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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de Beauregard », propriété de la commune.

    Date

    1977

    Cote

    2549W129 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Huismes. 79L21 et 77ES116 - Lotissement « Le Clos de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Céré-la-Ronde : Permis de construire n° 1 à 8, 10 à 11 (2001). Permis de construire n° 1 à 3, 6, 8 (2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2518W5 (Cote)

    • Contexte : 2518W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Autorisations d'urbanisme
    • Céré-la-Ronde : Permis de construire n° 1 à 8, 10 à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise

  8. Résultat n°8

    Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

    Date

    2000

    Cote

    2497W10 (Cote)

    • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

    • Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Date

    2000

    Cote

    2665W34 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise (1969),

    Date

    1967-1972

    Cote

    1080W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans directeurs d'urbanisme, plans sommaires d'urbanisme...
    • Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

    Date

    1999

    Cote

    1975W3 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  12. Résultat n°12

    Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de subvention, étude. Saint-Ouen-les-Vignes, La Ville-aux-Dames, Vouvray, Ferrière-sur-Beaulieu, La Roche-Clermault.

    Date

    1987

    Cote

    2154W392 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Subventions pour aménagements
    • Études pré-opérationnelles, subventions : dossier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    N°49 à 97.

    Date

    1941

    Cote

    148J55 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Dossiers des clients
    • 1941
    • N°49 à 97.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  14. Résultat n°14

    Monts.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1431W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  15. Résultat n°15

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

    Date

    1999

    Cote

    1975W4 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  17. Résultat n°17

    Amboise, permis de compétence État. Permis de construire n° 003 001 0 016, OPAC d'Indre-et-Loire, construction d'un bâtiment pour la médecine du travail à « La Closerie ». Permis de construire n° 003 001 0 028, OPAC, construction de 10 habitations à « La Closerie » rue Pierre Ronsart (2000). Permis de démolir n° 003 001 0 006, EDF Service Touraine, démolition d'un poste de distributeur public chemin de la Fuye. Permis de démolir n° 003 001 0 007, OPAC d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment vétuste allée de Plaisance. Permis de démolir n° 003 001 0 009, EDF Service Touraine, démolition d'un transformateur EDF rue de Choiseul (2000). Permis de construire n° 003 01 1 0069, Conseil régional du Centre, construction d'un préau et réaménagement intérieur des locaux et peintures extérieures au lycée Chaptal rue du Clos des Gardes (2001). Permis de construire n° 003 02 1 0001, Conseil Régional du Centre, construction d'un hall d'accueil et de bureaux au lycée professionnel agricole rue Emile Gounin. Permis de construire n° 003 02 1 0020, OPAC d'Indre-et-Loire, construction des 10 logements locatifs rue Ronsard. Permis de construire n° 003 02 1 0036, Conseil Régional du Centre, Pose de bâtiments modulaire au lycée Chaptal rue du Clos des Gardes (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2518W1 (Cote)

    • Contexte : 2518W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Autorisations d'urbanisme
    • Amboise, permis de compétence État. Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise

  18. Résultat n°18

    Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1757W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours : élargissement de la rue Marceau, aménagement de la place Saint-Eloi ; restructuration du quartier Rabelais-Tonnelé.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  20. Résultat n°20

    Reprofilage du C.D.766 à Couesmes, Brèches et Souvigné.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Routes départementales
    • Expropriations au profit du département, déclarations...
    • Reprofilage du C.D.766 à Couesmes, Brèches et Souvigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  21. Résultat n°21

    PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

    Date

    2006

    Cote

    2549W11 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avoine
    • PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  22. Résultat n°22

    Amboise, Château-Renault, Chinon.

    Date

    1983

    Cote

    2154W351 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Programme villes moyennes
    • Contrat ville moyenne régionale : rapport, correspondance
    • Amboise, Château-Renault, Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  23. Résultat n°23

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W158 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    1975.

    Date

    1975

    Cote

    148J13 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Fonctionnement
    • Agendas
    • 1975.

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  27. Résultat n°27

    Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2636W10 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaumont-Village
    • Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  28. Résultat n°28

    Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003, OPAC 37, construction de 6 logements (1999). Permis de construire n° 00 50030, OPAC 37, construction de 4 logements individuels (2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2497W5 (Cote)

    • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

    • Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon

  29. Résultat n°29

    Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2549W140 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  30. Résultat n°30

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W208 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2549W67 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Lémeré
    • Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  32. Résultat n°32

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  33. Résultat n°33

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  34. Résultat n°34

    Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W134 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Barrou
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2549W42 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  36. Résultat n°36

    Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1431W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  37. Résultat n°37

    1959 (n°60 à 91), 1960 (n°1 à 7).

    Date

    1959-1960

    Cote

    148J90 (Cote)

    • Contexte : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

    • Dossiers des clients
    • 1959 (n°60 à 91), 1960 (n°1 à 7).

    Producteur :

    Normandeau Roger (géomètre-expert)

  38. Résultat n°38

    1976-1991.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1431W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Tours
    • 1976-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  39. Résultat n°39

    Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W22 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  40. Résultat n°40

    Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

    Date

    1951-2003

    Cote

    2636W103 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches