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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

8 medias

Cote- Date
16 août 1905
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de l'Étang
  • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
  • Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique...
Résultat n°2
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre 1928)

8 medias

Cote- Date
25 octobre 1928
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 9 - Moulin de Montigny à Montrésor (1839-1928)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre...
Résultat n°3
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Estrigueil (1er septembre 1860)

12 medias

Cote- Date
1er septembre 1860
Lieu
Varennes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Chaussée
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Estrigueil
  • N° 1 - Moulin de Saint-Senoch à Varennes (1853-1922)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°4
Règlement des moulins (4 août 1848)

4 medias

Cote- Date
4 août 1848
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
  • Règlement des moulins (4 août 1848)
Résultat n°5
Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)

2 medias

Cote- Date
31 juillet 1846
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 5 - Moulin des Réaux à Bléré (1845-1849)
  • Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)
Résultat n°6
Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)

8 medias

Cote- Date
18 mars 1847
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 5 - Moulin des Réaux à Bléré (1845-1849)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)
Résultat n°7
Modifications aux vannes de décharge du moulin. Autorisation (18 septembre 1912)

2 medias

Cote- Date
18 septembre 1912
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 13 - Moulin de l'Ile-Auger à Chambourg-sur-Indre...
  • Modifications aux vannes de décharge du moulin. Autorisation...
Résultat n°8
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

4 medias

Cote- Date
14 septembre 1842
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre...
Résultat n°9
Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre 1841)

4 medias

Cote- Date
16 novembre 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre...
Résultat n°10
Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant rétablissement de l'usine à fer de Fénil (19 juin 1848)

8 medias

Cote- Date
19 juin 1848
Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 5 - Forge de Fenil à Bossay-sur-Claise (1843-1848)
  • Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant...
Résultat n°11
Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

4 medias

Cote- Date
12 septembre 1841
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 12 - Moulin de Bourreau à Villebourg (1841-1963)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 9 - Barrage de la Forge à Boussay (1860-1867)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°13
Règlement du moulin d'Épigny du 9 avril 1808 (1808)

2 medias

Cote- Date
1808
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 12 - Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935)
  • Règlement du moulin d'Épigny du 9 avril 1808 (1808)
Résultat n°14
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

4 medias

Cote- Date
7 janvier 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier...
Résultat n°15
Ordonnance royale valant règlement d'eau (10 juillet 1847)

8 medias

Cote- Date
10 juillet 1847
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- les Grands Moulins
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (10 juillet...
Résultat n°16
Réglementation des moulins de Rives et du Couvent (29 novembre 1883)

8 medias

Cote- Date
29 novembre 1883
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 24 - "Moulins Conty"
  • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
  • Réglementation des moulins de Rives et du Couvent (29...
Résultat n°17
Ordonnance royale valant règlement d'eau (28 novembre 1837)

4 medias

Cote- Date
28 novembre 1837
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 46 - Moulin de Luré à Azay-le-Rideau (1833-1875)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (28 novembre...
Résultat n°18
Règlement d'eau (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Règlement d'eau (4 janvier 1862)
Résultat n°19
Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

4 medias

Cote- Date
2 novembre 1840
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre...
Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

4 medias

Cote- Date
19 mai 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)