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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxe sur les billards publics : déclaration.

Date

1873

Cote

EDEP135/G2 (Cote)

Résultat n°2

Jeux publics, interdiction d'ouverture : extrait de délibération du conseil municipal ; contraventions de la maréchaussée ; procès-verbaux de gardes-champétres

Date

1808-1838

Cote

EDEP132/1J4 (Cote)

Résultat n°3

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°4

Taxe sur les billards privés et publics.

Date

1872-1889

Cote

EDEP114/G13 (Cote)

Résultat n°5

Taxe sur les billards, inscription : registre.

Date

1872

Cote

EDEP105/L5 (Cote)

Résultat n°6

Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres

Date

1810-1865

Cote

EDEP132/S7 (Cote)

Résultat n°7

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Date

1913-1932

Cote

EDEP126/G17 (Cote)

Résultat n°8

Billards, déclaration, taxe : registre.

Date

1872-1916

Cote

EDEP029/G15 (Cote)

Résultat n°9

Taxe sur les billards publics et privés, déclaration : tableaux.

Date

1871-1872

Cote

EDEP077/L1 (Cote)