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  1. Résultat n°1

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Projets d'école : dossiers préparatoires, bilans.

    Date

    2000-2007

    Cote

    2380W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, bilans.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2380W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    CRP de Fontenailles, Louestault (1992-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    2071W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • CRP de Fontenailles, Louestault (1992-2005).
  5. Résultat n°5
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000). Feuilles A1, A2, C1, C2, E1, E2, F1 à F3 et G2 (1983). Feuilles B1 et B2 (1992). Feuille G1 (1995). Sections ZA et ZB (1999).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1985W9 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles, Louestault.

    Date

    1982-1999

    Cote

    1813W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles,...
  13. Résultat n°13
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  21. Résultat n°21
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT (2005).
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

    Date

    1928-1998

    Cote

    EDEP135/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2380W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole primaire (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    AFT, Château-Renault (1982-1997) ; AIMT, Château-Renault (1979-1993) ; Le Choiseul, Amboise (1984-1991) ; Voisin Jean, Beaumont-la-Ronce (1984-1997) ; Pieux Ouest, Tours (1992-1997),

    Date

    1979-1997

    Cote

    1908W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • AFT, Château-Renault (1982-1997) ; AIMT, Château-Renault...
  31. Résultat n°31

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à G : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1983 (18 f.). Feuille A1, section B, feuilles D1 et F3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1983 (5 f.). T.A., section B, feuille C3, section D, feuilles E3 et G1 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1992 ou 1995 (9 f.).

    Date

    1937-1995

    Cote

    1984W16 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Beaumont-la-Ronce
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Cadastre rénové : états de sections.

    Date

    1937-1989

    Cote

    EDEP021/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové : états de sections.
  34. Résultat n°34

    Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles, Louestault.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1322W157 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Centre de rééducation professionnelle (CRP) de Fontenailles,...
  35. Résultat n°35

    Mariages, 1959-1988

    Date

    1959-1988

    Cote

    4E135/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Louestault
    • Mariages, 1959-1988

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36
    Décès, 1959-1988

    157 medias

    Décès, 1959-1988

    Date

    1959-1988

    Cote

    4E135/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Louestault
    • Décès, 1959-1988

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Beaumont-la-Ronce. - Terrain de sports et salle polyvalente.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1039W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Beaumont-la-Ronce. - Terrain de sports et salle polyvalente.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  39. Résultat n°39

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (10 f.). A5 : éd. 1944 avec mises à jour jusqu'en 1981 (1 f.). T.A. : éd. 1956 (1 f.). Sections A à C : 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

    Date

    1933-1983

    Cote

    1984W76 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Louestault
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (11 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Louestault
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques