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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rivarennes, Saché, Thilouze, Vallères.
Cote
2867W55 (Cote)
 Date
1984-2010
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Touraine, secteur d'Azay-le-Rideau : plans de délimitation,...
Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Autrèche, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher.
Cote
2867W20 (Cote)
 Date
1950-1965
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Résultat n°3

Artannes-sur-Indre
Cote
2738W230 (Cote)
 Date
1976
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Artannes-sur-Indre
Résultat n°4

Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un étang, site de la Poifilière).
Cote
2665W1 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Artannes-sur-Indre
  • Année 2004 : certificat d'installation et travaux divers...
Résultat n°5

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher
Cote
2659W1 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°6

Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).
Cote
2600W4 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Moulins de Pont-de-Ruan (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation...
Résultat n°7

Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de la digue : dossier de marché ; première et deuxième phases : photographies.
Cote
2600W3 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
  • Deuxième phase, réparation des ouvrages aval et de...
Résultat n°8

Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ; avant-projet détaillé : notice explicative, plans ; projet : correspondance ; première phase, réparation du déversoir amont de la brèche : dossier de marché.
Cote
2600W2 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre, La Batée. - Réparation des ouvrages
  • Avant-projet sommaire : notice explicative, plans ;...
Résultat n°9

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.
Cote
2428W1 (Cote)
 Date
1951-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
Résultat n°10

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.
Cote
2428W1 (Cote)
 Date
1951-2006
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
Résultat n°11

Photographie de classe (impression numérique).
Cote
2312W3 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

  • Vie scolaire
  • Photographie de classe (impression numérique).
Résultat n°12

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.
Cote
2312W2 (Cote)
 Date
1998-2008
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

  • Administration
  • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...
Résultat n°13

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action. Acquisition de matériel. Notes de service.
Cote
2312W1 (Cote)
 Date
1999-2005
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle Jean Guéhenno (Artannes-sur-Indre,...

  • Administration
  • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action....
Résultat n°14

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille D1 : éd. 1964. Sections ZA à ZD, ZH, ZM, ZO, ZP, ZS et ZT : éd. 1972. Sections ZI à ZL : éd. 1973. T.A. et feuilles F1 et F2 : éd. 1979. (17 f.)
Cote
2032W2 (Cote)
 Date
1964-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Résultat n°15

Sections ZL à ZT.
Cote
1988W12 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • États de sections sur fiches
  • Sections ZL à ZT.
Résultat n°16

Sections F à H et ZA à ZK.
Cote
1988W11 (Cote)
 Date
1936-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • États de sections sur fiches
  • Sections F à H et ZA à ZK.
Résultat n°17

Sections A à E.
Cote
1988W10 (Cote)
 Date
1936-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • États de sections sur fiches
  • Sections A à E.
Résultat n°18

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1 et E2 (1980). T.A., feuilles B2, D1, D2, F1, F2, G, H1, H2 et sections ZA à ZT (1985).
Cote
1985W3 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1...
Résultat n°19

Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.), 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 (3 f.). Sections ZE, ZN et ZR : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.). Sections ZA à ZT : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (16 f.).
Cote
1984W7 (Cote)
 Date
1936-1985
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
  • Sections G et H : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en...
Résultat n°20

T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1964 ou 1980 (12 f.). T.A., sections C et E et feuille D2 : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à D et F : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985 (10 f. - T.A. en deux versions).
Cote
1984W6 (Cote)
 Date
1936-1985
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
  • T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises à jour...
Résultat n°21

Lotissement « le Maltâche ».
Cote
1757W45 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Maltâche ».
Résultat n°22

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).
Cote
1757W44 (Cote)
 Date
1987-2001
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...
Résultat n°23

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).
Cote
1477W54 (Cote)
 Date
1945-1981
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...
Résultat n°24

Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le Buisson Sabot" (1971), "Les Terres rousses (sous ZR 16)" (1971), "La Baudinière (sous ZN 11)" (1972-1975), "La Baudinière (sous ZN 114)" (1974-1975), "La Baudinière" (1977), "Les Hautes Varennes" (1974), "La Vallée" (1977), "Le Bois des plantes" (1979-1982).
Cote
1477W46 (Cote)
 Date
1970-1982
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "La Taille de la Coudraie" (1970), "Le...
Résultat n°25

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).
Cote
1477W25 (Cote)
 Date
1958-1980
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...
Résultat n°26

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).
Cote
1477W24 (Cote)
 Date
1912-1953
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...
Résultat n°27

RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.
Cote
1477W10 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 17
  • RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre,...
Résultat n°28

Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).
Cote
1477W8 (Cote)
 Date
1958-1972
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Route départementale 17 (Indre-et-Loire, France), Petite Prairie (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 17
  • Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration...
Résultat n°29

1995-1996.
Cote
1431W8 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Artannes-sur-Indre.
  • 1995-1996.
Résultat n°30

1988.
Cote
1431W7 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Artannes-sur-Indre.
  • 1988.
Résultat n°31

1976 et 1979.
Cote
1265W870 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
  • 1976 et 1979.
Résultat n°32

