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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Louestault, "Les Bois Guillains", phase 2

1 media

Louestault, "Les Bois Guillains", phase 2

Date

2015

Cote

-

Résultat n°2

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°3
Louestault, projet d'exploitation d'une carrière au lieu-dit "Bois Guillains". Phase 1

1 media

Louestault, projet d'exploitation d'une carrière au lieu-dit "Bois Guillains". Phase 1

Date

2010

Cote

-

Résultat n°4

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°6

133J - Fonds de Beaumont (I) (1333-2003)

Date

1333-2003

Cote

133J (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°9

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°11

Mariages, 1959-1988

Date

1959-1988

Cote

4E135/11 (Cote)

Résultat n°12
Décès, 1959-1988

157 medias

Décès, 1959-1988

Date

1959-1988

Cote

4E135/12 (Cote)

Résultat n°13

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

Résultat n°14

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (10 f.). A5 : éd. 1944 avec mises à jour jusqu'en 1981 (1 f.). T.A. : éd. 1956 (1 f.). Sections A à C : 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

Date

1933-1983

Cote

1984W76 (Cote)

Résultat n°15

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (11 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W47 (Cote)

Résultat n°16

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

Résultat n°17

Limeray, Louestault, Luynes, Marcilly-sur-Maulne, Marray, La Membrolle-sur-Choisille.

Date

1974-1980

Cote

1060W80 (Cote)

Résultat n°18

Louestault à Lussault-sur-Loire.

Date

1940-1980

Cote

1020W102 (Cote)

Résultat n°19

Larçay, Limeray, Louestault, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie.

Date

1975-1979

Cote

1060W97 (Cote)

Résultat n°20

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1933-1979

Cote

1988W137 (Cote)

Résultat n°21

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1018 (Cote)

Résultat n°22
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

45 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1413 (Cote)

Résultat n°23

Louestault

Date

-

Cote

-

Résultat n°24

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A - Z ; comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W272 (Cote)

Résultat n°25

Naissances, 1941-1974

Date

1941-1974

Cote

4E135/10 (Cote)

Résultat n°26

Larçay à Lussault-sur-Loire.

Date

1944-1974

Cote

1020W209 (Cote)

Résultat n°27

Louans (1967-1970), Louestault (1964-1969), Le Louroux (1970), Lublé (1962-1974), Lussault-sur-Loire (1967-1971).

Date

1964-1974

Cote

1102W87 (Cote)

Résultat n°28

Recensement des classes : tableaux.

Date

1832-1971

Cote

EDEP135/H2 (Cote)

Résultat n°29

Le Liège (1964), Lignières-de-Touraine (1962-1963), Ligré (1964-1965), Ligueil (1964), Limeray (1962-1963), Loches (1964-1965), Loché-sur-Indrois (1964), Louans (1963), Louestault (1964-1965), Le Louroux (1963-1964), Lublé (1963), Lussault-sur-Loire (1962-1963), Luynes (1964, 1966), Luzé (1964), Luzillé (1963), Maillé (1965-1966, 1969), Manthelan (1964), Marçay (1963, 1970), Marcé-sur-Esves (1962-1963).

Date

1962-1970

Cote

2259W7 (Cote)

Résultat n°30

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°31

Louestault

Date

-

Cote

-

Résultat n°32

Chambourg-sur-Indre (1947-1963), Chambray-lès-Tours (1951-1964), Champigny-sur-Veude (1960-1962), Chançay (1953-1956), Channay-sur-Lathan (1944-1964), La Chapelle-aux-Naux (1953), Chargé (1950-1967), Château-la-Vallière (1962), Château-Renault (1961-1964), Chédigny (1959), Chenonceaux (1954-1962), Chisseaux (1956-1963), Courcelles-de-Touraine (1965), Dolus-le-Sec (1954), Faye-la-Vineuse (1962-1964), La Ferrière (1954-1963), Les Hermites (1946-1963), Larçay (1957-1964), Le Liège (1950-1965), Lignières-de-Touraine (1946-1954), Louestault (1962), Luzé (1960-1963).

Date

1946-1967

Cote

221W2 (Cote)

Résultat n°33

Ligré (1949-1959), Ligueil (1953-1959), Limeray (1955-1963), Loché-sur-Indrois (1949-1962), Loches (1949-1959), Louans (1959-1963), Louestault (1949-1963), Le Louroux (1947-1959), Lublé (1963-1966), Lussault-sur-Loire (1947-1959), Luynes (1959-1961), Luzé (1954-1960), Luzillé (1947-1959).

Date

1949-1967

Cote

72W11 (Cote)

Résultat n°34

Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne (1965-1966) ; Marray - La Ferrière - Louestault - Les Hermites (1965-1967).

Date

1965-1967

Cote

227W45 (Cote)

Résultat n°35

Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

Date

1918-1963

Cote

EDEP135/F5 (Cote)

Résultat n°36

Louestault

Date

-

Cote

-

Résultat n°37

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°38

Louestault. Château de Fontenailles. Aménagement d'une maison de repos des jeunes travailleurs dans le château. Propriétaire : Association Joie par la Santé. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

Date

1948-1960

Cote

30J1545 (Cote)

Résultat n°39

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°40

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)