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341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Anché (1893-1916), Antogny-le-Tillac (1896-1919), Assay (1889-1896), Avoine (1891-1918), Avon-les-Roches (1896-1914), Avrillé-les-Ponceaux (1880-1916), Azay-le-Rideau (1883-1918), Beaumont-en-Véron (1884-1918), Benais (1898-1917), Bourgueil (1884-1918), Braslou (1895-1916), Braye-sous-Faye (1898-1914), Bréhémont (1895-1917), Brizay (1893-1916).

    Date

    1880-1919

    Cote

    1Z166 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Police administrative et sûreté générale
    • Sûreté générale
    • Surveillance de la population : enquêtes sur des personnes...
    • Anché (1893-1916), Antogny-le-Tillac (1896-1919), Assay...
  2. Résultat n°2

    Beaumont-en-Véron, Benais, Bourgueil, Braslou, Braye-sous-Faye, Bréhémont, Brizay.

    Date

    1911-1935

    Cote

    1Z85 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Budgets primitifs et additionnels, comptes administratifs...
    • Beaumont-en-Véron, Benais, Bourgueil, Braslou, Braye-sous-Faye,...
  3. Résultat n°3

    Brizay (1891-1936), Candes-Saint-Martin (1892-1936).

    Date

    1891-1936

    Cote

    1Z44 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Brizay (1891-1936), Candes-Saint-Martin (1892-1936).
  4. Résultat n°4

    AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

    Date

    2001

    Cote

    2867W63 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  5. Résultat n°5

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  6. Résultat n°6

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, Cérelles, Chambray-lès-Tours.

    Date

    1950-1965

    Cote

    2867W22 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    Brizay

    Date

    1953

    Cote

    2724W14 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Brizay

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Brizay (22 plans)

    Date

    1954-1980

    Cote

    2722W14 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Brizay (22 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

    Date

    1982

    Cote

    2694W5 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Brizay (14 plans)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2692W14 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Brizay (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  12. Résultat n°12

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W149 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2549W122 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1, 3-5 (2005). Permis de construire n°1, 3-5, 7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W23 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Brizay
    • Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3, 5 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W22 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Brizay
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  19. Résultat n°19

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    L'Ile-Bouchard - Brizay - Theneuil (1965-1966), L'Ile-Bouchard - Panzoult (projet : 1974), L'Ile-Bouchard - Crouzilles (1975-1978).

    Date

    1965-1978

    Cote

    2259W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • L'Ile-Bouchard - Brizay - Theneuil (1965-1966), L'Ile-Bouchard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales