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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre 1843)

8 medias

Cote- Date
5 décembre 1843
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Bouchère, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Fresnaye, Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 29 - Moulin de la Braie à Montbazon (1841-1889)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre...
Résultat n°2
Arrêté présidentiel valant règlement d'eau (3 mars 1849)

8 medias

Cote- Date
3 mars 1849
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
  • Arrêté présidentiel valant règlement d'eau (3 mars...
Résultat n°3
Règlement d'eau (1835)

8 medias

Cote- Date
1835
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 7 - Moulin Pottier (ou Pottiers) à Ciran (1832-1843)
  • Règlement d'eau (1835)
Résultat n°4
Autorisation sous conditions de conserver le moulin construit par M. Pouvreau (1832-1833)

4 medias

Cote- Date
1832-1833
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 19 - Moulin de la Marche à Abilly (1820-1970)
  • Autorisation sous conditions de conserver le moulin...
Résultat n°5
Règlement d'eau (5 décembre 1846)

2 medias

Cote- Date
5 décembre 1846
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 8 - Moulin de Vachereau à Ciran (1834-1930)
  • Règlement d'eau (5 décembre 1846)
Résultat n°6
Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

4 medias

Cote- Date
12 septembre 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
Résultat n°7
Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

4 medias

Cote- Date
19 mai 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)
Résultat n°8
Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

11 medias

Cote- Date
23 décembre 1845
Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre...
Résultat n°9
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 octobre 1832)

4 medias

Cote- Date
14 octobre 1832
Lieu
l'Escotais (France ; cours d'eau), le Nais (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Affluent de l'Escotais
  • Ruisseau de Gravost
  • N° 1 - Moulin de Gravost à Saint-Paterne-Racan (1831-1835)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 octobre...
Résultat n°10
Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

6 medias

Cote- Date
13 décembre 1847
Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre...
Résultat n°11
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

15 medias

Cote- Date
23 février 1855
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Ruisseau du Brignon
  • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Chambourg et d'Azay (3 mars 1853)

8 medias

Cote- Date
3 mars 1853
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France) -- moulins d'Azay
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 13 - Moulin de l'Ile-Auger à Chambourg-sur-Indre...
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°13
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 juin 1841)

4 medias

Cote- Date
17 juin 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 juin...
Résultat n°14
Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf. (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
  • Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf....
Résultat n°15
Ordonnance royale valant règlement d'eau du moulin de la Grouaie (14 août 1842)

5 medias

Cote- Date
14 août 1842
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 26 - Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau du moulin...
Résultat n°16
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°17
Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)

8 medias

Cote- Date
26 octobre 1863
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de l'Étang
  • N° 2 - Moulin de Vauzelles à Loches (1862-1864)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)
Résultat n°18
Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle roue et réglementant le moulin des Rives

8 medias

Cote- Date
15 février 1835
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 24 - "Moulins Conty"
  • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
  • Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle...
Résultat n°19
Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

4 medias

Cote- Date
10 juin 1874
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 22 - Moulin du Mâge à Saint-Quentin-sur-Indrois...
  • Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)
Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre 1845)

8 medias

Cote- Date
24 décembre 1845
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre...