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  1. Résultat n°1

    Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP027/1M21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Abattoir municipal
    • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

    Date

    1855-1880

    Cote

    EDEP057/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
  3. Résultat n°3

    Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP027/1R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Instances scolaires
    • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
  4. Résultat n°4

    Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)

    Cote

    8M69 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
  5. Résultat n°5

    1904 - 1939

    Cote

    7M271 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Neuillé-Pont-Pierre
    • 1904 - 1939
  6. Résultat n°6

    La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)

    Cote

    8M75 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
  7. Résultat n°7

    Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)

    Cote

    8M66 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
  8. Résultat n°8

    Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888), Cormery (an X-1928)

    Cote

    8M79 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888),...
  9. Résultat n°9

    Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain (1862-1890), Villedomer (anXII-1898), Villeloin-Coulangé (an XII-1891)

    Cote

    8M114 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890),...
  10. Résultat n°10

    Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an XII-1849)

    Cote

    8M85 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an...
  11. Résultat n°11

    Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

    Date

    1933-1947

    Cote

    EDEP132/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
  12. Résultat n°12

    Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay (1814), Tour-Saint-Gelin (la) (an XII-1896), Tournon-Saint-Pierre (1830-1900)

    Cote

    8M111 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay...
  13. Résultat n°13

    Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

    Cote

    8M71 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
  14. Résultat n°14

    Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches (1810-1890), Avrillé-les-Ponceaux (1814-1894), Azay-le-Rideau (1806-1915)

    Cote

    8M67 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches...
  15. Résultat n°15

    Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEP014/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
  16. Résultat n°16

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
  17. Résultat n°17

    Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an X-1934)

    Cote

    8M76 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an...
  18. Résultat n°18

    Loches (1904-1939)

    Cote

    7M269 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Loches (1904-1939)
  19. Résultat n°19

    Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution de l'arrest de la Cour de Parlement du 25 janvier 1681, rendu entre les maîtres boulangers et les sieurs maire et échevins de la ville de Tours, pour l'augmentation et diminution du prix du pain.

    Date

    XVII

    Cote

    EDEP027/HH1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution...
  20. Résultat n°20

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  21. Résultat n°21

    Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP027/1R17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
  22. Résultat n°22

    1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13 mars) - 1771 (4 octobre)

    Date

    1755-1771

    Cote

    EDEP027/HH5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13...
  23. Résultat n°23

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  24. Résultat n°24

    Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP078/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
  25. Résultat n°25

    Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP112/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
  26. Résultat n°26

    1893 - 1912

    Cote

    7M273 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Tours
    • 1893 - 1912
  27. Résultat n°27

    Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

    Date

    1908-1909

    Cote

    EDEP063/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
  28. Résultat n°28

    Richelieu (an X- 1939)

    Cote

    8M101 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Richelieu (an X- 1939)
  29. Résultat n°29

    Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault (1810-1849), Le Louroux (1849), Lublé (1849-1899), Lussault-sur-Loire (1809-1896), Luynes (1806-1925)

    Cote

    8M89 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault...
  30. Résultat n°30

    Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923), Saint-Hippolyte (1806-1923), Saint-Jean-Saint-Germain ( 1825-1849), Saint-Laurent-de-Lin (1825-1885), Saint-Laurent-en-Gâtines (1849-1925)

    Cote

    8M106 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923),...
  31. Résultat n°31

    Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

    Date

    1887-1928

    Cote

    EDEP027/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 3 R - Sport et tourisme
    • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
  32. Résultat n°32

    Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849), La Haye-Descartes (an X-1913)

    Cote

    8M84 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849),...
  33. Résultat n°33

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  34. Résultat n°34

    Réglementation locale sur la plantation d'arbres

    Date

    1847

    Cote

    EDEP008/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réglementation locale sur la plantation d'arbres
  35. Résultat n°35

    Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    EDEP116/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
  36. Résultat n°36

    Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

    Date

    1899-1901

    Cote

    EDEP135/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

    Date

    1842-1861

    Cote

    8M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
    • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
  38. Résultat n°38

    1846 - 1892

    Cote

    7M272 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Tours
    • 1846 - 1892
  39. Résultat n°39

    Ordonnances, règlements, lettres missives.

    Date

    1636-1771

    Cote

    EDEP132/EE1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Ordonnances, règlements, lettres missives.
  40. Résultat n°40

    Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine (1822-1832), Candes-Saint-Martin (an XI-1888), Cangey (1834-1886), La Celle-Guénand (an XIII-1906)

    Cote

    8M72 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine...
  41. Résultat n°41

    Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII-1867), Montlouis-sur-Loire (an X-1891), Montrésor (an VIII-1925), Montreuil (1838-1849), Monts (1854-1920)

    Cote

    8M93 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII-1867), Montlouis-sur-Loire...
  42. Résultat n°42

    Chambre des notaires : réglementation, instructions

    Cote

    2U471 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Chambre des notaires : réglementation, instructions

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  43. Résultat n°43

    Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.

