urbanisme - Recherche

Résultat n°1
Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°2
an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- 1O Travaux publics et voirie en général
- Voirie urbaine
- Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
- an III, an IX-an XII
Résultat n°3
Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

2001-2002

Cote

2665W80 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Orbigny
- Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°4
Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

Date

1977

Cote

2549W129 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
- Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°5
Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

2001-2003

Cote

2599W146 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Betz-le-Château
- Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°6
Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°7
Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- La Celle-Saint-Avant
- Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°8
Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W157 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°9
DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°10
Céré-la-Ronde : Permis de construire n° 1 à 8, 10 à 11 (2001). Permis de construire n° 1 à 3, 6, 8 (2002).

Date

2001-2002

Cote

2518W5 (Cote)
- Contexte : 2518W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Autorisations d'urbanisme
- Céré-la-Ronde : Permis de construire n° 1 à 8, 10 à...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°11
Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

2000

Cote

2497W10 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...
- Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°12
Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

2000

Cote

2665W34 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Dolus-le-Sec
- Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°13
Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise (1969),

Date

1967-1972

Cote

1080W45 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans directeurs d'urbanisme, plans sommaires d'urbanisme...
- Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°14
Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

Date

1999

Cote

1975W3 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°15
Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

Date

1987

Cote

2154W392 (Cote)
- Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Aménagement de ville
- Subventions pour aménagements
- Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement
Résultat n°16
N°49 à 97.

Date

1941

Cote

148J55 (Cote)
- Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
- Dossiers des clients
- 1941
- N°49 à 97.
Producteur :

Normandeau Roger (géomètre-expert)
Résultat n°17
Monts.

Date

1981-1995

Cote

1431W59 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Monts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°18
Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

1985-1992

Cote

1477W50 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Truyes
- Permis de construire
- Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°19
Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

1999

Cote

1975W4 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°20
Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

1961

Cote

17W146 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1961
- Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°21
Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

1962-1963

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°22
Amboise, permis de compétence État. Permis de construire n° 003 001 0 016, OPAC d'Indre-et-Loire, construction d'un bâtiment pour la médecine du travail à « La Closerie ». Permis de construire n° 003 001 0 028, OPAC, construction de 10 habitations à « La Closerie » rue Pierre Ronsart (2000). Permis de démolir n° 003 001 0 006, EDF Service Touraine, démolition d'un poste de distributeur public chemin de la Fuye. Permis de démolir n° 003 001 0 007, OPAC d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment vétuste allée de Plaisance. Permis de démolir n° 003 001 0 009, EDF Service Touraine, démolition d'un transformateur EDF rue de Choiseul (2000). Permis de construire n° 003 01 1 0069, Conseil régional du Centre, construction d'un préau et réaménagement intérieur des locaux et peintures extérieures au lycée Chaptal rue du Clos des Gardes (2001). Permis de construire n° 003 02 1 0001, Conseil Régional du Centre, construction d'un hall d'accueil et de bureaux au lycée professionnel agricole rue Emile Gounin. Permis de construire n° 003 02 1 0020, OPAC d'Indre-et-Loire, construction des 10 logements locatifs rue Ronsard. Permis de construire n° 003 02 1 0036, Conseil Régional du Centre, Pose de bâtiments modulaire au lycée Chaptal rue du Clos des Gardes (2002).

Date

2000-2002

Cote

2518W1 (Cote)
- Contexte : 2518W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Autorisations d'urbanisme
- Amboise, permis de compétence État. Permis de construire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°23
Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

Date

1984-1985

Cote

1757W59 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Saint-Branchs
- Autorisations de lotissement
- Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°24
Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

1951

Cote

17W116 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1951
- Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°25
Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours : élargissement de la rue Marceau, aménagement de la place Saint-Eloi ; restructuration du quartier Rabelais-Tonnelé.

Date

1983-1993

Cote

1319W22 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Expropriations, déclarations d'utilité publique
- Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
- Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°26
Reprofilage du C.D.766 à Couesmes, Brèches et Souvigné.

Date

1981-1990

Cote

1319W46 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Voirie nationale et départementale
- Routes départementales
- Expropriations au profit du département, déclarations...
- Reprofilage du C.D.766 à Couesmes, Brèches et Souvigné.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°27
PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

Date

2006

Cote

2549W11 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Avoine
- PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°28
Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°29
Amboise, Château-Renault, Chinon.

Date

1983

Cote

2154W351 (Cote)
- Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Aménagement de ville
- Programme villes moyennes
- Contrat ville moyenne régionale : rapport, correspondance
- Amboise, Château-Renault, Chinon.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement
Résultat n°30
Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

1996-1999

Cote

2665W94 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Saint-Quentin-sur-Indrois
- Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°31
Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°32
1964 (dérogations sans arrêtés), 2/2.

Date

1964

Cote

17W187 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Dérogations
- 1964 (dérogations sans arrêtés), 2/2.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°33
Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- La Celle-Guenand
- Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°34
1975.

Date

1975

Cote

148J13 (Cote)
- Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
- Fonctionnement
- Agendas
- 1975.
Producteur :

Normandeau Roger (géomètre-expert)
Résultat n°35
Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°36
Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

Date

1987-1990

Cote

2636W10 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Beaumont-Village
- Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°37
Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage et logement du directeur. - Construction. Demandeur : Union des coopératives vinicoles de Touraine. PC n° 62.14.637 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°38
Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe d'une habitation privée. - Edification. Demandeur : Di Bernardo (1956). Plans, lettres officielles.

Date

1956

Cote

17W128 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°39
Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003, OPAC 37, construction de 6 logements (1999). Permis de construire n° 00 50030, OPAC 37, construction de 4 logements individuels (2000).

Date

1999-2000

Cote

2497W5 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...
- Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°40
Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

Date

1980

Cote

2549W140 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
- Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°41
Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W208 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Tournon-Saint-Pierre
- Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°42
Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment à usage de magasin et approvisionnements. - Construction. Demandeur : Coopérative agricole de Touraine et Tourangelle rurale. PC n° 37.233.3.17.801 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W166 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°43
Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

Date

2006

Cote

2549W67 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Lémeré
- Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°44
Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1949). Plans.

Date

1949

Cote

17W115 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1949
- Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°45
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°46
L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

Cote

2549W131 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
- L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°47
Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

1997-1998

Cote

2599W134 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Barrou
- Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°48
Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

Date

2003

Cote

2549W42 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Cravant-les-Côteaux
- Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°49
Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction. Demandeur : Gambillard (1957). Pas de permis, correspondance.

Date

1957

Cote

17W130 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1957
- Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et Luçay-le-Male. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Bourbon, Charles. PC n° 53.528 (1959). Certificat de conformité accordé, arrêté.

Date

1959

Cote

17W138 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1959
- Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.

Date

1988-1993

Cote

1431W196 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Voirie nationale et départementale
- Autoroute A85 (section Tours-Angers)
- Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°52
Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation, maison de gardiennage. - Construction. Demandeur : EDF (1956). Plans, demande de permis, avis du directeur.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°53
Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123) au clos Saint-Victor. - Construction. Demandeur : Société coopérative Clos Saint-Victor. PC n° 61.14.280 (1962). Permis refusé.

Date

1962

Cote

17W155 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°54
La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons (7). - Construction. Demandeur : Hillairet, Jean. PC n° 37.273.3.17.748 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°55
1959 (n°60 à 91), 1960 (n°1 à 7).

Date

1959-1960

Cote

148J90 (Cote)
- Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
- Dossiers des clients
- 1959 (n°60 à 91), 1960 (n°1 à 7).
Producteur :

Normandeau Roger (géomètre-expert)
Résultat n°56
1976-1991.

Date

1976-1991

Cote

1431W117 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Secteurs sauvegardés
- Tours
- 1976-1991.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°57
Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

Date

1985-1990

Cote

2636W22 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bournan
- Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°58
Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

Date

1951-2003

Cote

2636W103 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Manthelan
- Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°59
PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W78 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°60
Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

Date

1973-1979

Cote

2636W67 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Genillé
- Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°61
Années 1936 à 1956

Date

1936-1956

Cote

1639W1 (Cote)
- Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
- Chambray-lès-Tours
- Années 1936 à 1956
Résultat n°62
Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction. Demandeur : Génie de Poitiers, caserne Sainte-Catherine à Poitiers (1956). Plans, demande de permis, bordereau d'envoi, devis.

Date

1955-1958

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63
Parçay-Meslay, lieu-dit le bourg. Logements individuels d'habitation à loyer modéré (12). - Construction. Demandeur : Société coopérative d'habitation à loyer modéré d'Amboise et d'Indre-et-Loire. PC n° 37.179.3.18.959 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Parçay-Meslay, lieu-dit le bourg. Logements individuels...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°64
Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8, 11, 13 ; 372770690004 - OPAC 37, construction de 4 logements dans 2 bâtiments rue des Loges. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3, 5.

Date

2006-2007

Cote

2636W177 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Villeloin-Coulangé
- Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8, 11,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°65
Tours, 27, rue Paul Appel. Cuisine. - Agrandissement et surélévation. Demandeur : Salmon Pierre. PC n° 58.6476 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Tours, 27, rue Paul Appel. Cuisine. - Agrandissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°66
Tours, rue du plat d'Étain, quartier Beaumont. Poste de transformation. - Aménagement. Demandeur : Arrondissement de travaux du Génie de Tours, caserne Marescot (1956). Plans, bordereau, demande de permis,devis, lettre officielles.

Date

1956

Cote

17W129 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Tours, rue du plat d'Étain, quartier Beaumont. Poste...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°67
Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

1991

Cote

1545W15 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Certificats d'urbanisme
- Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°68
Permis de construire n°1-2, 4-5, 7, 9, 11-12.

Date

2002

Cote

2549W57 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- L'Île-Bouchard
- Permis de construire n°1-2, 4-5, 7, 9, 11-12.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°69
Tours, 9, rue Franklin Roosevelt. Atelier. - Agrandissement. Demandeur : Société la chaudronnerie industrielle du Centre-Ouest. PC n° 61.14.256 (1962). Plans.

Date

1961-1962

Cote

17W159 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Tours, 9, rue Franklin Roosevelt. Atelier. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°70
Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

Date

1989

Cote

1477W51 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Permis de construire
- Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°71
Années 1970 à 1972

Date

1970-1972

Cote

1639W44 (Cote)
- Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
- Luynes
- Années 1970 à 1972
Résultat n°72
Tours, installation des services départementaux (acquisition de l'immeuble sis 2 rue de Buffon) ; boulevard périphérique, franchissement du Cher à Tours, Joué-lès-Tours et La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

Date

1981-1990

Cote

1319W51 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Voirie nationale et départementale
- Boulevard périphérique de Tours
- Franchissement des fleuves
- Tours, installation des services départementaux (acquisition...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°73
N°42 à 92.

Date

1963

Cote

148J100 (Cote)
- Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
- Dossiers des clients
- 1963
- N°42 à 92.
Producteur :

Normandeau Roger (géomètre-expert)
Résultat n°74
Courçay : Permis de construire n° 2 à 4 (2001). Permis de construire n° 1 à 2, 4 à 8 (2002).

Date

2001-2002

Cote

2518W11 (Cote)
- Contexte : 2518W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Autorisations d'urbanisme
- Courçay : Permis de construire n° 2 à 4 (2001). Permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°75
Années 1969 à 1973

Date

1969-1973

Cote

1639W116 (Cote)
- Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)
- La Ville-aux-Dames
- Années 1969 à 1973
Résultat n°76
Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14, 17-18, 23. Année 1987 : permis de construire n° 2-7.

Date

1986-1987

Cote

2636W113 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Mouzay
- Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°77
Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

Date

2002-2004

Cote

2665W58 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Louans
- Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°78
1978-1985.

Date

1978-1985

Cote

1431W34 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Fondettes
- 1978-1985.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°79
Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

Date

1983-1990

Cote

1431W30 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme
Résultat n°80
Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

Date

2004

Cote

2549W43 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Cravant-les-Côteaux
- Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

Résultats de la recherche

Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

Cote

Producteur :

an III, an IX-an XII

Date

Cote

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

Cote

Producteur :

Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

Date

Cote

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

Cote

Producteur :

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

Cote

Producteur :

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

Cote

Producteur :

Céré-la-Ronde : Permis de construire n° 1 à 8, 10 à 11 (2001). Permis de construire n° 1 à 3, 6, 8 (2002).

Date

Cote

Producteur :

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

Cote

Producteur :

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

Cote

Producteur :

Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise (1969),

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

Date

Cote

Producteur :

N°49 à 97.

Date

Cote

Producteur :

Monts.

Date

Cote

Producteur :

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date