du domaine du Breuil, à Monts (Indre-et-Loire)
    • Etude, préparation : plans des interventions proposées...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Plans (1990), comptes rendus du conseil de direction des hautes études du Breuil (1994-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2699W75 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Services centraux / Services communs
    • Affaires juridiques
    • Legs
    • Legs du domaine du Breuil, à Monts (Indre-et-Loire)
    • Plans (1990), comptes rendus du conseil de direction...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Acte de donation de M. et Mme Dezarrois (1975), correspondance (1987-1995), comptes rendus de la commission de valorisation du domaine (1989-1999), dossier de rétrocession de parcelles et de ventes de bois (1999-2000), documents préparatoires à un rapport d'études sur le domaine (contient des mini-cassettes audio d'entretiens) (1998-2000), plaquette de communication sur le domaine du Breuil [2000].

    Date

    1975-2000

    Cote

    2699W74 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Services centraux / Services communs
    • Affaires juridiques
    • Legs
    • Legs du domaine du Breuil, à Monts (Indre-et-Loire)
    • Acte de donation de M. et Mme Dezarrois (1975), correspondance...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits. Le dossier est composé de plusieurs demandes refusées de permis, de déclaration de travaux et de certificats d'urbanisme, ainsi que d'un constat d'infractions. Année 1997 : permis de construire n° 44. Année 1998 : permis de construire n° 3, 17, 69 ; DT n° 59. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 30. Année 2003 : permis de construire n° 23 (Conseil Général, extension et restructuration du collège "Val de l'Indre, 15 rue Honoré de Balzac). Année 2004 : permis de construire n° 35 (Conseil Général, Collège Val de l'Indre, installation de bâtiments modulaires (classes et bureaux), 15 rue Honoré de Balzac). permis de construire n° 51 (C.E.A de Monts, construction d'un bâtiment d'accueil, de communication et de recherche, place Raoul Dautry).

    Date

    1996-2004

    Cote

    2665W75 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Monts
    • Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    Année 1996 : permis de construire n° 45 (refusé avis divergent Maire/État pour raisons sanitaires). Année 1997 : permis de construire n° 25 (OPAC, construction de 21 logements, site "Le Clos du Pavillon")

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W74 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Monts
    • Année 1996 : permis de construire n° 45 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection du forage « Bois Joli », dossier de déclaration d'utilité publique.

    Date

    2002

    Cote

    2663W209 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Monts
    • Protection du point de prélèvement d'eau destinée à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  31. Résultat n°31

    Monts, restauration du plan d'eau du bourg : correspondance (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2600W4 (Cote)

    • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

    • Ouvrages hydrauliques
    • Monts, restauration du plan d'eau du bourg : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  32. Résultat n°32

    Hôtel du Département (1983-1993), appartements du directeur de cabinet (1984-1988, 1992-1993), du directeur général des services départementaux (1983-1995) et du stagiaire de l'ENA (1986-1994), Archives départementales (1958-1995), château de Candé (1975-1994), autres châteaux appartenant au Département (1947-1995), bibliothèque centrale de prêt (1986-1995).

    Date

    1947-1995

    Cote

    2426W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Mobilier des bâtiments...

    • Inventaire du mobilier : registres
    • Hôtel du Département (1983-1993), appartements du directeur...

    Producteur :

    Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction de la logistique interne

  33. Résultat n°33

    Recipharm (ex-Astrazeneca), Monts (2000-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2375W25 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Fiches d'identification et de visite
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Recipharm (ex-Astrazeneca), Monts (2000-2007).
  34. Résultat n°34

    CEA, Monts (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2375W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Fiches d'identification et de visite
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CEA, Monts (2008).
  35. Résultat n°35

    Atac Distrimonts Simply Market, Monts ; Institut L'éveil, Tours ; Retravailler, Tours ; Tours Reprographie, Tours (1979-2007).

