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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlementation de la navigation sur la Loire et ses affluents : recueil de textes datant de 1783-1876.

    Date

    [1876]

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Loire
    • Règlementation de la navigation sur la Loire et ses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Un exemplaire du code de la navigation fluviale de plaisance, texte de P. Constant, ingénieur contrôleur de la navigation, dessins de P. Villaume, inspecteur de la navigation (sans date) ; navigation de plaisance, circulation de hors-bord, permis de navigation : notes, circulaires, rapports d'ingénieur, correspondance (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Réglementation générale
    • Un exemplaire du code de la navigation fluviale de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (février à octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2077W488 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4
    1J1492 - Journal de voyage manuscrit du futur libraire Edouard Dentu âgé de 11 ans en Centre-Val de Loire (1842)

    30 medias

    1J1492 - Journal de voyage manuscrit du futur libraire Edouard Dentu âgé de 11 ans en Centre-Val de Loire (1842)

    Date

    08/05/1842-15/05/1842

    Cote

    1J/1492 (Cote)

    • Contexte : 1J1492 - Journal de voyage manuscrit du futur libraire...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  6. Résultat n°6

    Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (novembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Conduite des bateaux à propulsion mécanique, certificat de capacité pour la conduite de bateaux à propulsion mécanique autre que la vapeur : certificat de capacité, permis délivrés, procès-verbaux de visite (1922-1955) ; permis de navigation et certificat de capacité, permis et certificats (Ateliers de Touraine à Tours, M. Brigand-Larraud, M. et Mlle Aufaur, M. Leyrat, M. Créola et Cercle nautique de l'aviron de Tours, M. Favier, M. François) : correspondance (1951-1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    2077W487 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Conduite des bateaux à propulsion mécanique, certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Correspondance commerciale de négociants en vin de Touraine à destination d'Anvers, Bruxelles, Château-du-Loir, Marseille et Nancy

    Date

    1701-1776

    Cote

    1J/1567 (Cote)

    • Contexte : Correspondance commerciale de négociants en vin de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Projet de mise en service d'un aéroglisseur : correspondance, arrêté préfectoral, dossier de projet (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Loire
    • Projet de mise en service d'un aéroglisseur : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Circulation d'une vedette panoramique : correspondance, rapport, plan.

    Date

    1973-1977

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Cher
    • Circulation d'une vedette panoramique : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Réglementation générale : correspondance (1954-1966) : code des voies navigables et de la navigation intérieure : décret n°56.1033 du 13 octobre 1956, rectificatif au Journal officiel du 29 décembre 1956, rectifié le 4 janvier 1957 ; direction des ports maritimes et des voies navigables : instructions, décrets (1963-1968) ; réglementation sur l'utilisation des plans d'eau : correspondance, rapport, inventaire des plans d'eau (1964-1969) ; gestion des cours d'eau non affectés à la navigation : fiche de renseignements (1988-1989) ; réglementation générale, classement par rivière.

    Date

    1954-1989

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Réglementation générale
    • Réglementation générale : correspondance (1954-1966)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale