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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    2867W59 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Genillé, Gizeux, L'Île-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Larçay, Lémeré.

    Date

    1943-1972

    Cote

    2867W26 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Genillé.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W94 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Genillé.

    Date

    1964

    Cote

    2840W17 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Genillé.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2840W16 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Genillé: sections N, AB-AZ, BC-BL, ZA-ZY, YA.

    Date

    1964-1979

    Cote

    2839W32 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Genillé: sections N, AB-AZ, BC-BL, ZA-ZY, YA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  8. Résultat n°8

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W66 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Genillé
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W65 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Genillé
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Genillé à La Guerche

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W6 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Genillé à La Guerche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Genillé : état de sections après remembrement

    Date

    1965

    Cote

    2824W4 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Genillé : état de sections après remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  12. Résultat n°12

    RD 764. Commune de Genillé, Rectification de tracé de la chaussée au PK 17,000 à hauteur de la Pyramide de Beauchêne : étude (plan, notice explicative, estimation sommaire), correspondance.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2778W6 (Cote)

    • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Aménagement et entretien du réseau
    • RD 764. Commune de Genillé, Rectification de tracé...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 2002 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, site de Saint Pierre)

    Date

    2002

    Cote

    2665W40 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Genillé
    • Année 2002 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  15. Résultat n°15

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  16. Résultat n°16

    Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Année 1981 : 81 F 0037 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W68 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1981 : 81 F 0037 « Saint-Pierre 2 ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1973-1979

    Cote

    2636W67 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Année 1987 : permis de construire n° 3, 5-6, 9, 11-14, 16, 18, 21, 25-27, 35. Année 1988 : permis de construire n° 4, 7, 10-11.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2636W65 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1987 : permis de construire n° 3, 5-6, 9, 11-14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15, 17-18, 21-22, 28-29, 31-35 ; permis de démolir n° 13.

    Date

    1986

    Cote

    2636W64 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Année 1980 : permis de construire n° 1691, 1845. Année 1981 : permis de construire n° 3994, 5562. Année 1983 : permis de construire n° 78, 81, 89. Année 1984 : permis de construire n° 2, 22, 38, 41, 56. Année 1985 : permis de construire n° 9, 25, 31, 45.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W63 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1980 : permis de construire n° 1691, 1845. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  23. Résultat n°23

    Ambulances des Sentiers, Nouans (1982-2002) ; Chardron Eric, Céré-La-Ronde (2000-2003) ; Ciné Tours,Tours (1997-2003) ; Dimo SA, Genillé (1981-2002) ; Europe Caoutchouc, Genillé (1987-2003) ; Foirfouille, Chambray-lès-Tours (1988-2003).

    Date

    1981-2003

    Cote

    2373W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Ambulances des Sentiers, Nouans (1982-2002) ; Chardron...
  24. Résultat n°24

    Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008) ; Cybervitrine, Saint-Avertin (2000-2008) ; Gibault, Genillé (1982-1993).

    Date

    1982-2008

    Cote

    2373W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008)...
  25. Résultat n°25

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Genillé, Ligueil, Tavant, Tauxigny.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2154W52 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans directeurs d'urbanisme
    • Plans directeurs d'urbanisme (PDU) : plans sommaires...
    • Genillé, Ligueil, Tavant, Tauxigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  28. Résultat n°28

    Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1431W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  29. Résultat n°29

    Mobis, Chambray-lès-Tours (1979-1992) ; Monoprix, Loches (1974-1991) ; Montenay, direction régionale Centre-Ouest, Saint-Avertin (1989-1990) ; Etablissements Normand et Cie, Genillé (1977-1989) ; Etablissements Nouri-Debaene, Chambray-lès-Tours (1974-1989).

    Date

    1974-1992

    Cote

    1360W283 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Mobis, Chambray-lès-Tours (1979-1992) ; Monoprix, Loches...
  30. Résultat n°30

    Comptes supprimés.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W109 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Comptes actifs P-Z.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W108 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Comptes actifs H-N.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W107 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Comptes actifs Cl-G.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Cl-G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ch.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1344W105 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Genillé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    SAVEBAG (Etablissements Vignaud), Tours (1958-1979) et Genillé (1979-1980) ; Mécanique de précision d'Amboise (SIERMECA-MPA), Amboise (1978-1988).

    Date

    1958-1988

    Cote

    1322W227 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • SAVEBAG (Etablissements Vignaud), Tours (1958-1979)...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière), Draché (voie de liaison à la RN 10), Genillé (village-retraite), Joué-lès-Tours (lotissement Chantepie, lac situé sur le territoire de la commune de Ballan-Miré), Langeais (lotissement Le Champ de la Motte, zone industrielle).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Courçay (lotissement), Fondettes (réserve foncière),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  38. Résultat n°38

    RD 764. - Pont sur l'Indrois et ponceau sur le bief du moulin à Genillé, RD 766. - Carrefour avec le RD 959 et jonctions à Neuillé-Pont-Pierre et à Château-la-Vallière.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W167 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • Routes départementales
    • RD 764. - Pont sur l'Indrois et ponceau sur le bief...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Montrésor. - Acquisition de terrains à Genillé pour la constitution d'une réserve foncière pour la création d'une zone industrielle et artisanale. Loches-Beaulieu-Perrusson. - Constitution d'une réserve foncière à Perrusson pour la création d'une zone industrielle.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W143 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des groupements de communes
    • Montrésor. - Acquisition de terrains à Genillé pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  40. Résultat n°40

    Montrésor - Genillé.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Montrésor - Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  41. Résultat n°41

    1965-1979

    Date

    1965-1979

    Cote

    1102W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Francueil à Hommes
    • 1965-1979

