Un exemplaire du code de la navigation fluviale de plaisance, texte de P. Constant, ingénieur contrôleur de la navigation, dessins de P. Villaume, inspecteur de la navigation (sans date) ; navigation de plaisance, circulation de hors-bord, permis de navigation : notes, circulaires, rapports d'ingénieur, correspondance (1954-1955).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Police de la navigation

Mots clés matières

transport fluvial, police des transports

Réglementation générale

Un exemplaire du code de la navigation fluviale de plaisance, texte de P. Constant, ingénieur contrôleur de la navigation, dessins de P. Villaume, inspecteur de la navigation (sans date) ; navigation de plaisance, circulation de hors-bord, permis de navigation : notes, circulaires, rapports d'ingénieur, correspondance (1954-1955).

Cote/Cotes extrêmes

2077W485 (Cote)

Date

1954-1955

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