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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  2. Résultat n°2

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP076/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Renseignements concernant les maisons et usines en...
  3. Résultat n°3

    an IX - 1819

    Cote

    7M362 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • an IX - 1819
  4. Résultat n°4

    Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP027/1R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Instances scolaires
    • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
  5. Résultat n°5

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
  6. Résultat n°6

    Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M795 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
  7. Résultat n°7

    Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).

    Cote

    5M219 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Modification de la nomenclature servant à la classification...
  8. Résultat n°8

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

    Cote

    4M299 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
  10. Résultat n°10

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  11. Résultat n°11

    1774 - 1779.

    Cote

    C 979 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1774 - 1779.
  12. Résultat n°12

    Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.

    Date

    mai 1941-novembre 1942

    Cote

    B

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

    Cote

    4M452 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Réglementation et nomination des membres de la commission...
  14. Résultat n°14

    1762 - 1780.

    Cote

    C 926 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • 1762 - 1780.
  15. Résultat n°15

    1905-1910

    Cote

    8M130 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1905-1910
  16. Résultat n°16

    1874-1890

    Cote

    8M128 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1874-1890
  17. Résultat n°17

    Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEP014/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
  18. Résultat n°18

    Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP119/1I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
  19. Résultat n°19

    Copies informes et imprimés, 1633-1789.

    Cote

    C 1143 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
  20. Résultat n°20

    1891-1904

    Cote

    8M129 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1891-1904
  21. Résultat n°21

    Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.

    Date

    1855-1860

    Cote

    EDEP032/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
  22. Résultat n°22

    Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP075/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
  23. Résultat n°23

    Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss, futur chef de la Feldkommandantur 588 à Tours et concernant la région de l'Ouest. Collection complète de 11 rapports du 20/07/1940 au 18/03/1941 dont quelques-uns de 12 à 15 pages donnant la statistique de tous les faits, des maladies, des accidents, l'état de l'opinion publique, de l'industrie, de l'agriculture, etc. Ces rapports sont souvent confidentiels (voyez l'observation en tête).

    Date

    20 juillet 1940-18 mars 1941

    Cote

    3ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
    • Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss,...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance

    Date

    1838-1886

    Cote

    EDEP203/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
  25. Résultat n°25

    Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1871-1915

    Cote

    4M638 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Quêtes et souscriptions
    • Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  27. Résultat n°27

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  28. Résultat n°28

    volume IV

    Date

    1748-1752

    Cote

    C 1359 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume IV
  29. Résultat n°29

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

    Date

    1898-1900

    Cote

    EDEP103/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
  30. Résultat n°30

    Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

    Date

    1891-1959

    Cote

    EDEP045/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
  31. Résultat n°31

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP152/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
  32. Résultat n°32

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

    Date

    1933-1940

    Cote

    4M385 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
  34. Résultat n°34

    Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres

    Date

    1820-1847

    Cote

    EDEP132/2J7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
  35. Résultat n°35

    volume II

    Date

    1707-1744

    Cote

    C 1357 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume II
  36. Résultat n°36

    1919 - 1933

    Date

    1919-1933

    Cote

    4M330 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1919 - 1933
  37. Résultat n°37

    Réglementation, application des instructions sur l'inscription des voyageurs : circulaires, arrêtés municipaux et préfectoraux, accusés de réception des maires, correspondance (1889-1937) ; réglementation des locations en meublé : loi (1924).

    Date

    1889-1937

    Cote

    4M425 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Réglementation, application des instructions sur l'inscription...
  38. Résultat n°38

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEP009/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
  39. Résultat n°39

    Registre, 1759-1764.

    Cote

    C 1144 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1759-1764.
  40. Résultat n°40

    Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

    Date

    8 mai 1941-3 janvier 1942

    Cote

    C

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)