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  42. Résultat n°42

    Céré-la-Ronde, Chançay, Cormery, Courçay, Druye, Esvres, Fondettes sud et nord, Genillé, Lussault-sur-Loire, Luzillé, Monnaie-Crotelles, Montreuil-en-Touraine.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1060W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Remembrement
    • Associations foncières de remembrement (AFR)
    • Céré-la-Ronde, Chançay, Cormery, Courçay, Druye, Esvres,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  43. Résultat n°43

    Genillé. - Salle polyvalente, court de tennis.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1039W26 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Genillé. - Salle polyvalente, court de tennis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  44. Résultat n°44

    Fondettes à Hommes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  45. Résultat n°45

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Francueil à Hommes
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  46. Résultat n°46

    Esvres, cours de tennis (1970-1971) ; Ferrière-sur-Beaulieu, plateau sportif (1968-1971) ; Genillé, terrain de sports (1942-1948) ; Huismes, terrain de sports (1941-1952) ; L'Ile-Bouchard, terrain de sports, piscine de plein air (1941-1972).

    Date

    1941-1972

    Cote

    953W148 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Esvres, cours de tennis (1970-1971) ; Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  47. Résultat n°47
    Genillé, Le Liège

    1 media

    Genillé, Le Liège

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Montrésor
    • Genillé, Le Liège

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  48. Résultat n°48

    Ressortissants polonais dans les camps de Génillé et de Perrusson. - Fonctionnement, approvisionnement : textes officiels, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie, demandes de recherches de personnes.

    Date

    1944-1957

    Cote

    251W150 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Réfugiés
    • Ressortissants polonais dans les camps de Génillé et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  49. Résultat n°49

    Genillé.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  50. Résultat n°50

    Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Date

    1936-1964

    Cote

    226W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  51. Résultat n°51

    Genillé (1955-1964), Le Liège (1958-1966), Louans (1944-1964), Le Louroux (1948-1964), Luzillé (1955-1966).

    Date

    1944-1966

    Cote

    221W138 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Remembrement
    • Associations foncières de remembrement (AFR)
    • Genillé (1955-1964), Le Liège (1958-1966), Louans (1944-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  52. Résultat n°52

    Ferrière-sur-Beaulieu (1959-1960), Ferrière-Larçon (1950-1959), Fondettes (1950-1961), Francueil (1950-1964), Genillé (1950-1960), Gizeux (1959), Le Grand-Pressigny (1948-1959), La Guerche (1959), Les Hermites (1959-1964), Hommes (1959), Huismes (1957-1959), L'Ile-Bouchard (1959-1961), Ingrandes-de-Touraine (1959-1961),

    Date

    1949-1967

    Cote

    72W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Construction de chemins ruraux
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1959-1960), Ferrière-Larçon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  53. Résultat n°53

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  54. Résultat n°54

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    409 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P3/1155 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  56. Résultat n°56
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1702 à 2201.

    500 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1702 à 2201.

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P3/1154 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1702 à 2201.
  57. Résultat n°57
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1701.

    440 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1701.

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P3/1153 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1701.
  58. Résultat n°58
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    545 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P3/1152 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  59. Résultat n°59
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    565 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P3/1151 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
  60. Résultat n°60
    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    84 medias

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1813-1965

    Cote

    3P3/1150 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  61. Résultat n°61
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    329 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1149 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  62. Résultat n°62
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1545 à 2022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

    517 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1545 à 2022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1148 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1545 à 2022...
  63. Résultat n°63
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1025 à 1544.

    516 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1025 à 1544.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1147 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1025 à 1544.
  64. Résultat n°64
    Matrice des propriétés foncières, fol. 493 à 1024.

    535 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 493 à 1024.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1146 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 493 à 1024.
  65. Résultat n°65
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 492.

    562 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 492.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1145 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  66. Résultat n°66
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    430 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1144 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  67. Résultat n°67
    Etats de sections.

    713 medias

    Etats de sections.

    Date

    1832

    Cote

    3P3/1143 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Genillé 
    • Etats de sections.
  68. Résultat n°68
    Genillé (1828, 1935-1938)

    21 medias

    Genillé (1828, 1935-1938)

    Date

    1828-1938

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Genillé (1828, 1935-1938)
  69. Résultat n°69

    Francueil (1851-1924). Genillé (1924-1937). Gizeux (1810-1935).

    Date

    1810-1937

    Cote

    4O/31 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Francueil (1851-1924). Genillé (1924-1937). Gizeux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Indemnités du personnel.

    Date

    1853-1937

    Cote

    2O/111/60 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Bibliothèque.

    Date

    1866-1929

    Cote

    2O/111/59 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Bibliothèque.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Associations.

    Date

    1862-1940

    Cote

    2O/111/58 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    Concessions.

    Date

    1854-1940

    Cote

    2O/111/57 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Plans d'agrandissement du cimetière, de l'élévation des murs et de nivellement.

    Date

    1851

    Cote

    2O/111/56PL (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Travaux.
    • Plans d'agrandissement du cimetière, de l'élévation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    Vente de terrains par la commune.

    Date

    1861-1936

    Cote

    2O/111/55 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    Vente d'arbres.

    Date

    1836-1931

    Cote

    2O/111/54 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    Plantation d'arbres.

    Date

    1859-1920

    Cote

    2O/111/53 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Plantation d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    Plans.

    Date

    1892-1929

    Cote

    2O/111/52PL (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Place publique.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    Pâtis.

    Date

    1872-1919

    Cote

    2O/111/51 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Pâtis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Location de terrains communaux.

    Date

    1833-1920

    Cote

    2O/111/50 (Cote)

    • Contexte : 2O/111 - Commune de Genillé - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Location de terrains communaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture