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Résultat n°1

Chambourg-sur-Indre.

Date

1985-1993

Cote

2840W77 (Cote)

Résultat n°2

Chambourg-sur-Indre (1934-1978), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1978).

Date

1934-1978

Cote

2840W7 (Cote)

Résultat n°3

Chambourg-sur-Indre: sections A-F, ZA-ZV.

Date

1934-1979

Cote

2839W15 (Cote)

Résultat n°4

F-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W34 (Cote)

Résultat n°5

A-E

Date

1974-1979

Cote

2838W33 (Cote)

Résultat n°6

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)

Résultat n°7

Dolus-le-Sec avec extension du remembrement de Chambourg-sur-Indre : état de sections après remembrement.

Date

sans date

Cote

2824W3 (Cote)

Résultat n°8

RD 94. Commune de Chambourg-sur-Indre, rehaussement de chaussée : études (dessins, notice technique, estimation des dépenses), lettre de consultation des entreprises, dossier de travaux (plan, profils en travers), photographies, correspondances.

Date

1970-1971

Cote

2778W6 (Cote)

Résultat n°9

La SET : une SEM, pour quoi faire ? Exemple d'un dossier alibi : l'étude d'impact de Chambourg-sur-Indre

Date

1979

Cote

2738W516 (Cote)

Résultat n°10

Année 2005 : permis de construire n° 4 (OPAC, construction de 5 logements locatifs, La Gare)

Date

2005

Cote

2665W20 (Cote)

Résultat n°11

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°12

Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le Bourg ».

Date

1980

Cote

2636W36 (Cote)

Résultat n°13

Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

Date

1978-1984

Cote

2636W35 (Cote)

Résultat n°14

Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 135 « Les Besniers ». Année 1975 : permis de lotir n° «75 L 89 « La Croix Blanche ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 111 « Les Perruches du Puits » ; 76 L 154 « La Justice (2) » ; 76 L 155 « La Justice (1). Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 61 « La Croix Blanche ».

Date

1974-1977

Cote

2636W34 (Cote)

Résultat n°15

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

Date

1959-2000

Cote

2636W33 (Cote)

Résultat n°16

Année 1986 : permis de construire n° 34-35, 38-40, 44 ; permis de démolir n° 4. Année 1987 : permis de construire n° 3, 5, 10, 16-17, 19-20.

Date

1986-1987

Cote

2636W32 (Cote)

Résultat n°17

Année 1980 : permis de construire n° 1755. Année 1981 : permis de construire n° 2862. Année 1983 : permis de construire n° 128, 186. Année 1984 : permis de construire n° 9, 25-26, 45. Année 1985 : permis de construire n° 12, 31-32, 35. Année 1986 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-9, 12-15, 23, 25, 29-31.

Date

1980-1986

Cote

2636W31 (Cote)

Résultat n°18

Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

Date

1995-1997

Cote

2636W3 (Cote)

Résultat n°19

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°20

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°21

Sécurité et Signalisation, Chambourg-sur-Indre (1992-2006).

Date

1992-2006

Cote

2125W21 (Cote)

Résultat n°22

SES, Chambourg-sur-Indre.

Date

1989-2001

Cote

1947W24 (Cote)

Résultat n°23

Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines (1978-1990) ; Confections de l'Ouvet (1980-1993) ; Egeri, Chambourg-sur-Indre (1989-1994).

Date

1973-1998

Cote

1815W14 (Cote)

Résultat n°24

Dépan-rapide, vente et réparation de voitures, Saint-Avertin (1989-1990) ; Deslandes et Thurier, charcuterie, Chambray-lès-Tours (1991-1997) ; Entreprise générale d'études et de réalisation industrielle EGERI, Chambourg-sur-Indre (1977-1994).

Date

1977-1997

Cote

1663W366 (Cote)

Résultat n°25

Aménagement de virage au PK 21,000 : dossier d'inscription au FSIR.

Date

1976

Cote

1481W158 (Cote)

Résultat n°26

Aménagement du carrefour au PK 21,260 (RD94). Financement : dossier d'inscription au FSIR. (1974), dossier d'autorisation de programme (1976) ; passation et suivi du marché n° 76.42.013 (Société chimique de la route) : dossier d'appel d'offres (1976) dossier de marché, avenant n°1 (1975-1978)

Date

1974-1978

Cote

1481W157 (Cote)

Résultat n°27

IDSA [Ingénierie Delaunay] (Papin SA), Tours (1977-1988) ; IFP Santé [L'Île-de-France pharmaceutique], établissement de Tours (1965-1995) ; Jenny May SA atelier du moulin de Cornillé (Hibiscus), Chambourg-sur-Indre (1979-1986) ; laiterie du Progrès Société laitière du Progrès (SLP), la Membrolle-sur-Choisille, Avrillé, Chambray-lès-Tours (1974-1985).

Date

1965-1995

Cote

1360W281 (Cote)

Résultat n°28

Hervé Thermique, Saint-Avertin (1975-1989) ; Hyperallye (Rallye), Chambray-lès-Tours 1988-1989) ; Institut privé d'éducation motrice (IPEM), Association de Marray, Chambourg-sur-Indre (1976-1989) ; Kubik Industries Electroniques (Touraine Electronique), Loches (1978-1989) ; Laboratoire Arnaud, Tours (1982-1988).

Date

1975-1989

Cote

1360W252 (Cote)

Résultat n°29

Comptes supprimés 400 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1344W60 (Cote)

Résultat n°30

Comptes supprimés 200 à 399.

