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568 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)

Résultat n°2

Maillé et Pouzay

Date

1967

Cote

2723W66 (Cote)

Résultat n°3

Maillé

Date

1955

Cote

2723W38 (Cote)

Résultat n°4

Maillé (58 plans)

Date

1957-1978

Cote

2722W46 (Cote)

Résultat n°5

Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

Date

1959

Cote

2694W36 (Cote)

Résultat n°6

Maillé (avec extension sur Pouzay)

Date

1978

Cote

2694W20 (Cote)

Résultat n°7

Maillé (17 plans)

Date

1982-1984

Cote

2692W46 (Cote)

Résultat n°8

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°9

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

Résultat n°10

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

Résultat n°11

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

Résultat n°12

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

Résultat n°18

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°19

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

Date

1848-2001

Cote

2549W155 (Cote)

Résultat n°20

Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-5, 7 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

Date

2005-2006

Cote

2549W74 (Cote)

Résultat n°21

Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-2, 4, 6-7 (2005).

Date

2004-2005

Cote

2549W73 (Cote)

Résultat n°22

Permis de construire n°1, 3-5, 8-11, 13-14 (2004).

Date

2004

Cote

2549W72 (Cote)

Résultat n°23

Permis de construire n°1-3, 6-8, 10 (2003).

Date

2003

Cote

2549W71 (Cote)

Résultat n°24

Permis de construire n°1, 3-4, 6, 8-11, 13 (2002).

Date

2002

Cote

2549W70 (Cote)

Résultat n°25

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°26

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°27

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°28

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°29

Association de parents d'élèves des écoles publiques. - Organisation de spectacles : dépliants publicitaires.

Date

1970

Cote

2184W33 (Cote)

Résultat n°30

Souscription pour la famille Doisneau : article de presse, lettre de remerciement.

Date

1970

Cote

2184W32 (Cote)

Résultat n°31

Diplôme de la solidarité nationale de l'Office central de la coopération à l'école.

Date

1951

Cote

2184W31 (Cote)

Résultat n°32

Comptabilité : cahiers de comptes.

Date

1944-1970

Cote

2184W30 (Cote)

Résultat n°33

Jeu concours du code de la Route par la Caisse d'épargne et de prévoyance de Tours : invitation à la remise des prix.

Date

1969

Cote

2184W29 (Cote)

Résultat n°34

Prix scolaire : liste des élèves.

Date

1953-1954

Cote

2184W28 (Cote)

Résultat n°35

Films : catalogue de la cinémathèque Cedfi.

Date

1968

Cote

2184W27 (Cote)

Résultat n°36

La coopérative à l'école moderne, L'imprimerie à l'école Vence, n° 22, juin 1946.

Date

1946

Cote

2184W26 (Cote)

Résultat n°37

J. Puget, Technique d'étude du milieu local, L'imprimerie à l'école Vence, n° 12, novembre 1938.

Date

1938

Cote

2184W25 (Cote)

Résultat n°38

CE1 (11 exemplaires).

Date

2006-2010

Cote

2184W24 (Cote)

Résultat n°39

2000 (5 exemplaires).

Date

-

Cote

2184W23 (Cote)

Résultat n°40

1997 (5 exemplaires).

Date

-

Cote

2184W22 (Cote)

Résultat n°41

6e (2 exemplaires).

Date

1995

Cote

2184W21 (Cote)

Résultat n°42

Cahiers de dessins.

Date

-

Cote

2184W20 (Cote)

Résultat n°43

Cahiers anonymes.

Date

1955-1969

Cote

2184W19 (Cote)

Résultat n°44

De Danielle Soubise à Jacques Tournois.

Date

1955-1969

Cote

2184W18 (Cote)

Résultat n°45

De Michel Marin à Guy Soulas.

Date

1955-1969

Cote

2184W17 (Cote)

Résultat n°46

De Claudie Guérin à Françoise Marin.

Date

1955-1969

Cote

2184W16 (Cote)

Résultat n°47

De Maurice Doucelin à Martine Grange.

Date

1955-1969

Cote

2184W15 (Cote)

Résultat n°48

De Sylviane Boutin à Marcelle Doucelin.

Date

1955-1969

Cote

2184W14 (Cote)

Résultat n°49

De Alain Alix à Michèle Boutin.

