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  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Date

    1989-2014

    Cote

    2434W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W35 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

    Date

    2005

    Cote

    2549W34 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Classe transportée, « Classe roulote » : dossier préparatoire.

    Date

    2005

    Cote

    2434W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Vie scolaire
    • Classe transportée, « Classe roulote » : dossier préparatoire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

    Date

    2004

    Cote

    2549W32 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

    Date

    2004

    Cote

    2549W33 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  13. Résultat n°13

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    « C'est le cirque à l'école » : dossier préparatoire.

    Date

    2003

    Cote

    2434W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Vie scolaire
    • « C'est le cirque à l'école » : dossier préparatoire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W31 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2497W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

    Date

    2001

    Cote

    2867W63 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  18. Résultat n°18

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action (lacunes).

    Date

    1988-2000

    Cote

    2434W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action...

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Aménagement de la cour : dossier préparatoire, plans.

    Date

    2000

    Cote

    2434W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Cinais (Indre-et-Loire), 1988-2014

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Aménagement de la cour : dossier préparatoire, plans.

    Producteur :

    Ecole primaire (Cinais, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  21. Résultat n°21

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W37 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1981). LT370768550011 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    2549W125 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Mariages, 1970-1986

    Date

    1970-1986

    Cote

    4E076/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Cinais
    • Mariages, 1970-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24
    Décès, 1949-1986

    205 medias

    Décès, 1949-1986

    Date

    1949-1986

    Cote

    4E076/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Cinais
    • Décès, 1949-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Cinais. Église : reportage photographique.

    Date

    1986

    Cote

    2941W40 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Cinais. Église : reportage photographique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  26. Résultat n°26

    Cinais (35 plans)

    Date

    1960-1984

    Cote

    2722W24 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Cinais (35 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Cinais (14 plans)

    Date

    1984

    Cote

    2692W24 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Cinais (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Cinais. - Terrain de sports.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1039W20 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Cinais. - Terrain de sports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  30. Résultat n°30

    Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W466 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Sections A à C (n° 430).

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W105 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 430).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Fiches supprimées.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1792W338 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Sections ZH à ZL.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1792W107 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZH à ZL.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Naissances, 1949-1978

    Date

    1949-1978

    Cote

    4E076/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Cinais
    • Naissances, 1949-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Chisseaux (1978), Cinais (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1080W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chisseaux (1978), Cinais (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  38. Résultat n°38
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    101 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/803 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  39. Résultat n°39

    Cinais

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Cinais à Gizeux
    • Cinais

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  40. Résultat n°40
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1974

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1974

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Comptes supprimés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1270W74 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1974

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1974

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1974

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1270W73 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2736W2 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1270W72 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Cinais
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Saint-Germain-sur-vienne, Cinais et Thizay

    Date

    1972

    Cote

    2694W34 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Saint-Germain-sur-vienne, Cinais et Thizay

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Mariages, 1949-1969

    Date

    1949-1969

    Cote

    4E076/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Cinais
    • Mariages, 1949-1969

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Cinais

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Candes-Saint-Martin à Druye
    • Cinais

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  53. Résultat n°53
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Cinais : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Continvoir : tableau de classement unique des voies communales, plans (s.d.).

    Date

    1963

    Cote

    2549W150 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Cinais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  58. Résultat n°58

    Cinais

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Chisseaux à Luzé
    • Cinais

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  59. Résultat n°59

    Circulation des nomades : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : listes nominatives.
  60. Résultat n°60

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  61. Résultat n°61

    Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
  62. Résultat n°62

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  63. Résultat n°63
    Section C, feuille 2

    1 media

    Section C, feuille 2

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section C, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64
    Section B

    1 media

    Section B

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66
    Section A, feuille 3

    1 media

    Section A, feuille 3

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section A, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    Section C, feuille 1

    1 media

    Section C, feuille 1

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section C, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70
    Section C, feuille 3

    1 media

    Section C, feuille 3

    Date

    1960

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Cinais
    • Rénovation
    • Section C, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    521 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1913-1959

    Cote

    3P3/807 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  72. Résultat n°72

    1911-1959

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP076/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1959
  73. Résultat n°73
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.

    460 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.

    Date

    1913-1959

    Cote

    3P3/808 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.
  74. Résultat n°74
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    117 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1959

    Cote

    3P3/809 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Cinais 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  75. Résultat n°75

    matrice, folio 523 à 963

    Cote

    EDEP076/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 523 à 963
  76. Résultat n°76

    1904-1958

    Date

    1904-1958

    Cote

    EDEP076/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1904-1958
  77. Résultat n°77

    matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP076/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires
  78. Résultat n°78

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1957

    Cote

    EDEP076/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  79. Résultat n°79

    Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP076/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des députés : procès-verbaux des opérations...
  80. Résultat n°80

    Instituteurs : avis de nomination

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP076/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs : avis de nomination