    Date

    1979-2007

    Cote

    2375W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Atac Distrimonts Simply Market, Monts ; Institut L'éveil,...
  36. Résultat n°36

    Construction de nouveaux bâtiments : plan, comptes rendus de réunions.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2333W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Beaumer (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Construction de nouveaux bâtiments : plan, comptes...

    Producteur :

    Ecole maternelle Beaumer (Monts, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2002-2007

    Cote

    2333W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle Beaumer (Monts, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole maternelle Beaumer (Monts, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Comité local d'action laïque du canton de Montbazon : tract.

    Date

    1982

    Cote

    2313W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Autres documents
    • Comité local d'action laïque du canton de Montbazon :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Enlèvement d'une enfant, Cécile Revelli : tract de recherche.

    Date

    1975-1976

    Cote

    2313W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Autres documents
    • Enlèvement d'une enfant, Cécile Revelli : tract de...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Collège de Monts, grève des enseignants d'éducation physique et sportive : tract.

    Date

    1973

    Cote

    2313W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Autres documents
    • Collège de Monts, grève des enseignants d'éducation...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Association des parents d'élèves : discours de présentation par le directeur de l'école, note d'information.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2313W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Structures associées
    • Association des parents d'élèves : discours de présentation...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Cantine scolaire (Association autonome de restauration scolaire) : statut, procès-verbaux de conseils d'administration, menus, bilan comptable, correspondance.

    Date

    1968-1984

    Cote

    2313W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Structures associées
    • Cantine scolaire (Association autonome de restauration...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Prix scolaires : liste des lauréats.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2313W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Activités parascolaires
    • Prix scolaires : liste des lauréats.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Cinéma : planning de programmation, carte d'attestation d'affiliation à une fédération habilitée à la projection de cinéma non commercial.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2313W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Vie scolaire
    • Cinéma : planning de programmation, carte d'attestation...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Mobilier audiovisuel : devis.

    Date

    1967-1970

    Cote

    2313W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier audiovisuel : devis.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Etat de situation.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2313W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Etat de situation.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Consultation – réflexion sur l'école : bilan des réunions enseignants-parents d'élèves.

    Date

    1983

    Cote

    2313W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Administration
    • Consultation – réflexion sur l'école : bilan des réunions...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Apprentissage du portugais : convention, correspondance.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2313W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Administration
    • Apprentissage du portugais : convention, correspondance.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Préparation de l'entrée des élèves au collège : compte rendu de réunion, notes aux parents d'élèves.

    Date

    1973-1980

    Cote

    2313W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Administration
    • Préparation de l'entrée des élèves au collège : compte...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Organisation de l'école : correspondance.

    Date

    1966-1971

    Cote

    2313W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Administration
    • Organisation de l'école : correspondance.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Conseil des maîtres et conseil de cycles : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2313W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Administration
    • Conseil des maîtres et conseil de cycles : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

    Date

    1977-2002

    Cote

    2313W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, notes...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie (Monts, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    CEA, Monts (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2249W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CEA, Monts (2007).
  54. Résultat n°54

    CEA, à Monts. - Accident mortel du 6 juin 2005 (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2249W8 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CEA, à Monts. - Accident mortel du 6 juin 2005 (2005-2007).
  55. Résultat n°55

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2122W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 2006.
  56. Résultat n°56

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2122W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 2005.
  57. Résultat n°57

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2122W8 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 2004.
  58. Résultat n°58

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    2122W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 2003.
  59. Résultat n°59

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2122W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 2002.
  60. Résultat n°60

    2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2122W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 2001-2002.
  61. Résultat n°61

    1999-2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2122W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts
    • 1999-2001.
  62. Résultat n°62

    Biophélia, Monts (1997-2005).