1977-1978.
Cote
1265W869 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
  • 1977-1978.
Résultat n°33

Comptes supprimés de 451 à la fin.
Cote
1265W33 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés de 451 à la fin.
Résultat n°34

Comptes supprimés 134-450.
Cote
1265W32 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés 134-450.
Résultat n°35

Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.
Cote
1265W31 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.
Résultat n°36

Comptes actifs L - Pe.
Cote
1265W30 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs L - Pe.
Résultat n°37

Comptes actifs Fo - K.
Cote
1265W29 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs Fo - K.
Résultat n°38

Comptes actifs Bo - Fi.
Cote
1265W28 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs Bo - Fi.
Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.
Cote
1265W27 (Cote)
 Date
1936-1974
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Artannes-sur-Indre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°40

1961-1975
Cote
1102W31 (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Anché à Assay
  • 1961-1975
Résultat n°41

Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).
Cote
1102W13 (Cote)
 Date
1973-1978
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
  • Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre -...
Résultat n°42

Anché à Bléré.
Cote
1020W204 (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Anché à Bléré.
Résultat n°43

1940-1980
Cote
1020W65 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Anché à Assay
  • 1940-1980
Résultat n°44
Artannes-sur-Indre

1 media

Artannes-sur-Indre
Cote
301W18 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
  • Canton de Montbazon
  • Artannes-sur-Indre
Résultat n°45

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).
Cote
2V70 (Cote)
 Date
an X - 1905
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Surveillance et esprit public
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
Résultat n°46

Abilly à Betz-le-Château
Cote
4T70 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Hommages publics
  • Monuments aux morts
  • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
  • Dossiers communaux
  • Abilly à Betz-le-Château
Résultat n°47

Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.
Cote
2R45 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
  • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
  • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
Résultat n°48
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

226 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/76 (Cote)
 Date
1911-1935
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°49
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1542.

446 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1542.
Cote
3P3/75 (Cote)
 Date
1914-1935
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1542.
Résultat n°50
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

550 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
Cote
3P3/74 (Cote)
 Date
1914-1935
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
Résultat n°51
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

477 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.
Cote
3P3/73 (Cote)
 Date
1914-1935
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°52
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

254 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/72 (Cote)
 Date
1882-1911
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°53
Matrice des propriétés foncières, fol. 1725 à 1971.

244 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1725 à 1971.
Cote
3P3/71 (Cote)
 Date
1826-1914
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol. 1725 à 1971.
Résultat n°54
Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

593 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/70 (Cote)
 Date
1826-1914
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724...
Résultat n°55
Matrice des propriétés foncières, fol. 585 à 1164.

583 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 585 à 1164.
Cote
3P3/69 (Cote)
 Date
1826-1914
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol. 585 à 1164.
Résultat n°56
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 584.

637 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 584.
Cote
3P3/68 (Cote)
 Date
1826-1914
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°57
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

292 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.
Cote
3P3/67 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°58
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

362 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Cote
3P3/66 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Artannes-sur-Indre 
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°59

Artannes
Cote
3P1/102 (Cote)
 Date
1821
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
  • Artannes
Résultat n°60
Artannes-sur-Indre (1819)

16 medias

Artannes-sur-Indre (1819)
Cote
3P1/60 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

  • Artannes-sur-Indre (1819)
Résultat n°61

Amboise 3/3 (1927-1939). Anché (1858). Artannes-sur-Indre (1890-1938). Athée-sur-Cher (1820). Autrèche (1809-1906). Avoine (1856-1899). Avon-les-Roches (1825).
Cote
4O/7 (Cote)
 Date
1820-1939
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

  • Dons et legs : dossiers individuels
  • Amboise 3/3 (1927-1939). Anché (1858). Artannes-sur-Indre...
Résultat n°62

1821-1938
Cote
2O/006/13 (Cote)
 Date
1821-1938
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Enseignement
  • 1821-1938
Résultat n°63

Translation et travaux (an XII-1920). Concessions (1860-1939).
Cote
2O/006/13 (Cote)
 Date- Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Cimetière
  • Translation et travaux (an XII-1920). Concessions (1860-1939).
Résultat n°64

1918
Cote
2O/006/13 (Cote)
 Date
1918
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Affaires culturelles
  • 1918
Résultat n°65

Salle de réunions et d'éducation physique (1929-1932). Lavoir (1877-1913). Bureau de poste (1881). Horloge (1811-1877). Pont-bascule (1922). Monuments (1894-1921): souscription pour l'érection d'un monument à la mémoire de Charles Guinot, sénateur (1894); souscription pour l'érection d'un monument aux morts (1921). Travaux effectués à plusieurs bâtiments à la fois (1872-1914). Acquisitions et aliénations de bâtiments communaux (1904-1926).Locations (1812-1938).
Cote
2O/006/12 (Cote)
 Date
1811-1938
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Salle de réunions et d'éducation physique (1929-1932)....
Résultat n°66

Arbres et mail (1839-1926). Pâtureaux communaux (1839-1926). Terrains communaux appelés "les grands et petits marais" (1832-1849). Echange de terrains (1824-1867). Aliénations de terrains communaux (1839-1936).
Cote
2O/006/12 (Cote)
 Date
1807-1937
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Biens communaux non bâtis
  • Arbres et mail (1839-1926). Pâtureaux communaux (1839-1926)....
Résultat n°67
Eglise (1810-1919), Presbytère (1815-1927),

1 media

Eglise (1810-1919), Presbytère (1815-1927),
Cote
2O/006/11 (Cote)
 Date
1810-1927
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Eglise (1810-1919), Presbytère (1815-1927),
Résultat n°68

Plan de l'école (1896). 8 dessins de la mairie et de l'école (1896). 3 plans projets de nouvelle mairie-école (1900) Plan de l'installation d'eau (1910). 5 plans projets d'école de filles (1883). Plans des projets d'école des filles approuvés en 1888.
Cote
2O/006/10/PL (Cote)
 Date
1883-1910
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Bail de la maison d'école (1835). Mairie et école de...
  • Plan de l'école (1896). 8 dessins de la mairie et de...
Résultat n°69

1857-1923
Cote
2O/006/9 (Cote)
 Date
1857-1923
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Vie économique et sociale
  • 1857-1923
Résultat n°70

1813-1936
Cote
2O/006/9 (Cote)
 Date
1813-1936
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Affaires militaires et pompiers
  • 1813-1936
Résultat n°71

1836-1938
Cote
2O/006/9 (Cote)
 Date
1836-1938
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Police et règlementation
  • 1836-1938
Résultat n°72

Electricité (1908-1940). Pompes (1851-1924). Boîtes aux lettres (1880-1920). Téléphone (1896-1898). Télégramme (1913-1924).
Cote
2O/006/9 (Cote)
 Date
1851-1940
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Travaux publics, équipement, assainissement
  • Electricité (1908-1940). Pompes (1851-1924). Boîtes...
Résultat n°73

Recettes (1832-1919). Dépenses (1807-1940) : traitements et indemnités du personnel (1818-1939) ; achats de fournitures, paiements de mémoires& (1807-1940). Emprunts, impositions extraordinaires, centimes additionnels (1814-1938) : imposition extraordinaire pour l'entretien des ponts et diverses dépenses (1830) ; emprunt pour la réparation de chemins vicinaux (1831) ; emprunts et imposition extraordinaire pour la construction d'une chaussée insubmersible destinée à relier le nouveau pont au bourg (1874) ; emprunt pour travaux de réparation à l'église et acquisition de l'immeuble Salant (1929).
Cote
2O/006/8 (Cote)
 Date
1807-1940
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Finances
  • Recettes (1832-1919). Dépenses (1807-1940) : traitements...
Résultat n°74

1927-1939
Cote
2O/006/7 (Cote)
 Date
1927-1939
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Budgets et comptes
  • 1927-1939
Résultat n°75

1918-1927
Cote
2O/006/6 (Cote)
 Date
1918-1927
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Budgets et comptes
  • 1918-1927
Résultat n°76

1890-1918
Cote
2O/006/5 (Cote)
 Date
1890-1918
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Budgets et comptes
  • 1890-1918
Résultat n°77

1861-1890
Cote
2O/006/4 (Cote)
 Date
1861-1890
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Budgets et comptes
  • 1861-1890
Résultat n°78

1831-1860
Cote
2O/006/3 (Cote)
 Date
1831-1860
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Budgets et comptes
  • 1831-1860
Résultat n°79

An X-1830
Cote
2O/006/2 (Cote)
 Date
An X-1830
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Budgets et comptes
  • An X-1830
Résultat n°80

Délimitation de la commune : modification de la limite entre les communes d'Artannes et de Thilouze (1940). Plaintes - contentieux (an IX-1916) : à noter différend entre la commune et Aimé Lefebvre, notaire public à Tours et propriétaire à Artannes, au sujet d'une portion de terrain que Lefebvre revendique comme une dépendance du château d'Artannes dont il s'est rendu acquéreur (an IX-1835) ; instance contre René Marionneau, propriétaire à Artannes, au sujet d'un droit de puisage revendiqué par la commune sur la Fontaine aux Mères, située dans une pièce de terre appartenant à Marionneau (1882-1883) ; plainte anonyme adressée au préfet et calomniant l'administration municipale et le service vicinal (1884-1885) ; différend entre la commune et Pierre Brosseau, propriétaire à Artannes, relatif aux plantations d'arbres faites par ce dernier sur un pâtis communal (1887). Assurances (1864-1933). Fêtes (1868-1931). Divers (1813-1875) : nomination des membres du conseil municipal (1813) ; démission du maire (1818) ; autorisations de réunions du conseil municipal (1824-1846); délibération du conseil municipal portant sur plusieurs objets (écoles, édifices communaux, finances) (1875).
Cote
2O/006/1 (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

  • Administration générale
  • Délimitation de la commune : modification de la limite...