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370 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bournan.

Date

1983-1988

Cote

2840W71 (Cote)

Résultat n°2

Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

Date

1938-1984

Cote

2840W4 (Cote)

Résultat n°3

Bournan: sections A-ZN.

Date

1938-1979

Cote

2839W9 (Cote)

Résultat n°4

Bournan

Date

1974-1979

Cote

2838W22 (Cote)

Résultat n°5

Bossay-sur-Claise à Bridoré

Date

1939-1944

Cote

2827W2 (Cote)

Résultat n°6

Année 2002 : permis de construire n° 2-3, 5-6, 8 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

2002-2005

Cote

2665W13 (Cote)

Résultat n°7

Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

Date

1998-2001

Cote

2665W12 (Cote)

Résultat n°8

Année 1996 : permis de construire n° 1 -4, 6 ; permis de démolir n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1-4.

Date

1996-1997

Cote

2665W11 (Cote)

Résultat n°9

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°10

Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2006-2008

Cote

2636W24 (Cote)

Résultat n°11

Année 1992 : permis de construire n° 1, 5, 7. Année 1993 : permis de construire n° 4-5, 14. Année 1994 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8.

Date

1992-1995

Cote

2636W23 (Cote)

Résultat n°12

Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

Date

1985-1990

Cote

2636W22 (Cote)

Résultat n°13

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°14

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°15

Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas, Tours (1988-2001) ; Auberge de "la Tour d'ardoise", La Guerche (1997-1999) ; Auger, Orbigny (1992-1997), Autobox, Chambray-lès-Tours (1997-2001) ; Auto de Bournan, Bournan (1997-2001), SARL Bachelier construction (2000-2001) ; Braud, Esvres (1986-1999) ; SARL Mitig-le carroir des forges, Loché-sur-Indrois (1994-2001).

Date

1986-2001

Cote

1780W17 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°17

Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

Date

1938-1974

Cote

1344W34 (Cote)

Résultat n°18

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Q.

Date

1938-1974

Cote

1344W33 (Cote)

Résultat n°19

Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W43 (Cote)

Résultat n°20

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°21

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

Résultat n°22
Bossée, Bournan

1 media

Bossée, Bournan

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°23

Bossée et Bournan.

Date

1941-1967

Cote

251W22 (Cote)

Résultat n°24

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

101 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1937

Cote

3P3/363 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 586.

87 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 586.

Date

1913-1937

Cote

3P3/362 (Cote)

Résultat n°27
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

477 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1937

Cote

3P3/361 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

122 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/360 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

361 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 341 à 680 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/359 (Cote)

Résultat n°30
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

378 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

Date

1834-1914

Cote

3P3/358 (Cote)

Résultat n°31
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/357 (Cote)

Résultat n°32
Etats de sections.

217 medias

Etats de sections.

Date

1833

Cote

3P3/356 (Cote)

Résultat n°33
Bournan (1830, 1941)

14 medias

Bournan (1830, 1941)

Date

1830-1941

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°34

Bourgueil 3/3 (1920-1938). Bournan (1834-1909). Boussay (1845-1934). Braslou (1836-1907). Braye-sous-Faye (1853-1926). Braye-sur-Maulne (1898-1931).

Date

1834-1938

Cote

4O/16 (Cote)

Résultat n°35

Monuments historiques.

Date

1892-1895

Cote

2O/032/51 (Cote)

Résultat n°36

Associations.

Date

1908

Cote

2O/032/50 (Cote)

Résultat n°37

Achat de fournitures.

Date

1884-1904

Cote

2O/032/49 (Cote)

Résultat n°38

Indemnités du personnel.

Date

1841-1939

Cote

2O/032/48 (Cote)

Résultat n°39

Concessions.

Date

1858-1939

Cote

2O/032/47 (Cote)

Résultat n°40

Clôtures.

Date

1834-1885

Cote

2O/032/46 (Cote)

Résultat n°41

Deux plans du cimetière.

Date

1857

Cote

2O/032/45/PL (Cote)

Résultat n°42

Place publique.

Date

1839-1912

Cote

2O/032/44 (Cote)

Résultat n°43

Baux.