    Date

    1997-2005

    Cote

    2070W25 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Biophélia, Monts (1997-2005).
  63. Résultat n°63

    DCL Communication, La Riche (2004-2005) ; De Carvalho, La Riche (2000-2001) ; Design Concept, Veigné (1995-2003) ; Diony's Bar, Tours (1998-2000) ; Domoservices, Tours (2001-2005) ; Décolletage de Précision du Centre Ouest, Monts (1997-2004) ; Epicerie Bretonneau, Tours (2002) ; Epifrance, La Riche (1995-2000) ; l'Equipe, Tours [sans date] ; Etablissement du Roc, Joué-lès-Tours (2005) ; Eurin Format, Tours (2001) ; Eurinter, Tours (1997-2004)

    Date

    1995-2005

    Cote

    2070W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • DCL Communication, La Riche (2004-2005) ; De Carvalho,...
  64. Résultat n°64

    Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education Routière, Joué-lès-Tours (2003-2005) ; Compagnie Nouvelle de Transports et de Mécanique, Ballan-Miré (1995-2005) ; Concept Dentaire du Val de Loire, Joué-lèsTours (1999-2003) ; Coutard Bernard, Tours (1988-2002) ; CRI, Monts (2003-2004).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2070W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education...
  65. Résultat n°65

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1937. Sections ZA à ZC : éd. 1972. T.A., feuilles A1 à A3, B1 à B4, C1 à C4, D1 à D3 et E1 à E3 et section ZE : éd. 1978. (23 f.).

    Date

    1937-1978

    Cote

    2032W37 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Sections E et ZA à ZE.

    Date

    1937-1979

    Cote

    1988W181 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • États de sections sur fiches
    • Sections E et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    Section D.

    Date

    1937-1979

    Cote

    1988W180 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • États de sections sur fiches
    • Section D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Sections B (n° 1000) à C.

    Date

    1937-1979

    Cote

    1988W179 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 1000) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Sections A à B (n° 999).

    Date

    1937-1979

    Cote

    1988W178 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 999).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, B1, B2, C1, C4, D3 et E1 à E3 et sections AA à AZ, BA à BZ et ZA à ZE.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1985W60 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. : éd. 1956 (2 f.), éd. 1973 (1 f.) et éd. 1980 (1 f.). Sections A à E : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1980 (17 f.). Section ZD : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.). Sections A à E et ZA à ZE : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1996 (22 f.).

    Date

    1937-1996

    Cote

    1984W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Monts
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 5 mai 1994, révision n°2.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1906W11 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  73. Résultat n°73

    Ligérienne bâtiments, Joué-lès-Tours (2000-2001) ; Multiposes France, Joué-lès-Tours (2000-2002) ; Laeticia bar, Tours, Montbazon (1989-2000) ; Net Tours, Montbazon (1989-2000) ; Ragneau, Tours (1999-2000) ; Saint-Grégoire automobiles, Tours (1996) ; Super Score, Tours (2001-2002) ; Shramm, Monts (2001-2002) ; San Valérie, Tours (1996-1999) ; Schlumberger, Joué-lès-Tours (1997) ; Till forum des locataires, Tours (1999-2000) ; Touraine prêt à porter, Tours (1994-2000).

    Date

    1989-2000

    Cote

    1780W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Ligérienne bâtiments, Joué-lès-Tours (2000-2001) ;...
  74. Résultat n°74

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

    Date

    1983-2001

    Cote

    1780W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001)...
  75. Résultat n°75

    Astra-Zeneca, Monts (1996-2000) ; Axa, Savonnières (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    1780W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Astra-Zeneca, Monts (1996-2000) ; Axa, Savonnières...
  76. Résultat n°76

    ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1757W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  77. Résultat n°77

    Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1757W56 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  78. Résultat n°78

    Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme d'habitat à loyer modéré (HLM) d'Amboise et d'Indre-et-Loire.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1757W55 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  79. Résultat n°79

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre du Ripault, Monts.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1721W32 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), centre du...
  80. Résultat n°80

    Bilmont-Soneco Industries, La Riche ; Biophelia, Monts.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1721W28 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Bilmont-Soneco Industries, La Riche ; Biophelia, Monts.