permis de construire - page 1 sur 26 - Recherche

Résultat n°1
Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°2
Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

2001-2002

Cote

2665W80 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Orbigny
- Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°3
Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

2001-2003

Cote

2599W146 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Betz-le-Château
- Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°4
Saint-Avertin, rue Beaugaillard. Maison individuelle. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) résidence Dompierre. PC 37.208.6.71.747. PC 37.208.5.65.747 (refus). PC 37.050.5.66.806 (refus). .

Date

1976-1977

Cote

1453W64 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Saint-Avertin, rue Beaugaillard. Maison individuelle.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°5
Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°6
Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Date

1993

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Les Hermites
- Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
Résultat n°7
Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W157 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°8
Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin. Habitation individuelle avec garage en sous-sol. - Construction. Commanditaire : Michel Gonthier (particulier). PC 37.261.9.94.698. PD 37.261.9.00.256. Architecte : Jacky Foucaudeau.

Date

1979-1984

Cote

1453W119 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9
DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Date

1998-2001

Cote

2670W226 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°10
Permis de construire 161.95.1.0005.

Date

1995

Cote

1880W3 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Mosnes
- Permis de construire 161.95.1.0005.
Résultat n°11
Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

2000

Cote

2497W10 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -…
- Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°12
Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

2000

Cote

2665W34 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Dolus-le-Sec
- Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°13
Tours, 25 rue de Franche Comté. Salle d'exposition. - Construction. Commanditaire : Les Compagnons du Devoir. PC 37.261.4.58.701. PC 37.261.8.33.000 (abandonné). .

Date

1968-1974

Cote

1453W47 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 25 rue de Franche Comté. Salle d'exposition.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14
Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

Date

1999

Cote

1975W3 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°15
Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.

Date

1996

Cote

1582W4 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16
Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

1985-1992

Cote

1477W50 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Truyes
- Permis de construire
- Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°17
Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

1999

Cote

1975W4 (Cote)
- Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
- Permis de construire (compétence Etat)
- Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)
Résultat n°18
Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

1961

Cote

17W146 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1961
- Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°19
Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

1962-1963

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°20
Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

1951

Cote

17W116 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1951
- Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur :…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°21
Tours, 19-37 rue Mirabeau et 29-31 rue Blanqui et 4 -8 rue du Petit Cupidon. Logements, bureaux, places de parking. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Blanqui Mirabeau. PC 37.261.7.79.792. Architectes : Pierre Labadie, Michel Géorginadi.

Date

1977-1978

Cote

1453W75 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 19-37 rue Mirabeau et 29-31 rue Blanqui et…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22
Tours, 3 rue Baleschoux. Centre culturel "Alcuin". - Extension. Commanditaire : Association diocésaine de Tours. PC 37.261.9.93.196. Architecte : Michel Marconnet.

Date

1979-1983

Cote

1453W113 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 3 rue Baleschoux. Centre culturel "Alcuin".…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23
PC 370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC 370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC 370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC 370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

Date

2006

Cote

2549W11 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
- Avoine
- PC 370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°24
Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°25
Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

1996-1999

Cote

2665W94 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Saint-Quentin-sur-Indrois
- Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°26
Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°27
1964 (dérogations sans arrêtés), 2/2.

Date

1964

Cote

17W187 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Dérogations
- 1964 (dérogations sans arrêtés), 2/2.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°28
Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- La Celle-Guenand
- Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°29
Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°30
PC n° 3720300S0015 - Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire. Construction de 8 logements en quatre pavillons jumelés au Ferré.

Date

2000

Cote

2567W122 (Cote)
- Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord…
- Urbanisme
- Rochecorbon
- Année 2000
- PC n° 3720300S0015 - Office public d'aménagement et…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord
Résultat n°31
Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

Date

1987-1990

Cote

2636W10 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Beaumont-Village
- Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°32
Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage et logement du directeur. - Construction. Demandeur : Union des coopératives vinicoles de Touraine. PC n° 62.14.637 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W153 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°33
La Riche. Immeubles collectifs. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Les Hautes Marches. PC 37.195.9.94.172. Architecte : François de Alexandris.

Date

1979-1984

Cote

1453W117 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- La Riche. Immeubles collectifs. - Construction. Commanditaire…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34
Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe d'une habitation privée. - Edification. Demandeur : Di Bernardo (1956). Plans, lettres officielles.

Date

1956

Cote

17W128 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°35
Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003, OPAC 37, construction de 6 logements (1999). Permis de construire n° 00 50030, OPAC 37, construction de 4 logements individuels (2000).

Date

1999-2000

Cote

2497W5 (Cote)
- Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -…
- Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon
Résultat n°36
Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W208 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Tournon-Saint-Pierre
- Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°37
Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment à usage de magasin et approvisionnements. - Construction. Demandeur : Coopérative agricole de Touraine et Tourangelle rurale. PC n° 37.233.3.17.801 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W166 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°38
Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

Date

2006

Cote

2549W67 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
- Lémeré
- Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°39
Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1949). Plans.

Date

1949

Cote

17W115 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1949
- Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°40
Permis de construire 037.161.93.10013 Sarl Barboux.

Date

1993

Cote

1884W2 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Mosnes
- Permis de construire 037.161.93.10013 Sarl Barboux.
Résultat n°41
PC n° 3728102S0029 - Conseil Général d'Indre-et-Loire, travaux d'extenson et de réhabilitation du collège de Vouvray.

Date

2002

Cote

2567W127 (Cote)
- Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord…
- Urbanisme
- Vouvray
- Année 2000
- PC n° 3728102S0029 - Conseil Général d'Indre-et-Loire,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord
Résultat n°42
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°43
Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

1997-1998

Cote

2599W134 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Barrou
- Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°44
Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

Date

2003

Cote

2549W42 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
- Cravant-les-Côteaux
- Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°45
Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction. Demandeur : Gambillard (1957). Pas de permis, correspondance.

Date

1957

Cote

17W130 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1957
- Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°46
Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et Luçay-le-Male. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Bourbon, Charles. PC n° 53.528 (1959). Certificat de conformité accordé, arrêté.

Date

1959

Cote

17W138 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1959
- Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°47
Permis de construire 141.95.3.0010.

Date

1995

Cote

1880W2 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Luzillé
- Permis de construire 141.95.3.0010.
Résultat n°48
Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation, maison de gardiennage. - Construction. Demandeur : EDF (1956). Plans, demande de permis, avis du directeur.

Date

1956

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°49
Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123) au clos Saint-Victor. - Construction. Demandeur : Société coopérative Clos Saint-Victor. PC n° 61.14.280 (1962). Permis refusé.

Date

1962

Cote

17W155 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123)…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons (7). - Construction. Demandeur : Hillairet, Jean. PC n° 37.273.3.17.748 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

Date

1985-1990

Cote

2636W22 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Bournan
- Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°52
Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

Date

1951-2003

Cote

2636W103 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Manthelan
- Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°53
PC n°1, 3, 5-6 (2005). PC 3714705A0007 OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W78 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
- Marcilly-sur-Vienne
- PC n°1, 3, 5-6 (2005). PC 3714705A0007 OPAC 37, construction…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°54
Permis de construire 085.94.3.0003.

Date

1995

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Permis de construire 085.94.3.0003.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°55
Permis de construire 037.175.93.40019 et modificatif 1 Institut national de la recherche agronomique (INRA) (Préfet), construction de laboratoires.

Date

1994

Cote

1884W5 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Nouzilly
- Permis de construire 037.175.93.40019 et modificatif…
Résultat n°56
Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction. Demandeur : Génie de Poitiers, caserne Sainte-Catherine à Poitiers (1956). Plans, demande de permis, bordereau d'envoi, devis.

Date

1955-1958

Cote

17W127 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°57
Parçay-Meslay, lieu-dit le bourg. Logements individuels d'habitation à loyer modéré (12). - Construction. Demandeur : Société coopérative d'habitation à loyer modéré d'Amboise et d'Indre-et-Loire. PC n° 37.179.3.18.959 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Parçay-Meslay, lieu-dit le bourg. Logements individuels…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°58
Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8, 11, 13 ; 372770690004 - OPAC 37, construction de 4 logements dans 2 bâtiments rue des Loges. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3, 5.