Date

1955-1969

Cote

2184W13 (Cote)

Résultat n°50

Relevé de notes de CM2 de Marie-José Pagé.

Date

1956-1957

Cote

2184W12 (Cote)

Résultat n°51

Attestation de réussite aux épreuves de la première partie du certificat d'études primaires de Raymond Garnier, Michel Bassereau et Eliette Glais.

Date

1946

Cote

2184W11 (Cote)

Résultat n°52

Septembre 1962-1969.

Date

1962-1969

Cote

2184W10 (Cote)

Résultat n°53

1957-juin1962.

Date

1957-1962

Cote

2184W9 (Cote)

Résultat n°54

Dossiers scolaires (46 cahiers nominatifs).

Date

1962-1970

Cote

2184W8 (Cote)

Résultat n°55

Mots d'excuse ou d'absence d'élèves : correspondance.

Date

1955-1963

Cote

2184W7 (Cote)

Résultat n°56

Registres d'appel journalier (43 cahiers).

Date

1944-1963

Cote

2184W6 (Cote)

Résultat n°57

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1944-1962

Cote

2184W5 (Cote)

Résultat n°58

Affiche représentant Le général De Gaulle.

Date

1945

Cote

2184W4 (Cote)

Résultat n°59

Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux des séances, listes des candidats des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

Date

1991-2010

Cote

2184W3 (Cote)

Résultat n°60

Projet d'arts plastiques sur la paix « Kid's Guernica » : dossier de presse du Centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane.

Date

2003

Cote

2184W2 (Cote)

Résultat n°61

Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action, demandes de subvention, copies des projets d'école de Marcilly-sur-Vienne et de Nouâtre.

Date

1989-2010

Cote

2184W1 (Cote)

Résultat n°62

Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

Date

1984-2003

Cote

1909W3 (Cote)

Résultat n°63

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1957-1979

Cote

1792W488 (Cote)

Résultat n°64

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1957-1979

Cote

1792W416 (Cote)

Résultat n°65

Fiches supprimées.

Date

1957-1979

Cote

1792W362 (Cote)

Résultat n°66

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A, B et D. Fiches parcellaires : sections A, B, D, AH, ZC, ZH, ZI et ZL à ZX.

Date

1957-1979

Cote

1792W180 (Cote)

Résultat n°67

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction.

Date

1993

Cote

1757W6 (Cote)

Résultat n°68

Rue du Haut-Bourg, démolition d'une dépendance (refus de permis).

Date

1994

Cote

1757W5 (Cote)

Résultat n°69

Rue du 25 août, extension d'une habitation (2 dossiers). Les Pies ferrées, extension de logement dans un ancien grenier.

Date

1995

Cote

1757W4 (Cote)

Résultat n°70

Rue du 25 août, construction d'un garage. La Guignardière, extension d'un hangar.

Date

1994

Cote

1757W3 (Cote)

Résultat n°71

Le Clos de la Babinière, création d'un niveau supplémentaire (permis, permis modificatif et annulation de permis). Rue de la Gare, construction d'un atelier communal. Rue du Haut-Bourg, changement de destination et extension d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Les Petits Prés, construction d'un abri de jardin. Les Prés de la Collerette, construction d'un abri (refus de permis). Les Rajeaux, construction de 8 logements groupés pour la société d'habitat à loyer modéré (H.L.M. Touraine Logement (permis et permis modificatif). Rue du Sémaphore, construction d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W2 (Cote)

Résultat n°72

Villiers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1992

Cote

1757W1 (Cote)

Résultat n°73

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W63 (Cote)

Résultat n°74

Les Doucets, division en vue de construction. La Fêtière, division en vue de construction (2 dossiers).

Date

1991

Cote

1545W2 (Cote)

Résultat n°75

Rue du Haut Bourg, extension d'une habitation. Fontaine de Sainte-Barbe, construction d'un abri de pêche (refus de permis).

Date

1991

Cote

1545W1 (Cote)

Résultat n°76

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°77

Comptes supprimés.

Date

1957-1974

Cote

1270W200 (Cote)

Résultat n°78

Comptes actifs G-V.

Date

1957-1974

Cote

1270W199 (Cote)

Résultat n°79

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1957-1974

Cote

1270W198 (Cote)

Résultat n°80

Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)