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  1. Résultat n°1
    Cussay.

    4 medias

    Cussay.

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Cussay.

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    Clubs : Cinq-Mars-la-Pile, Crouzilles, Cussay, Fondettes, Le Grand-Pressigny, L'Île-Bouchard, Joué-lès-Tours : Petit-Fourneau et Michelin, Ligueil, Loches, Luynes, La Membrolle.

    Date

    1977-2015

    Cote

    291J12 (Cote)

    • Contexte : 291J - Fonds Claude Taligault (1925-2021)

    • Comité départemental d'Indre-et-Loire de la Fédération...
    • Vie des clubs d'Indre-et-Loire affiliés à la FFCT
    • Vies des clubs affiliés à la FFCT : historique, notes,...
    • Clubs : Cinq-Mars-la-Pile, Crouzilles, Cussay, Fondettes,...

    Producteur :

    Taligault, Claude (1932- ; cyclotouriste)

  3. Résultat n°3

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans (lacunes).

    Date

    1991-2014

    Cote

    2688W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'application de Cussay (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire d'application (Cussay, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    L'eau et le développement durable : projet pédagogique.

    Date

    2010

    Cote

    2688W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'application de Cussay (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • L'eau et le développement durable : projet pédagogique.

    Producteur :

    Ecole primaire d'application (Cussay, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cussay
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1431W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
  13. Résultat n°13

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14
    Décès, 1970-1987

    106 medias

    Décès, 1970-1987

    Date

    1970-1987

    Cote

    4E094/21 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Cussay
    • Décès, 1970-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Mariages, 1972-1987

    Date

    1972-1987

    Cote

    4E094/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Cussay
    • Mariages, 1972-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Cussay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W87 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Date

    1933-1982

    Cote

    2840W10 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/974 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Cussay
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches Descartes, création d'un groupement de 8 habitations, "Les Prés Carrés").

    Date

    1981

    Cote

    2664W8 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Cussay
    • Année 1981 : permis de construire n° 2737 (SEMC Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  20. Résultat n°20
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZY

    1 media

    Section ZY

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section YB

    1 media

    Section YB

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section YB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section YA

    1 media

    Section YA

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section YA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZX

    1 media

    Section ZX

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZI, feuille 1b

    1 media

    Section ZI, feuille 1b

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZI, feuille 1b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZI, feuille 1a

    1 media

    Section ZI, feuille 1a

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZI, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1980

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cussay
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques