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376 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Abilly, Le Petit Carroir. Acquisition de terrain.

Date

1992-1994

Cote

2941W10 (Cote)

Résultat n°2

Abilly.

Date

1983-1993

Cote

2840W63 (Cote)

Résultat n°3

Abilly (1959-1982), Azay-sur-Indre (1934-1985).

Date

1934-1985

Cote

2840W1 (Cote)

Résultat n°4

Abilly: sections D, AB-AZ, BC-BE, BH-BI, ZA-ZB.

Date

1959-1979

Cote

2839W1 (Cote)

Résultat n°5

G-Z.

Date

1974-1979

Cote

2838W2 (Cote)

Résultat n°6

A-F.

Date

1974-1979

Cote

2838W1 (Cote)

Résultat n°7

Abilly à Betz-le-Château

Date

1939-1944

Cote

2827W1 (Cote)

Résultat n°8

Etude écologique préalable au remembrement de la commune d'Abilly

Date

1978

Cote

2738W47 (Cote)

Résultat n°9

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Date

1998

Cote

2664W24 (Cote)

Résultat n°10

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

Date

1954-1994

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°11

Carrière de marne "Le Bois Meslin". - Mise en place d'une convention d'extraction avec la Coopérative d'Amendement : correspondance, état des lieux, convention (1985).

Date

1985-1992

Cote

2663W170 (Cote)

Résultat n°12

Moulin d'Abilly sur la Claise. - Réfection du déversoir et du vannage : dossier de subvention, plans projetés, tableau comparatif des offres, copie du rapport de visite de contrôle et d'entretien (1997).

Date

1985-1997

Cote

2663W156 (Cote)

Résultat n°13

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

Date

1980-2010

Cote

2659W1 (Cote)

Résultat n°14

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°15

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°16

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°17

Fonderie, Abilly (1950-1998) ; Intermarché, Descartes (1984-1999) ; transports Marais, Joué-lès-Tours (1999-2001).

Date

1950-2001

Cote

2269W1 (Cote)

Résultat n°18

Plans d'urbanisme, communes d'Abilly, Ambillou, Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Ballan-Miré, Berthenay, Bléré, Bourgueil, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Saint-Avant, Chambourg-sur-Indre, La Chapelle-aux-Naux, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chenonceaux, Chinon, Chisseau, Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, La Croix-en-Touraine, Crouzilles.

Date

1961-1967

Cote

2154W339 (Cote)

Résultat n°19

Abilly, Athée-sur-Cher.

Date

1970-1982

Cote

2154W257 (Cote)

Résultat n°20

Abilly, Balesmes, La Celle-Saint-Avant, La Haye-Descartes, Descartes.

Date

1964-1971

Cote

2154W47 (Cote)

Résultat n°21

Fonderie d'Abilly, Abilly ; Forclum, Joué-lès-Tours ; Frans Bonhomme, Joué-lès-Tours.

Date

1989-1995

Cote

1663W96 (Cote)

Résultat n°22

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°23

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

Date

1972-1977

Cote

1481W358 (Cote)

Résultat n°24

Comptes supprimés.

Date

1959-1974

Cote

1344W4 (Cote)

Résultat n°25

Comptes actifs O-Z.

Date

1959-1974

Cote

1344W3 (Cote)

Résultat n°26

Comptes actifs F-N.

Date

1959-1974

Cote

1344W2 (Cote)

Résultat n°27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1959-1974

Cote

1344W1 (Cote)

Résultat n°28

1954-1986.

Date

1954-1986

Cote

1332W52 (Cote)

Résultat n°29

1966-1974

Date

1966-1974

Cote

1102W23 (Cote)

Résultat n°30

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

Date

1966-1973

Cote

1102W17 (Cote)

Résultat n°31

Abilly.

Date

1979

Cote

1080W1 (Cote)

Résultat n°32

1940-1980.

Date

1940-1980

Cote

1020W58 (Cote)

Résultat n°33
Abilly

1 media

Abilly

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°34

1950-1956.

Date

1950-1956

Cote

251W52 (Cote)

Résultat n°35

Communes d'Abilly et Ambillou.

Date

1945-1970

Cote

3W13 (Cote)

Résultat n°36

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°37

Abilly à Betz-le-Château

Date

-

Cote

4T70 (Cote)

Résultat n°38

Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

Date

-

Cote

2R45 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

268 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1958

Cote

3P3/10 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1405.

312 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1405.

Date

1913-1958

Cote

3P3/9 (Cote)

Résultat n°41
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

586 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1913-1958

Cote

3P3/8 (Cote)

Résultat n°42
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

519 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1958

Cote

3P3/7 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

227 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/6 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés foncières, fol. 1001 à 1261.

260 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1001 à 1261.

Date

1835-1914

Cote

3P3/5 (Cote)

Résultat n°45
Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

528 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1835-1914

Cote

3P3/4 (Cote)

Résultat n°46
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

550 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

Date

1835-1914

Cote

3P3/3 (Cote)

Résultat n°47
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

158 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

1835

Cote

3P3/2 (Cote)

Résultat n°48
Etats de sections.

235 medias

Etats de sections.

Date

1835

Cote

3P3/1 (Cote)

Résultat n°49
Abilly (1830)

13 medias

Abilly (1830)

Date

1830

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°50

Abilly (1856-1909). Ambillou (1869-1884). Amboise 1/3 (1807-1892).

Date

1807-1909

Cote

4O/5 (Cote)

Résultat n°51

Traitement des instituteurs et institutrices (1836-1939). Liste des élèves en 1875.

Date

1836-1939

Cote

2O/001/12 (Cote)

Résultat n°52

Cimetière : plans de situation (1833, 1879).

Date

1833-1879

Cote

2O/001/11/PL (Cote)

Résultat n°53

Abreuvoir (1884-1908). Lavoir (1886-1936). Arbres (1868-1939). Terrains (1851-1938).

Date

1851-1938

Cote

2O/001/10 (Cote)

Résultat n°54

Statues. Monuments. Travaux exécutés dans plusieurs bâtiments (1817-1938).

Date

1817-1938

Cote

2O/001/10 (Cote)

Résultat n°55

Plans de l'église (1816) ; plans du presbytère (1816) ; plan d'ensemble d'une partie du bourg (1899).

Date

1816-1899

Cote

2O/001/9/PL (Cote)

Résultat n°56

Plan de construction d'une maison d'école (1843) ; plan d'agrandissement (1859) ; plans pour la construction d'une école de filles, avec le plan d'une partie du bourg d'Abilly (1866-1868) ; plan de l'école de garçons (1876) ; projets de l'agrandissement de l'école de filles (1906).

Date

1843-1906

Cote

2O/001/8/PL (Cote)

Résultat n°57

Eau (1846-1936). Electricité (1895-1938). Postes, télégraphes et téléphones (PTT) (1866-1937).

Date

1846-1937

Cote

2O/001/7 (Cote)

Résultat n°58

1816-1938

Date

1816-1938

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°59

1823-1938

Date

1823-1938

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°60

Documents intéressant les établissements Pinet de constructions mécaniques (Pinet, maire d'Abilly) et la S.A des produits agglomérés du Clos Beauvert

Date

1869-1930

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°61

Emprunts obligatoires. Rentes (1843-1940). Subventions diverses (1936-1939).

Date

1843-1940

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°62

1818-1885

Date

1818-1885

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°63

1917 -1940

Date

1917-1940

Cote

2O/001/5 (Cote)

Résultat n°64

1864-1917

Date

1864-1917

Cote

2O/001/4 (Cote)

Résultat n°65

an IX-1863

Date

an IX-1863

Cote

2O/001/3 (Cote)

Résultat n°66

an XI-1939

Date

-

Cote

2O/001/2 (Cote)

Résultat n°67

Délimitation de la commune (1807-1936). Contentieux (1838-1928). Assurances (1863-1936). Fêtes et sinistres (1821-1933). Affaires diverses, enquêtes (1867-1889).

Date

1807-1936

Cote

2O/001/1 (Cote)

Résultat n°68
Section G2 Ville Plate

1 media

Section G2 Ville Plate

Date

1833

Cote

6NUM10/001/017 (Cote)

Résultat n°69
Section G1 Ville Plate

1 media

Section G1 Ville Plate

Date

1833

Cote

6NUM10/001/016 (Cote)

Résultat n°70
Section F2 de Cuffou

1 media

Section F2 de Cuffou

Date

1833

Cote

6NUM10/001/015 (Cote)

Résultat n°71
Section F1 de Cuffou

1 media

Section F1 de Cuffou

Date

1833

Cote

6NUM10/001/014 (Cote)

Résultat n°72
Section E2 de la Marche

1 media

Section E2 de la Marche

Date

1833

Cote

6NUM10/001/013 (Cote)

Résultat n°73
Section E1 de la Marche

1 media

Section E1 de la Marche

Date

1833

Cote

6NUM10/001/012 (Cote)

Résultat n°74
Section D4 du Bourg

1 media

Section D4 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/001/011 (Cote)

Résultat n°75
Section D3 du Bourg

1 media

Section D3 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/001/010 (Cote)

Résultat n°76
Section D2 du Bourg

1 media

Section D2 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/001/009 (Cote)

Résultat n°77
Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/001/008 (Cote)

Résultat n°78
Section C2 de Rives

1 media

Section C2 de Rives

Date

1833

Cote

6NUM10/001/007 (Cote)

Résultat n°79
Section C1 de Rives

1 media

Section C1 de Rives

Date

1833

Cote

6NUM10/001/006 (Cote)

Résultat n°80
Section B2 des Roches

1 media

Section B2 des Roches

Date

1833

Cote

6NUM10/001/005 (Cote)