Filtrer les résultats
Multimédias
  • 283
  • 283
  • 2
Période
  • 73
  • 174
  • 111
  • 254
  • 32
Nom de l'inventaire
  • 159
  • 49
  • 46
  • 33
  • 31
Afficher plus
Lieux
  • 568
  • 85
  • 75
  • 36
  • 32
Afficher plus
Typologies
  • 178
  • 157
  • 153
  • 41
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 28
  • 27
  • 27
  • 26
Afficher plus
Personnes
  • 26
  • 26
  • 26
  • 7
  • 6
Afficher plus
Producteurs
  • 46
  • 33
  • 26
  • 16
  • 12
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

568 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, cessions sous seing privé.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2550W/2 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Correspondance, cessions sous seing privé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2550W/7 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/8 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2550W/1 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/9 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/6 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/5 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10
    Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    1 media

    Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/4 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12
    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    2 lots 2 medias

    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    Date

    2011

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  13. Résultat n°13

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2011

    Cote

    2550W/3 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  15. Résultat n°15

    1997 (5 exemplaires).

    Cote

    2184W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • CE2
    • 1997 (5 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Cahiers de dessins.

    Cote

    2184W20 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Cahiers d'exercices d'écoliers
    • Cahiers de dessins.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    CE1 (11 exemplaires).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2184W24 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • CE1 (11 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux des séances, listes des candidats des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2184W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Administration
    • Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    2000 (5 exemplaires).

    Cote

    2184W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • CE2
    • 2000 (5 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action, demandes de subvention, copies des projets d'école de Marcilly-sur-Vienne et de Nouâtre.

    Date

    1989-2010

    Cote

    2184W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Administration
    • Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  22. Résultat n°22

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
  23. Résultat n°23

    Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-5, 7 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W74 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  24. Résultat n°24

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-2, 4, 6-7 (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2549W73 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  26. Résultat n°26

    Permis de construire n°1, 3-5, 8-11, 13-14 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2549W72 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de construire n°1, 3-5, 8-11, 13-14 (2004).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  27. Résultat n°27

    Permis de construire n°1-3, 6-8, 10 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2549W71 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de construire n°1-3, 6-8, 10 (2003).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  28. Résultat n°28

    Projet d'arts plastiques sur la paix « Kid's Guernica » : dossier de presse du Centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane.

    Date

    2003

    Cote

    2184W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Administration
    • Projet d'arts plastiques sur la paix « Kid's Guernica »...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

    Date

    1984-2003

    Cote

    1909W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire...
  30. Résultat n°30

    Permis de construire n°1, 3-4, 6, 8-11, 13 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2549W70 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Maillé
    • Permis de construire n°1, 3-4, 6, 8-11, 13 (2002).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

    Date

    1848-2001

    Cote

    2549W155 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Lémeré : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  33. Résultat n°33

    109J - Fonds Ricottier, Maillé (1915-1995)

    Date

    1915-1995

    Cote

    109J (Cote)

    • Contexte : 109J - Fonds Ricottier, Maillé (1915-1995)

    Producteur :

    Ricottier (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  35. Résultat n°35

    Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.

    Date

    1995

    Cote

    1757W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  36. Résultat n°36

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    6e (2 exemplaires).

    Date

    1995

    Cote

    2184W21 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Maillé (Indre-et-Loire), 1944-2010

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée des classes : cahiers d'élèves
    • 6e (2 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Maillé, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.

    Date

    1994

    Cote

    1757W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  39. Résultat n°39

    Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus de permis).

    Date

    1994

    Cote

    1757W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de démolir
    • Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  40. Résultat n°40

    Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.

    Date

    1993

    Cote

    1757W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Maillé
    • Permis de construire
    • Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)