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Organisme
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Producteurs
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Résultats de la recherche

  • 1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations, plans.

    Date

    1978-1987

    Cote

    1417W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 4

    Acquisition par le département. - Echanges de terrains : plans, délibérations, actes de cessions.

    Date

    1962-1985

    Cote

    1417W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Acquisition par le département. - Echanges de terrains...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 5

    Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

    Date

    1963-1984

    Cote

    1417W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 6

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Faye-la-Vineuse à Ferrière-sur-Beaulieu
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 7

    14 négatifs.

    Date

    1978

    Cote

    1275W227 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Photographies
    • 14 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 8

    Quatre photographies.

    Date

    1978

    Cote

    1275W106 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Domaine de la Ragotterie (Ferrière-sur-Beaulieu)
    • Photographies
    • Quatre photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 9
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    125 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1101 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Ferrière-sur-Beaulieu 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  • 10

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires...

    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques