Réglementation générale : correspondance (1954-1966) : code des voies navigables et de la navigation intérieure : décret n°56.1033 du 13 octobre 1956, rectificatif au Journal officiel du 29 décembre 1956, rectifié le 4 janvier 1957 ; direction des ports maritimes et des voies navigables : instructions, décrets (1963-1968) ; réglementation sur l'utilisation des plans d'eau : correspondance, rapport, inventaire des plans d'eau (1964-1969) ; gestion des cours d'eau non affectés à la navigation : fiche de renseignements (1988-1989) ; réglementation générale, classement par rivière.

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Police de la navigation

Mots clés matières

transport fluvial, police des transports

Réglementation générale

Réglementation générale : correspondance (1954-1966) : code des voies navigables et de la navigation intérieure : décret n°56.1033 du 13 octobre 1956, rectificatif au Journal officiel du 29 décembre 1956, rectifié le 4 janvier 1957 ; direction des ports maritimes et des voies navigables : instructions, décrets (1963-1968) ; réglementation sur l'utilisation des plans d'eau : correspondance, rapport, inventaire des plans d'eau (1964-1969) ; gestion des cours d'eau non affectés à la navigation : fiche de renseignements (1988-1989) ; réglementation générale, classement par rivière.

Cote/Cotes extrêmes

2077W486 (Cote)

Date

1954-1989

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