permis de construire

Résultat n°1
Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1958
- Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°2
Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

2001-2002

Cote

2665W80 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Orbigny
- Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°3
Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

2001-2003

Cote

2599W146 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Betz-le-Château
- Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°4
Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1956
- Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°5
Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Date

1993

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Les Hermites
- Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
Résultat n°6
Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W157 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1962
- Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°7
DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°8
Permis de construire 161.95.1.0005.

Date

1995

Cote

1880W3 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Mosnes
- Permis de construire 161.95.1.0005.
Résultat n°9
Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

2000

Cote

2497W10 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...
- Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°10
Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

2000

Cote

2665W34 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Dolus-le-Sec
- Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

Date

1999

Cote

1975W3 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°12
Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

1985-1992

Cote

1477W50 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Truyes
- Permis de construire
- Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°13
Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

1999

Cote

1975W4 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°14
Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

1961

Cote

17W146 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1961
- Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°15
Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

1962-1963

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°16
Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

1951

Cote

17W116 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1951
- Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°17
PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

Date

2006

Cote

2549W11 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Avoine
- PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°18
Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1958
- Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°19
Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

1996-1999

Cote

2665W94 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Saint-Quentin-sur-Indrois
- Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°20
Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°21
Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- La Celle-Guenand
- Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°22
Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1963
- Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°23
Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

Date

1987-1990

Cote

2636W10 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Beaumont-Village
- Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°24
Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage et logement du directeur. - Construction. Demandeur : Union des coopératives vinicoles de Touraine. PC n° 62.14.637 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1962
- Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°25
Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe d'une habitation privée. - Edification. Demandeur : Di Bernardo (1956). Plans, lettres officielles.

Date

1956

Cote

17W128 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1956
- Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°26
Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003, OPAC 37, construction de 6 logements (1999). Permis de construire n° 00 50030, OPAC 37, construction de 4 logements individuels (2000).

Date

1999-2000

Cote

2497W5 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...
- Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°27
Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W208 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Tournon-Saint-Pierre
- Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°28
Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment à usage de magasin et approvisionnements. - Construction. Demandeur : Coopérative agricole de Touraine et Tourangelle rurale. PC n° 37.233.3.17.801 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W166 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1963
- Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°29
Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

Date

2006

Cote

2549W67 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Lémeré
- Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°30
Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1949). Plans.

Date

1949

Cote

17W115 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1949
- Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°31
Permis de construire 037.161.93.10013 Sarl Barboux.

Date

1993

Cote

1884W2 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Mosnes
- Permis de construire 037.161.93.10013 Sarl Barboux.
Résultat n°32
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°33
Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

1997-1998

Cote

2599W134 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Barrou
- Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°34
Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

Date

2003

Cote

2549W42 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Cravant-les-Côteaux
- Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°35
Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction. Demandeur : Gambillard (1957). Pas de permis, correspondance.

Date

1957

Cote

17W130 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1957
- Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°36
Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et Luçay-le-Male. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Bourbon, Charles. PC n° 53.528 (1959). Certificat de conformité accordé, arrêté.

Date

1959

Cote

17W138 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1959
- Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°37
Permis de construire 141.95.3.0010.

Date

1995

Cote

1880W2 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Luzillé
- Permis de construire 141.95.3.0010.
Résultat n°38
Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation, maison de gardiennage. - Construction. Demandeur : EDF (1956). Plans, demande de permis, avis du directeur.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1956
- Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°39
Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123) au clos Saint-Victor. - Construction. Demandeur : Société coopérative Clos Saint-Victor. PC n° 61.14.280 (1962). Permis refusé.

Date

1962

Cote

17W155 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°40
La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons (7). - Construction. Demandeur : Hillairet, Jean. PC n° 37.273.3.17.748 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1963
- La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°41
Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

Date

1985-1990

Cote

2636W22 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Bournan
- Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°42
Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

Date

1951-2003

Cote

2636W103 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Manthelan
- Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°43
PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W78 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°44
Permis de construire 085.94.3.0003.

Date

1995

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Courçay
- Permis de construire 085.94.3.0003.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°45
Permis de construire 037.175.93.40019 et modificatif 1 Institut national de la recherche agronomique (INRA) (Préfet), construction de laboratoires.

Date

1994

Cote

1884W5 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Nouzilly
- Permis de construire 037.175.93.40019 et modificatif...
Résultat n°46
Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction. Demandeur : Génie de Poitiers, caserne Sainte-Catherine à Poitiers (1956). Plans, demande de permis, bordereau d'envoi, devis.

