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337 résultats

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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine, procédure Nationale d'Opposition (PNO) relative au cahier des charges de l'appellation (dans le cadre de sa refonte et de la hiérarchisation de l'AOC) : cahier des charges, oppositions reçues, réponses de l'ODG aux opposants, dossier château de Chenonceau.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2867W9 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, procédure Nationale d'Opposition (PNO)...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2372W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ;...
  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Bléré, Chanceaux-sur-Choisille, Chenonceaux.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2867W57 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/2000

    Cote

    10F (Cote)

    • Contexte : 10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux...

    Producteur :

    Lorenzi, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Chenonceaux. Acquisation de la gare.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2941W33 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Chenonceaux. Acquisation de la gare.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  11. Résultat n°11

    CMC, Chenonceaux (1967-1994) ; Casadei, Montlouis-sur-Loire (1984-1994) ; Catroux, Parçay-Meslay (1969-1991).

    Date

    1967-1991

    Cote

    1461W13 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • CMC, Chenonceaux (1967-1994) ; Casadei, Montlouis-sur-Loire...
  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. : éd. 1990 (1 f.). Sections A et B1 : éd. 1991 (2 f.). Section B2 : éd. 1983 (1 f.). Section C : éd. 1982 (1 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1990 (2 f.).

    Date

    1982-1991

    Cote

    1985W115 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. : éd....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chenonceaux
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chenonceaux
    • Remembrement : sections ZA et ZB.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Mathématiques et français. - Enseignement : fiches de progression et de répartition.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2210W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Chenonceaux (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Mathématiques et français. - Enseignement : fiches...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Chenonceaux, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - B2 et C : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1983 (2 f.). Section A et feuille B1 : éd. 1938 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (2 f.). Section B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (2 f.). T.A. et section A : éd. 1982 (2 f.). B1 : éd. 1983 (1 f.).

    Date

    1932-1983

    Cote

    1984W41 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Mariages, 1951-1982

    Date

    1951-1982

    Cote

    4E070/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chenonceaux
    • Mariages, 1951-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20
    Décès, 1951-1982

    192 medias

    Décès, 1951-1982

    Date

    1951-1982

    Cote

    4E070/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chenonceaux
    • Décès, 1951-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Emploi du temps hebdomadaire (3 exemplaires).

    Date

    1962-1981

    Cote

    2210W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Chenonceaux (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Emploi du temps hebdomadaire (3 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Chenonceaux, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Sections B (n° 800) à C.

    Date

    1932-1979

    Cote

    1988W73 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 800) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Chenonceaux (1979), Chinon (1977).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1080W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Chenonceaux (1979), Chinon (1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W935 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Sections A à B (n° 799).

    Date

    1932-1979

    Cote

    1988W72 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 799).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Naissances, 1951-1978

    Date

    1951-1978

    Cote

    4E070/9 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chenonceaux
    • Naissances, 1951-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    86 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/732 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chenonceaux 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  29. Résultat n°29

    Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1971-1973), Channay-sur-Lathan - Rillé - Courcelles-de-Touraine (1972-1974), Continvoir (vallée du Changeon) (1973), La Croix-en-Touraine - Civray - Dierre - Chenonceaux - Chisseaux (1974), Fondettes - Luynes (1973-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1102W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1971-1973), Channay-sur-Lathan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    Chenonceaux

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Bridoré à Chouzé-sur-Loire
    • Chenonceaux

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  31. Résultat n°31

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Comptes supprimés 100 à la fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W148 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 100 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Comptes actifs J - Z. Comptes supprimés 1-99.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W147 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J - Z. Comptes supprimés 1-99.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - H.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W146 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chenonceaux
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès

    4 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/956 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Chenonceaux
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Château de Chenonceau : 27 négatifs.

    Date

    1971

    Cote

    1275W201 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention...
    • Château de Chenonceau : 27 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  38. Résultat n°38

    Voyage aux Sables-d'Olonne (Vendée) : programme.

    Date

    1971

    Cote

    2210W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Chenonceaux (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Coopérative scolaire
    • Voyage aux Sables-d'Olonne (Vendée) : programme.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Chenonceaux, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Correspondance avec l'école de Durfort (Ariège) : lettres, 2 photographies (positifs, tirage papier monochrome au gélatino-bromure d'argent).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2210W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Chenonceaux (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Correspondance avec l'école de Durfort (Ariège) : lettres,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Chenonceaux, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Situation des effectifs scolaires. - Enquête : rapport annuel.

    Date

    1960-1970

    Cote

    2210W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Chenonceaux (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Situation des effectifs scolaires. - Enquête : rapport...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Chenonceaux, Indre-et-Loire)