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  1. Résultat n°1

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Projets d'école : dossiers préparatoires, bilans.

    Date

    2000-2007

    Cote

    2380W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, bilans.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2380W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    CRP de Fontenailles, Louestault (1992-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    2071W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CRP de Fontenailles, Louestault (1992-2005).
  5. Résultat n°5
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000). Feuilles A1, A2, C1, C2, E1, E2, F1 à F3 et G2 (1983). Feuilles B1 et B2 (1992). Feuille G1 (1995). Sections ZA et ZB (1999).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1985W9 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles, Louestault.

    Date

    1982-1999

    Cote

    1813W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles,...
  13. Résultat n°13
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement