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Résultat n°1

Ferrière-sur-Beaulieu. Acte de vente par le Département d'Indre-et-Loire à l'Association des Éclaireuses et Éclaireurs de France (08/11/1966).

Date

1966

Cote

2941W44 (Cote)

Résultat n°2

Ferrière-sur-Beaulieu.

Date

1985-1991

Cote

2840W93 (Cote)

Résultat n°3

Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

Date

1933-1986

Cote

2840W15 (Cote)

Résultat n°4

Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

Date

1933-1979

Cote

2839W31 (Cote)

Résultat n°5

Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1974-1979

Cote

2838W64 (Cote)

Résultat n°6

Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1939-1944

Cote

2827W5 (Cote)

Résultat n°7

Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 3 logements, Chemin de Beaurepard). Année 2005 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 6 logements dans 3 bâtiments, Chemin de Beauregard)

Date

1999-2005

Cote

2665W40 (Cote)

Résultat n°8

Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

Date

1981

Cote

2636W62 (Cote)

Résultat n°9

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

Date

1959-1981

Cote

2636W61 (Cote)

Résultat n°10

Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981 : permis de construire n° 980, 2446. Année 1983 : permis de construire n° 242. Année 1989 : permis de construire n° 371088990016 - OPAC 37, construction de 14 logements locatifs répartis en 6 immeubles situés aux Menous. Année 1995 : permis de construire n° 371089590005 - OPAC 37, construction de 7 logements à Beauregard.

Date

1980-1995

Cote

2636W60 (Cote)

Résultat n°11

ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire (1995-2008).

Date

1995-2008

Cote

2372W11 (Cote)

Résultat n°12

Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

Date

1978-1990

Cote

1586W6 (Cote)

Résultat n°13

Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations, plans.

Date

1978-1987

Cote

1417W3 (Cote)

Résultat n°14

Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

Date

1963-1984

Cote

1417W2 (Cote)

Résultat n°15

Acquisition par le département. - Echanges de terrains : plans, délibérations, actes de cessions.

Date

1962-1985

Cote

1417W1 (Cote)

Résultat n°16

Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1344W104 (Cote)

Résultat n°17

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

Date

1933-1974

Cote

1344W103 (Cote)

Résultat n°18

Huit négatifs.

Date

1965

Cote

1275W234 (Cote)

Résultat n°19

14 négatifs.

Date

1978

Cote

1275W227 (Cote)

Résultat n°20

Deux négatifs.

Date

1972

Cote

1275W226 (Cote)

Résultat n°21

Ferrière-sur-Beaulieu : 11 négatifs.

Date

1964

Cote

1275W224 (Cote)

Résultat n°22

Une photographie.

Date

1965

Cote

1275W112 (Cote)

Résultat n°23

Quatre photographies.

Date

1978

Cote

1275W106 (Cote)

Résultat n°24

1963-1972

Date

1963-1972

Cote

1102W68 (Cote)

Résultat n°25

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W91 (Cote)

Résultat n°26

Esvres, cours de tennis (1970-1971) ; Ferrière-sur-Beaulieu, plateau sportif (1968-1971) ; Genillé, terrain de sports (1942-1948) ; Huismes, terrain de sports (1941-1952) ; L'Ile-Bouchard, terrain de sports, piscine de plein air (1941-1972).

Date

1941-1972

Cote

953W148 (Cote)

Résultat n°27
Ferrière-sur-Beaulieu

1 media

Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°28

Septembre-octobre

Date

1941

Cote

127W106 (Cote)

Résultat n°29

Courçay à Gizeux

Date

-

Cote

4T73 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

63 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/1106 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

334 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/1105 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

62 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1104 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés foncières, fol. 343 à 438.

97 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 343 à 438.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1103 (Cote)

Résultat n°34
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 342 ; table alphabétique des propriétaires.

395 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 342 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1102 (Cote)

Résultat n°35
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

125 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1101 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections.

112 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/1100 (Cote)

Résultat n°37
Ferrière-sur-Beaulieu (1824)

7 medias

Ferrière-sur-Beaulieu (1824)

Date

1824

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°38
Section D3 de la Montrottie

1 media

Section D3 de la Montrottie

Date

1825

Cote

6NUM10/108/008 (Cote)

Résultat n°39
Section D2 de la Montrottie

1 media

Section D2 de la Montrottie

Date

1825

Cote

6NUM10/108/007 (Cote)

Résultat n°40
Section D1 de la Montrottie

1 media

Section D1 de la Montrottie

Date

1825

Cote

6NUM10/108/006 (Cote)