Date

1955-1958

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1956
- Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°47
Parçay-Meslay, lieu-dit le bourg. Logements individuels d'habitation à loyer modéré (12). - Construction. Demandeur : Société coopérative d'habitation à loyer modéré d'Amboise et d'Indre-et-Loire. PC n° 37.179.3.18.959 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1963
- Parçay-Meslay, lieu-dit le bourg. Logements individuels...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°48
Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8, 11, 13 ; 372770690004 - OPAC 37, construction de 4 logements dans 2 bâtiments rue des Loges. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3, 5.

Date

2006-2007

Cote

2636W177 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Villeloin-Coulangé
- Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8, 11,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°49
Tours, 27, rue Paul Appel. Cuisine. - Agrandissement et surélévation. Demandeur : Salmon Pierre. PC n° 58.6476 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1958
- Tours, 27, rue Paul Appel. Cuisine. - Agrandissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
Tours, rue du plat d'Étain, quartier Beaumont. Poste de transformation. - Aménagement. Demandeur : Arrondissement de travaux du Génie de Tours, caserne Marescot (1956). Plans, bordereau, demande de permis,devis, lettre officielles.

Date

1956

Cote

17W129 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1956
- Tours, rue du plat d'Étain, quartier Beaumont. Poste...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Permis de construire n°1-2, 4-5, 7, 9, 11-12.

Date

2002

Cote

2549W57 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- L'Île-Bouchard
- Permis de construire n°1-2, 4-5, 7, 9, 11-12.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°52
Tours, 9, rue Franklin Roosevelt. Atelier. - Agrandissement. Demandeur : Société la chaudronnerie industrielle du Centre-Ouest. PC n° 61.14.256 (1962). Plans.

Date

1961-1962

Cote

17W159 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1962
- Tours, 9, rue Franklin Roosevelt. Atelier. - Agrandissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°53
Permis de construire 037.085.92.30021 - Candel.

Date

1995

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Courçay
- Permis de construire 037.085.92.30021 - Candel.
Résultat n°54
Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

Date

1989

Cote

1477W51 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Permis de construire
- Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°55
Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14, 17-18, 23. Année 1987 : permis de construire n° 2-7.

Date

1986-1987

Cote

2636W113 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Mouzay
- Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°56
Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

Date

2002-2004

Cote

2665W58 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Louans
- Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°57
Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

Date

2004

Cote

2549W43 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Cravant-les-Côteaux
- Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°58
Beaumont-en-Véron, Est du château de Velor. Célibatorium à usage d'habitation, Cité Velor. - Extension. Demandeur : EDF. PC n° 62.15.842 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W152 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1962
- Beaumont-en-Véron, Est du château de Velor. Célibatorium...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°59
Loches, place de Verdun. Bâtiment pour poste de transformation . - Construction. Demandeur : EDF (1954). Plans, demande de permis de construire.

Date

1954

Cote

17W121 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1954
- Loches, place de Verdun. Bâtiment pour poste de transformation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°60
Chambray-lès-Tours, lieu-dit la Croix Foutreau. Bâtiment industriel (activité non classée) et logements. - Construction. Demandeur : Griveau et Boureau. PC n° 37.050.1.81.31 (1963). Accord préalable, plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1963
- Chambray-lès-Tours, lieu-dit la Croix Foutreau. Bâtiment...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°61
Permis de construire 141.95.3.0002.

Date

1997

Cote

1880W2 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Luzillé
- Permis de construire 141.95.3.0002.
Résultat n°62
Permis de construire 095.94.4.0003 (arrêté modificatif uniquement).

Date

1994

Cote

1875W1 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Dame-Marie-les-Bois
- Permis de construire 095.94.4.0003 (arrêté modificatif...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°63
Tours, 105, rue Giraudeau. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1952). Plans, demande de permis de construire.

Date

1952

Cote

17W118 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1952
- Tours, 105, rue Giraudeau. Poste de transformation....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°64
Saint-Symphorien, rue du Pavillon et lieux-dits la Planderie et Emetteurs. Logements (10). - Construction. Demandeur : Ministère des Travaux Pulics et des Transports (1949).

Date

1949

Cote

17W115 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1949
- Saint-Symphorien, rue du Pavillon et lieux-dits la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°65
Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 1998 : permis de construire n°25-26 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 2000 : permis de construire n° 2 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), extension de l'atelier peinture, site du Pressoir). Année 2002 : permis de construire n° 25 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), aménagement et extension d'un atelier de fonction de peinture, Camps du Passoir). Année 2003 : permis de construire n° 5 (SNCF, pylône pour ligne d'énergie électrique).

