Cinais (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

Date

1989-2014

Cote

2434W2 (Cote)

2

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

4

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

5

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

6

Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

Date

2002-2006

Cote

2549W35 (Cote)

7

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

Date

2005

Cote

2549W34 (Cote)

8

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

9

Classe transportée, « Classe roulote » : dossier préparatoire.

Date

2005

Cote

2434W5 (Cote)

10

Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

Date

2004

Cote

2549W32 (Cote)

11

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

Date

2004

Cote

2549W33 (Cote)

12

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

13

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

14

« C'est le cirque à l'école » : dossier préparatoire.

Date

2003

Cote

2434W4 (Cote)

15

Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W31 (Cote)

16

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

17

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

18

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action (lacunes).

Date

1988-2000

Cote

2434W1 (Cote)

19

Aménagement de la cour : dossier préparatoire, plans.

Date

2000

Cote

2434W3 (Cote)

20

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

21

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W37 (Cote)

22

Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1981). LT370768550011 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1988).

Date

1981-1988

Cote

2549W125 (Cote)

23

Mariages, 1970-1986

Date

1970-1986

Cote

4E076/15 (Cote)

24

Décès, 1949-1986

205 medias

Décès, 1949-1986

Date

1949-1986

Cote

4E076/16 (Cote)

25

Cinais. Église : reportage photographique.

Date

1986

Cote

2941W40 (Cote)

26

Cinais (35 plans)

Date

1960-1984

Cote

2722W24 (Cote)

27

Cinais (14 plans)

Date

1984

Cote

2692W24 (Cote)

28

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

29

Cinais. - Terrain de sports.

Date

1973-1981

Cote

1039W20 (Cote)

30

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

31

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1960-1979

Cote

1792W466 (Cote)

32

Sections A à C (n° 430).

Date

1960-1979

Cote

1792W105 (Cote)

33

Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.

Date

1960-1979

Cote

1792W106 (Cote)

34

Fiches supprimées.

Date

1960-1979

Cote

1792W338 (Cote)

35

Sections ZH à ZL.

Date

1974-1979

Cote

1792W107 (Cote)

36

Naissances, 1949-1978

Date

1949-1978

Cote

4E076/13 (Cote)

37

Chisseaux (1978), Cinais (1977).

Date

1977-1978

Cote

1080W15 (Cote)

38

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/803 (Cote)

39

Cinais

Date

-

Cote

-

40

1 media

Section ZH

Date

1974

Cote

-

41

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

42

1 media

Section ZK

Date

1974

Cote

-

43

Comptes supprimés.

Date

1960-1974

Cote

1270W74 (Cote)

44

1 media

Section ZL

Date

1974

Cote

-

45

1 media

Section ZE

Date

1974

Cote

-

46

1 media

Section ZI

Date

1974

Cote

-

47

Comptes actifs G-Z.

Date

1960-1974

Cote

1270W73 (Cote)

48

Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

Date

1968-1974

Cote

2736W2 (Cote)

49

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1960-1974

Cote

1270W72 (Cote)

50

Saint-Germain-sur-vienne, Cinais et Thizay

Date

1972

Cote

2694W34 (Cote)

51

Mariages, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E076/14 (Cote)

52

Cinais

Date

-

Cote

-

53

1 media

Section ZC

Date

1967

Cote

-

54

1 media

Section ZB

Date

1967

Cote

-

55

1 media

Section ZD

Date

1967

Cote

-

56

1 media

Section ZA

Date

1967

Cote

-

57

Cinais : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Continvoir : tableau de classement unique des voies communales, plans (s.d.).

Date

1963

Cote

2549W150 (Cote)

58

Cinais

Date

-

Cote

-

59

Circulation des nomades : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I2 (Cote)

60

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

sans date

Cote

EDEP076/I1 (Cote)

61

Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I5 (Cote)

62

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

Date

1835-1961

Cote

EDEP076/N8 (Cote)

63

Section C, feuille 2

1 media

Section C, feuille 2

Date

1960

Cote

-

64

1 media

Section B

Date

1960

Cote

-

65

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1960

Cote

-

66

Section A, feuille 3

1 media

Section A, feuille 3

Date

1960

Cote

-

67

Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1960

Cote

-

68

Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1960

Cote

-

69

Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1960

Cote

-

70

Section C, feuille 3

1 media

Section C, feuille 3

Date

1960

Cote

-

71

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

521 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1959

Cote

3P3/807 (Cote)

72

1911-1959

Date

1911-1959

Cote

EDEP076/G6 (Cote)

73

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.

460 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 962.

Date

1913-1959

Cote

3P3/808 (Cote)

74

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

117 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1959

Cote

3P3/809 (Cote)

75

matrice, folio 523 à 963

Date

-

Cote

EDEP076/G8 (Cote)

76

1904-1958

Date

1904-1958

Cote

EDEP076/D4 (Cote)

77

matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires

Date

-

Cote

EDEP076/G7 (Cote)

78

Arrêtés du maire : registre.

Date

1838-1957

Cote

EDEP076/D5 (Cote)

79

Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1906-1957

Cote

EDEP076/K5 (Cote)

80

Instituteurs : avis de nomination

Date

1953-1954

Cote

EDEP076/R4 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.