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297 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ADAPEI, Ferrière-sur-Beaulieu, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire (1995-2008).

Date

1995-2008

Cote

2372W11 (Cote)

Résultat n°2

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°4

Année 1999 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 3 logements, Chemin de Beaurepard). Année 2005 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 6 logements dans 3 bâtiments, Chemin de Beauregard)

Date

1999-2005

Cote

2665W40 (Cote)

Résultat n°5
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

2003

Cote

-

Résultat n°6

Année 1980 : permis de construire n° 580. Année 1981 : permis de construire n° 980, 2446. Année 1983 : permis de construire n° 242. Année 1989 : permis de construire n° 371088990016 - OPAC 37, construction de 14 logements locatifs répartis en 6 immeubles situés aux Menous. Année 1995 : permis de construire n° 371089590005 - OPAC 37, construction de 7 logements à Beauregard.

Date

1980-1995

Cote

2636W60 (Cote)

Résultat n°7

Ferrière-sur-Beaulieu.

Date

1985-1991

Cote

2840W93 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)

Résultat n°9

Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

Date

1978-1990

Cote

1586W6 (Cote)

Résultat n°10

Aliénations de parcelles. - Estimations : délibérations, plans.

Date

1978-1987

Cote

1417W3 (Cote)

Résultat n°11

Mariages, 1970-1987

Date

1970-1987

Cote

4E108/12 (Cote)

Résultat n°12
Décès, 1953-1987

174 medias

Décès, 1953-1987

Date

1953-1987

Cote

4E108/13 (Cote)

Résultat n°13

Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

Date

1933-1986

Cote

2840W15 (Cote)

Résultat n°14

Acquisition par le département. - Echanges de terrains : plans, délibérations, actes de cessions.

Date

1962-1985

Cote

1417W1 (Cote)

Résultat n°15

Aménagement. - Concessions : délibérations, plans.

Date

1963-1984

Cote

1417W2 (Cote)

Résultat n°16

Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

Date

1981

Cote

2636W62 (Cote)

Résultat n°17

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

Date

1959-1981

Cote

2636W61 (Cote)

Résultat n°18

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W91 (Cote)

Résultat n°19

Ferrière-sur-Beaulieu: sections A-D, ZA, A avec remembrement.

Date

1933-1979

Cote

2839W31 (Cote)

Résultat n°20

Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1974-1979

Cote

2838W64 (Cote)