    Date

    1862-1901

    Cote

    EDEP113/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.
  44. Résultat n°44

    Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEP132/4M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes...
  45. Résultat n°45

    Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)

    Date

    1867-1867

    Cote

    EDEP132/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ;...
  46. Résultat n°46

    Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

    Date

    1836-1909

    Cote

    EDEP113/1O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...
  47. Résultat n°47

    Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893), Noyant-de-Touraine (1876-1891), Orbigny (1816-1889)

    Cote

    8M96 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893), Noyant-de-Touraine...
  48. Résultat n°48

    La Croix-en-Touraine (1824-1909), Crotelles (1835-1849), Crouzilles (1825-1887), Cussay (an XII-1889), Dame-Marie-les-Bois (1821-1882), Dierre (1836-1849), Dolus-le-Sec (1825-1889), Draché (an XII-1898), Druye (an XII-1849)

    Cote

    8M81 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • La Croix-en-Touraine (1824-1909), Crotelles (1835-1849),...
  49. Résultat n°49

    Tours (1782-1936)

    Cote

    8M112 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Tours (1782-1936)
  50. Résultat n°50

    Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), Roche-Clermault (la) (1829-1908), Rochecorbon (1809-1899), Rouziers-de-Touraine (1806-1921)

    Cote

    8M103 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), Roche-Clermault...
  51. Résultat n°51

    Sapeurs - pompiers, création et organisation de la compagnie : arrêté préfectoral, extraits de délibérations, règlement, nominations, souscription pour l'achat de la pompe : listes nominatives, fournitures de matériel équipement et assurances : rapports, correspondance.

    Date

    1873 - 1946

    Cote

    EDEP020/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs - pompiers, création et organisation de la...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  52. Résultat n°52

    Chambray-lès-Tours (1815-1905), Champigny-sur-Veude (1806-1868), Chançay (1813-1888), Chanceaux-près-Loches (1855-1871), Chanceaux-sur-Choisille (1831-1899), Channay-sur-Lathan (an XII-1890)

    Cote

    8M74 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Chambray-lès-Tours (1815-1905), Champigny-sur-Veude...
  53. Résultat n°53

    Organisation : règlement, correspondance.

    Date

    1791-1873

    Cote

    EDEP113/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
    • Organisation : règlement, correspondance.
  54. Résultat n°54

    Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance

    Date

    1935-1950

    Cote

    EDEP132/1O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Assainissement et fosses septiques, installation chez...
  55. Résultat n°55

    Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

    Date

    1903-1954

    Cote

    EDEP132/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
  56. Résultat n°56

    Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1903

    Cote

    EDEP103/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
  57. Résultat n°57

    Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (1806-1890), Reugny (1806-1910), Riche (la) (1826-1934)

    Cote

    8M100 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (1806-1890),...
  58. Résultat n°58

    Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

    Date

    1827

    Cote

    EDEP132/4F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
  59. Résultat n°59

    1972

    Date

    1972

    Cote

    EDEP063/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
    • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
    • 1972
  60. Résultat n°60

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Règlement de police.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP062/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement de police.
  62. Résultat n°62

    Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), Saint-Cyr-sur-Loire (1831-1868), Saint-Denis-hors (an XI-1926), Saint-Epain (1807-1895), Saint-Etienne-de-Chigny (1825-1849)

    Cote

    8M105 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), Saint-Cyr-sur-Loire...
  63. Résultat n°63

    Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP140/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP113/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
  65. Résultat n°65

    L'Ile-Bouchard

    Cote

    8M86 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • L'Ile-Bouchard
  66. Résultat n°66

    1913 - 1939

    Cote

    7M274 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Courses hippiques
    • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
    • Tours
    • 1913 - 1939
  67. Résultat n°67

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  68. Résultat n°68

    Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP116/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.
  69. Résultat n°69

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Bureau d'assistance : règlement.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP054/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : règlement.
  71. Résultat n°71

    Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv de récolement de travaux, rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau.

    Date

    1831-1933

    Cote

    EDEP054/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv...
  72. Résultat n°72

    Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

    Date

    1847-1893

    Cote

    EDEP100/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
  73. Résultat n°73

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  74. Résultat n°74

    Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP021/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
  75. Résultat n°75

    Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé (an XII-1838), Manthelan (an XII-1899), Marçay (1814-1892)

    Cote

    8M90 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé (an XII-1838),...
  76. Résultat n°76

    La Celle-Saint-Avant (an XII-1893), Céré-la-Ronde (1807-1929), Chambon (1831-1891), Chambourg-sur-Indre (an XIII-1900)

    Cote

    8M73 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • La Celle-Saint-Avant (an XII-1893), Céré-la-Ronde (1807-1929),...
  77. Résultat n°77

    Couesmes (1825-1863), Courçay (1822-1888), Courcelles-de-Touraine (1809-1890), Courcoué (1808-1878), Cravant-les-Coteaux (an XI), Crissay-sur-Manse (1834-1835)

    Cote

    8M80 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Couesmes (1825-1863), Courçay (1822-1888), Courcelles-de-Touraine...
  78. Résultat n°78

    Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP054/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944),...
  79. Résultat n°79

    Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP028/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
  80. Résultat n°80

    Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840), Saint-Pierre-des-Corps (1835-1923), Saint-Quentin-sur-Indrois (1806-1850), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1825-1890), Saint-Règle (1824-1860), Saint-Roch (anXII-1889), Saint-Senoch (an XII-1905)

    Cote

    8M108 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840),...