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464 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2004-2017

Cote

2573W2 (Cote)

Résultat n°2

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2017

Cote

2573W1 (Cote)

Résultat n°3
Candes-Saint-Martin, rue Trochet et "Les Perrières"

3 lots 3 medias

Candes-Saint-Martin, rue Trochet et "Les Perrières"

Date

2012

Cote

-

Résultat n°4
Candes-Saint-Martin, "Route de compostelle"

1 media

Candes-Saint-Martin, "Route de compostelle"

Date

2010

Cote

-

Résultat n°5

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°6

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°7

3 clichés grands formats [s.d.].

Date

-

Cote

1740W10 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9

2 clichés grands formats [s.d.].

Date

-

Cote

1740W9 (Cote)

Résultat n°10

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°11

Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°14

Comment valoriser le patrimoine culturel de Candes-Saint-Martin et Montsoreau

Date

2002

Cote

2738W352 (Cote)

Résultat n°15

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Date

-

Cote

4M169 (Cote)

Résultat n°16

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°17

La Sauterelle, fabrique de jouets, Candes-Saint-Martin (1995) ; SEP Serrurerie construction métallique entreprise et pose, Chinon (1995) ; Sécurité 37, gardiennage, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Société d'impression fondettoise (SIF), imprimerie (1999), Starway, surveillance, Luynes (1998).

Date

1995-1998

Cote

1663W239 (Cote)

Résultat n°18

Candes-Saint-Martin, Le Bourg. Château de Candes.

Date

sans date

Cote

70J47 (Cote)

Résultat n°19

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°20

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W20 (Cote)

Résultat n°21

Candes-Saint-Martin (6 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W15 (Cote)

Résultat n°22

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°23

Amboise, Bléré, Candes-Saint-Martin.

Date

1975-1982

Cote

1189W5 (Cote)

Résultat n°24

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°25

Sections C (n° 573) à D.

Date

1960-1979

Cote

1792W62 (Cote)

Résultat n°26

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1960-1979

Cote

1792W459 (Cote)

Résultat n°27

Sections A à C (n° 572).

Date

1960-1979

Cote

1792W61 (Cote)

Résultat n°28

Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

Date

1977-1979

Cote

1080W9 (Cote)

Résultat n°29

Fiches supprimées.

Date

1960-1979

Cote

1792W326 (Cote)

Résultat n°30

Naissances, 1949-1976

Date

1949-1976

Cote

4E042/14 (Cote)

Résultat n°31

Mariages, 1949-1976

Date

1949-1976

Cote

4E042/15 (Cote)

Résultat n°32

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°33
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

107 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/448 (Cote)

Résultat n°34
Décès, 1949-1976

160 medias

Décès, 1949-1976

Date

1949-1976

Cote

4E042/16 (Cote)

Résultat n°35

Listes électorales : feuilles d'addition, de retranchements, révocation (1903-1976) ; tableaux de rectifications (1967-1976).

Date

1903-1976

Cote

EDEP042/K2 (Cote)

Résultat n°36

Candes-Saint-Martin

Date

-

Cote

-

Résultat n°37

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1960-1974

Cote

1270W69 (Cote)

Résultat n°38

Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

Date

1851-1974

Cote

EDEP042/K3 (Cote)

Résultat n°39

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°40

Comptes supprimés.

Date

1960-1974

Cote

1270W71 (Cote)