Date

1934-1974

Cote

1344W59 (Cote)

Résultat n°31

Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés 1 à 199.

Date

1934-1974

Cote

1344W58 (Cote)

Résultat n°32

Comptes actifs L-R.

Date

1934-1974

Cote

1344W57 (Cote)

Résultat n°33

Comptes actifs Ch-K.

Date

1934-1974

Cote

1344W56 (Cote)

Résultat n°34

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ca.

Date

1934-1974

Cote

1344W55 (Cote)

Résultat n°35

Clinique Saint-Gatien, Tours (1973-1989) ; Sécurité et signalisation (SES), Chambourg-sur-Indre (1972-1989).

Date

1972-1989

Cote

1322W312 (Cote)

Résultat n°36

Cerelles (1968-1973), Chambon (1972), Chambourg-sur-Indre (1965-1975), Chambray-lès-Tours (1963-1974).

Date

1963-1974

Cote

1102W45 (Cote)

Résultat n°37

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°38

Céré-la-Ronde à Chambourg-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W75 (Cote)

Résultat n°39
Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

1 media

Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°40

Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

Date

1941-1967

Cote

251W25 (Cote)

Résultat n°41

Chambourg-sur-Indre. Bureau de Poste. - Installation. Demandeur : Services postaux (1957). Demande de permis, bordereau d'envoi,plans.

Date

1957

Cote

17W130 (Cote)

Résultat n°42

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°43

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

189 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/530 (Cote)

Résultat n°45
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1074 à 1247.

168 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1074 à 1247.

Date

1914-1933

Cote

3P3/529 (Cote)

Résultat n°46
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1073.

523 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1073.

Date

1914-1933

Cote

3P3/528 (Cote)

Résultat n°47
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

471 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1933

Cote

3P3/527 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

233 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/526 (Cote)

Résultat n°49
Matrice des propriétés foncières, fol. 1521 à 1736.

212 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1521 à 1736.

Date

1828-1914

Cote

3P3/525 (Cote)

Résultat n°50
Matrice des propriétés foncières, fol. 1081 à 1520 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

483 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1081 à 1520 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/524 (Cote)

Résultat n°51
Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080.

536 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080.

Date

1828-1914

Cote

3P3/523 (Cote)

Résultat n°52
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

592 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

Date

1828-1914

Cote

3P3/522 (Cote)

Résultat n°53
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°54
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

293 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/520 (Cote)

Résultat n°55
Etats de sections.

554 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/519 (Cote)

Résultat n°56
Chambourg-sur-Indre (1824, 1958)

13 medias

Chambourg-sur-Indre (1824, 1958)

Date

1824-1958

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°57

Chambourg-sur-Indre (1878-1912). Chambray-lès-Tours (1825-1938). Champigny-sur-Veude (1808-1839). Chançay (1811-1939). Chanceaux-sur-Choisille (1847-1922). Chanceaux-près-Loches (1858-1864). Channay-sur-Lathan (1855-1936).

Date

1808-1939

Cote

4O/18 (Cote)

Résultat n°58

Associations.

Date

1892-1935

Cote

2O/049/60 (Cote)

Résultat n°59

Objets classés.

Date

1826-1830

Cote

2O/049/59 (Cote)

Résultat n°60

Achat de fournitures scolaires.

Date

1847-1918

Cote

2O/049/58 (Cote)

Résultat n°61

Indemnités du personnel.

Date

1897-1937

Cote

2O/049/57 (Cote)

Résultat n°62

Concessions.

Date

1850-1940

Cote

2O/049/56 (Cote)

Résultat n°63

Clôtures.

Date

1845-1895

Cote

2O/049/55 (Cote)

Résultat n°64

Plan géométral du bourg pour déplacement du cimetière.

Date

1892

Cote

2O/049/54/PL (Cote)

Résultat n°65

Place publique.

Date

1905-1924

Cote

2O/049/53 (Cote)

Résultat n°66

Carrière.

Date

1878-1939

Cote

2O/049/52 (Cote)

Résultat n°67

Pâtis.

Date

1829-1923

Cote

2O/049/51 (Cote)

Résultat n°68

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1889-1937

Cote

2O/049/50 (Cote)

Résultat n°69

Vente de terrains par la commune.

Date

1825-1908

Cote

2O/049/49 (Cote)

Résultat n°70

Location de prés communaux.

Date

1849-1923

Cote

2O/049/48 (Cote)

Résultat n°71

Vente d'arbres.

Date

1836-1933

Cote

2O/049/47 (Cote)

Résultat n°72

Plantation d'arbres.

Date

1828-1897

Cote

2O/049/46 (Cote)

Résultat n°73

Acquisitions.

Date

1827-1885

Cote

2O/049/45 (Cote)

Résultat n°74

Locations.

Date

An 11-1868

Cote

2O/049/44 (Cote)

Résultat n°75

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1849-1921

Cote

2O/049/43 (Cote)

Résultat n°76

Monument aux morts.

Date

1889-1938

Cote

2O/049/42 (Cote)

Résultat n°77

Horloge.

Date

1909-1934

Cote

2O/049/41 (Cote)

Résultat n°78

Plans.

Date

1811-1863

Cote

2O/049/40/PL (Cote)

Résultat n°79

Plan d'ensemble de l'église et du presbytère.

Date

1826

Cote

2O/049/39/PL (Cote)

Résultat n°80

Plans.

Date

1860-1868

Cote

2O/049/38/PL (Cote)