Date

1997-2003

Cote

2665W105 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Veigné
- Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°66
Savonnières, les Caves Gouttières. Habitation. - Construction. Demandeur : Daimay Lucienne (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1958
- Savonnières, les Caves Gouttières. Habitation. - Construction....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°67
Noizay, lieu-dit Vautruchot. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Beaufeu (1947).

Date

1947

Cote

17W114 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1947
- Noizay, lieu-dit Vautruchot. Maison d'habitation. -...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°68
Permis de construire 075.95.3.0002.

Date

1997

Cote

1880W2 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Cigogné
- Permis de construire 075.95.3.0002.
Résultat n°69
Année 2007 : permis de construire n° 1-4. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2007-2008

Cote

2636W74 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Le Liège
- Année 2007 : permis de construire n° 1-4. Année 2008...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°70
Tours, 44, place du Grand Marché. Devanture du café-bar. - Réfection. Demandeur : Bertrand(1959).

Date

1959

Cote

17W140 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1959
- Tours, 44, place du Grand Marché. Devanture du café-bar....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°71
Tours, rue des Bordiers. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1950). Pas de permis, expropriation.

Date

1952

Cote

17W115 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1950
- Tours, rue des Bordiers. Poste de transformation. -...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°72
Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

Date

1996-2003

Cote

2665W114 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Villedômain
- Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°73
Année 1991 : permis de construire n° 3, 6, 8-10. Année 1992 : permis de construire n° 1, 4, 6, 8, 10, 12. Année 1993 : permis de construire n° 1-2, 5, 8, 10, 12.

Date

1991-1993

Cote

2636W180 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Vou
- Année 1991 : permis de construire n° 3, 6, 8-10. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°74
Joué-lès-Tours, domaine de Chérizy les Cèdres Bleus. Logements (403). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux. PC n° 62.14.442 (1961). Permis refusé, demande, arrêté, plans, devis.

Date

1961

Cote

17W146 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1961
- Joué-lès-Tours, domaine de Chérizy les Cèdres Bleus....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°75
Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

Date

1988-1990

Cote

2636W90 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Louans
- Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°76
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°77
Permis de construire 037.085.93.30004 Thoreau.

Date

1993

Cote

1884W4 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...
- Courçay
- Permis de construire 037.085.93.30004 Thoreau.
Résultat n°78
TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction du cinéma Les Studios, 2 rue des Ursulines, 1985-1987. SCI Bocage Tours centre construction d'une résidence du 3ème âge, 33 à 59 rue des Docks, 1985-1986 SNCSTIM et Cie : construction de bâtiments à usage de bureaux et commerces, 5 place Jean Jaurès et 5 à 13 rue de la Dolve, 1985-1989.

Date

1985-1989

Cote

1235W3 (Cote)
- Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...
- Tours
- TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement
Résultat n°79
Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.

Date

1996-1997

Cote

2665W76 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°80
Année 1996 : permis de construire n° 1 (Département d'Indre-et-Loire, collège Albert Camus, aménagement de l'entrée). permis de construire n° 2 (OPAC, construction d'habitations, site de La Bafauderie). Année 1997 : permis de construire n° 6 (Département d'Indre-et-Loire, collège Albert Camus, extension de la salle polyvalente). permis de construire n° 12 (Conseil Général, collège Albert Camus, extension externat). Année 1998 : permis de démolir n°2 (mairie, Maison romane de Putsinus, dossier transmis au ministre de la Culture). Année 2000 : permis de construire n° 12 (Institution Saint Gatien, collège, remplacement du bâtiment du collège (refusé avis divergent Maire/État). Année 2001 : permis de construire n° 13 (OPAC, construction de 3 maisons, rue de Monts).

Date

1996-2001

Cote

2665W71 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Montbazon
- Année 1996 : permis de construire n° 1 (Département...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Résultats de la recherche

Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

Cote

Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

Cote

Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

Producteur :

Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Date

Cote

Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

Cote

Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

Producteur :

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Permis de construire 161.95.1.0005.

Date

Cote

Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

Cote

Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

Producteur :

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)

Producteur :

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

Producteur :

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

Cote

Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)

Producteur :

Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

Cote

Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

Producteur :

Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

Cote

Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

Producteur :

Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

Cote

Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

Producteur :

Date

Cote