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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe sur les billards publics : déclaration.
Cote
EDEP135/G2 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les billards publics : déclaration.
Résultat n°2

Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de délibération du conseil municipal ; contraventions de la maréchaussée ; procès-verbaux de gardes-champétres
Cote
EDEP132/1J4 (Cote)
 Date
1808-1838
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de...
Résultat n°3

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches
Cote
EDEP119/1G13 (Cote)
 Date
1879-1931
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
Résultat n°4

Taxe sur les billards privés et publics.
Cote
EDEP114/G13 (Cote)
 Date
1872-1889
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les billards privés et publics.
Résultat n°5

Taxe sur les billards, inscription : registre.
Cote
EDEP105/L5 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les billards, inscription : registre.
Résultat n°6

Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres
Cote
EDEP132/S7 (Cote)
 Date
1810-1865
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Administration des droits réunis : empreintes de timbres...
Résultat n°7

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.
Cote
EDEP126/G17 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...
Résultat n°8

Billards, déclaration, taxe : registre.
Cote
EDEP029/G15 (Cote)
 Date
1872-1916
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Billards, déclaration, taxe : registre.
Résultat n°9

Taxe sur les billards publics et privés, déclaration : tableaux.
Cote
EDEP077/L1 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe sur les billards publics et privés, déclaration...