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463 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, Cérelles, Chambray-lès-Tours.

Date

1950-1965

Cote

2867W22 (Cote)

Résultat n°4

Comment valoriser le patrimoine culturel de Candes-Saint-Martin et Montsoreau

Date

2002

Cote

2738W352 (Cote)

Résultat n°5

Candes-Saint-Martin

Date

1957-1958

Cote

2724W15 (Cote)

Résultat n°6

Candes-Saint-Martin : Ministère de la Construction (3 plans)

Date

1959-1960

Cote

2723W1 (Cote)

Résultat n°7

Candes-Saint-Martin (8 plans)

Date

1960

Cote

2722W15 (Cote)

Résultat n°8

Candes-Saint-Martin (6 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W15 (Cote)

Résultat n°9

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°10

Registres matricules

Date

1885-1972

Cote

2573W3 (Cote)

Résultat n°11

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2004-2017

Cote

2573W2 (Cote)

Résultat n°12

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2017

Cote

2573W1 (Cote)

Résultat n°13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°14

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°15

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°16

Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)

Résultat n°17

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1960-1979

Cote

1792W459 (Cote)

Résultat n°18

Fiches supprimées.

Date

1960-1979

Cote

1792W326 (Cote)

Résultat n°19

Sections C (n° 573) à D.

Date

1960-1979

Cote

1792W62 (Cote)

Résultat n°20

Sections A à C (n° 572).

Date

1960-1979

Cote

1792W61 (Cote)