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Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

Date

1989-2014

Cote

2434W2 (Cote)

Résultat n°2

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°5

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°6

Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

Date

2002-2006

Cote

2549W35 (Cote)

Résultat n°7

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

Date

2005

Cote

2549W34 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°9

Classe transportée, « Classe roulote » : dossier préparatoire.

Date

2005

Cote

2434W5 (Cote)

Résultat n°10

Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

Date

2004

Cote

2549W32 (Cote)

Résultat n°11

Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

Date

2004

Cote

2549W33 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°14

« C'est le cirque à l'école » : dossier préparatoire.

Date

2003

Cote

2434W4 (Cote)

Résultat n°15

Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W31 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°17

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°18

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action (lacunes).

Date

1988-2000

Cote

2434W1 (Cote)

Résultat n°19

Aménagement de la cour : dossier préparatoire, plans.

Date

2000

Cote

2434W3 (Cote)

Résultat n°20

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°21

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W37 (Cote)

Résultat n°22

Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1981). LT370768550011 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1988).

Date

1981-1988

Cote

2549W125 (Cote)

Résultat n°23

Mariages, 1970-1986

Date

1970-1986

Cote

4E076/15 (Cote)

Résultat n°24
Décès, 1949-1986

205 medias

Décès, 1949-1986

Date

1949-1986

Cote

4E076/16 (Cote)

Résultat n°25

Cinais. Église : reportage photographique.

Date

1986

Cote

2941W40 (Cote)

Résultat n°26

Cinais (35 plans)

Date

1960-1984

Cote

2722W24 (Cote)

Résultat n°27

Cinais (14 plans)

Date

1984

Cote

2692W24 (Cote)

Résultat n°28

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°29

Cinais. - Terrain de sports.

Date

1973-1981

Cote

1039W20 (Cote)

Résultat n°30

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

Résultat n°31

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1960-1979

Cote

1792W466 (Cote)

Résultat n°32

Sections A à C (n° 430).

Date

1960-1979

Cote

1792W105 (Cote)

Résultat n°33

Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.

Date

1960-1979

Cote

1792W106 (Cote)

Résultat n°34

Fiches supprimées.

Date

1960-1979

Cote

1792W338 (Cote)

Résultat n°35

Sections ZH à ZL.

Date

1974-1979

Cote

1792W107 (Cote)

Résultat n°36

Naissances, 1949-1978

Date

1949-1978

Cote

4E076/13 (Cote)

Résultat n°37

Chisseaux (1978), Cinais (1977).

Date

1977-1978

Cote

1080W15 (Cote)

Résultat n°38
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/803 (Cote)

Résultat n°39

Cinais

Date

-

Cote

-

Résultat n°40
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1974

Cote

-