Date

1839-1906

Cote

2O/032/43 (Cote)

Résultat n°44

Acquisition de terrains.

Date

1841-1904

Cote

2O/032/42 (Cote)

Résultat n°45

Vente de terrains.

Date

1860-1914

Cote

2O/032/41 (Cote)

Résultat n°46

Vente d'arbres.

Date

1885-1889

Cote

2O/032/40 (Cote)

Résultat n°47

Deux plans de l'ancienne maison d'école.

Date

1906

Cote

2O/032/39PL (Cote)

Résultat n°48

Baux.

Date

1834-1908

Cote

2O/032/38 (Cote)

Résultat n°49

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1823-1852

Cote

2O/032/37 (Cote)

Résultat n°50

Monuments aux morts.

Date

1909-1922

Cote

2O/032/36 (Cote)

Résultat n°51

Un plan de construction du nouveau presbytère.

Date

1897

Cote

2O/032/35/PL (Cote)

Résultat n°52

Eglise et presbytère.

Date

1832-1893

Cote

2O/032/34 (Cote)

Résultat n°53

Un plan de l'église.

Date

1861

Cote

2O/032/33/PL (Cote)

Résultat n°54

Deux plans de construction d'un groupe scolaire (1903), deux plans de différentes coupes du groupe scolaire (1904).

Date

1903-1904

Cote

2O/032/32/PL (Cote)

Résultat n°55

Ecole de garçons.

Date

1889-1903

Cote

2O/032/31 (Cote)

Résultat n°56

Ecole de filles.

Date

1878-1904

Cote

2O/032/30 (Cote)

Résultat n°57

Deux plans d'une maison que la commune veut acquérir pour l'établissement de l'école primaire.

Date

-

Cote

2O/032/29/PL (Cote)

Résultat n°58

Mairie.

Date

1850-1876

Cote

2O/032/28 (Cote)

Résultat n°59

Entretien des cours d'eau.

Date

An 9-1893

Cote

2O/032/27 (Cote)

Résultat n°60

Alimentation en eau potable.

Date

1928-1939

Cote

2O/032/26 (Cote)

Résultat n°61

Eclairage public.

Date

1914-1924

Cote

2O/032/25 (Cote)

Résultat n°62

Chemins de fer.

Date

1906

Cote

2O/032/24 (Cote)

Résultat n°63

1936.

Date

1936

Cote

2O/032/23 (Cote)

Résultat n°64

1826-1939.

Date

1826-1939

Cote

2O/032/22 (Cote)

Résultat n°65

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1830-1936

Cote

2O/032/21 (Cote)

Résultat n°66

Aliénés.

Date

1888-1893

Cote

2O/032/20 (Cote)

Résultat n°67

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1905-1925

Cote

2O/032/19 (Cote)

Résultat n°68

Arrêtés du maire.

Date

1866-1922

Cote

2O/032/18 (Cote)

Résultat n°69

Emprunts, impositions.

Date

1811-1938

Cote

2O/032/17 (Cote)

Résultat n°70

Dépenses, gestion comptable.

Date

1811-1939

Cote

2O/032/16 (Cote)

Résultat n°71

Paiement du personnel.

Date

1823-1936

Cote

2O/032/15 (Cote)

Résultat n°72

Recettes, gestion comptable.

Date

An 10-1923

Cote

2O/032/14 (Cote)

Résultat n°73

1918-1939.

Date

1918-1939

Cote

2O/032/13 (Cote)

Résultat n°74

1876-1917.

Date

1876-1917

Cote

2O/032/12 (Cote)

Résultat n°75

1841-1875.

Date

1841-1875

Cote

2O/032/11 (Cote)

Résultat n°76

An IX-1840.

Date

An 9-1840

Cote

2O/032/10 (Cote)

Résultat n°77

1865-1925.

Date

1865-1925

Cote

2O/032/9 (Cote)

Résultat n°78

Affaires diverses.

Date

1838-1910

Cote

2O/032/8 (Cote)

Résultat n°79

Délibérations.

Date

1855-1906

Cote

2O/032/7 (Cote)

Résultat n°80

Sinistres.

Date

1865-1892

Cote

2O/032/6 (Cote)