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327 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Louestault, "Les Bois Guillains", phase 2

1 media

Louestault, "Les Bois Guillains", phase 2

Date

2015

Cote

-

Résultat n°2

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°3
Louestault, projet d'exploitation d'une carrière au lieu-dit "Bois Guillains". Phase 1

1 media

Louestault, projet d'exploitation d'une carrière au lieu-dit "Bois Guillains". Phase 1

Date

2010

Cote

-

Résultat n°4

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°6

133J - Fonds de Beaumont (I) (1333-2003)

Date

1333-2003

Cote

133J (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°9

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°11

Mariages, 1959-1988

Date

1959-1988

Cote

4E135/11 (Cote)

Résultat n°12
Décès, 1959-1988

157 medias

Décès, 1959-1988

Date

1959-1988

Cote

4E135/12 (Cote)

Résultat n°13

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

Résultat n°14

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (10 f.). A5 : éd. 1944 avec mises à jour jusqu'en 1981 (1 f.). T.A. : éd. 1956 (1 f.). Sections A à C : 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

Date

1933-1983

Cote

1984W76 (Cote)

Résultat n°15

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (11 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W47 (Cote)

Résultat n°16

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

Résultat n°17

Louestault à Lussault-sur-Loire.

Date

1940-1980

Cote

1020W102 (Cote)

Résultat n°18

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1933-1979

Cote

1988W137 (Cote)

Résultat n°19

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1018 (Cote)

Résultat n°20
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

45 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1413 (Cote)

Résultat n°21

Louestault

Date

-

Cote

-

Résultat n°22

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A - Z ; comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W272 (Cote)

Résultat n°23

Naissances, 1941-1974

Date

1941-1974

Cote

4E135/10 (Cote)

Résultat n°24

Larçay à Lussault-sur-Loire.

Date

1944-1974

Cote

1020W209 (Cote)

Résultat n°25

Louans (1967-1970), Louestault (1964-1969), Le Louroux (1970), Lublé (1962-1974), Lussault-sur-Loire (1967-1971).

Date

1964-1974

Cote

1102W87 (Cote)

Résultat n°26

Recensement des classes : tableaux.

Date

1832-1971

Cote

EDEP135/H2 (Cote)

Résultat n°27

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°28

Louestault

Date

-

Cote

-

Résultat n°29

Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

Date

1918-1963

Cote

EDEP135/F5 (Cote)

Résultat n°30

Louestault

Date

-

Cote

-

Résultat n°31

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°32

Louestault. Château de Fontenailles. Aménagement d'une maison de repos des jeunes travailleurs dans le château. Propriétaire : Association Joie par la Santé. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

Date

1948-1960

Cote

30J1545 (Cote)

Résultat n°33

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°34

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)

Résultat n°35

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs, affiches.

Date

1838-1959

Cote

EDEP135/I7 (Cote)

Résultat n°36

Mariages, 1958

Date

1958

Cote

6NUM8/135/058 (Cote)

Résultat n°37
Décès, 1923-1958

139 medias

Décès, 1923-1958

Date

1923-1958

Cote

6NUM8/135/059 (Cote)

Résultat n°38

Mariages, 1957

Date

1957

Cote

6NUM8/135/057 (Cote)

Résultat n°39

Mariages, 1956

Date

1956

Cote

6NUM8/135/056 (Cote)

Résultat n°40

Mariages, 1955

Date

1955

Cote

6NUM8/135/055 (Cote)