Déplier tous les niveaux
Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales
AD37 - site de Chambray-lès-Tours
Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Cette série de dossiers compte quelques documents antérieurs à 1940.
Administration
Services chargés de la comptabilité, des finances et de l'administration des collectivités locales
Contrôle de légalité
Actes des collectivités locales et des établissements publics locaux.
Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement
Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1971-1973), Channay-sur-Lathan - Rillé - Courcelles-de-Touraine (1972-1974), Continvoir (vallée du Changeon) (1973), La Croix-en-Touraine - Civray - Dierre - Chenonceaux - Chisseaux (1974), Fondettes - Luynes (1973-1976).
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)