Date

2006-2007

Cote

2636W177 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Villeloin-Coulangé
- Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°59
Tours, 27 rue Paul Appel. Cuisine. - Agrandissement et surélévation. Demandeur : Salmon Pierre. PC n° 58.6476 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Tours, 27 rue Paul Appel. Cuisine. - Agrandissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°60
Tours, rue du plat d'Étain, quartier Beaumont. Poste de transformation. - Aménagement. Demandeur : Arrondissement de travaux du Génie de Tours, caserne Marescot (1956). Plans, bordereau, demande de permis,devis, lettre officielles.

Date

1956

Cote

17W129 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1956
- Tours, rue du plat d'Étain, quartier Beaumont. Poste…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°61
Permis de construire n°1-2, 4-5, 7, 9, 11-12.

Date

2002

Cote

2549W57 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
- L'Île-Bouchard
- Permis de construire n°1-2, 4-5, 7, 9, 11-12.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°62
Tours, 9 rue Franklin Roosevelt. Atelier. - Agrandissement. Demandeur : Société la chaudronnerie industrielle du Centre-Ouest. PC n° 61.14.256 (1962). Plans.

Date

1961-1962

Cote

17W159 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Tours, 9 rue Franklin Roosevelt. Atelier. - Agrandissement.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63
Permis de construire 037.085.92.30021 - Candel.

Date

1995

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Permis de construire 037.085.92.30021 - Candel.
Résultat n°64
Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

Date

1989

Cote

1477W51 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Permis de construire
- Les Baffaults, construction d'une habitation. Les…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°65
Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14, 17-18, 23. Année 1987 : permis de construire n° 2-7.

Date

1986-1987

Cote

2636W113 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Mouzay
- Année 1986 : permis de construire n° 2-6, 8, 10, 13-14,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°66
Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement "les Maisons Rouges". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Europe-Maison. PC 37.109.9.92.292. CU 79.37.109.00.021. CU 78.37.109.02.864. Architecte : GP Architectes.

Date

1978-1987

Cote

1453W108 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°67
Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

Date

2002-2004

Cote

2665W58 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Louans
- Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°68
Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

Date

2004

Cote

2549W43 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
- Cravant-les-Côteaux
- Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°69
Beaumont-en-Véron, Est du château de Velor. Célibatorium à usage d'habitation, Cité Velor. - Extension. Demandeur : EDF. PC n° 62.15.842 (1962). Plans.

Date

1962

Cote

17W152 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1962
- Beaumont-en-Véron, Est du château de Velor. Célibatorium…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°70
Loches, place de Verdun. Bâtiment pour poste de transformation . - Construction. Demandeur : EDF (1954). Plans, demande de permis de construire.

Date

1954

Cote

17W121 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1954
- Loches, place de Verdun. Bâtiment pour poste de transformation…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°71
Chambray-lès-Tours, lieu-dit la Croix Foutreau. Bâtiment industriel (activité non classée) et logements. - Construction. Demandeur : Griveau et Boureau. PC n° 37.050.1.81.31 (1963). Accord préalable, plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1963
- Chambray-lès-Tours, lieu-dit la Croix Foutreau. Bâtiment…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°72
Tours, rue de la Victoire et rue des Tanneurs et quai du Port Bretagne. Résidence "Chassagne". - Construction. Commanditaire : Société tourangelle d'habitations à loyer modéré (HLM). PC 37.261.9.93.001. Architecte : Michel Georginadi.

Date

1979-1984

Cote

1453W112 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, rue de la Victoire et rue des Tanneurs et quai…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°73
Permis de construire 141.95.3.0002.

Date

1997

Cote

1880W2 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Luzillé
- Permis de construire 141.95.3.0002.
Résultat n°74
Permis de construire 095.94.4.0003 (arrêté modificatif uniquement).

Date

1994

Cote

1875W1 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Dame-Marie-les-Bois
- Permis de construire 095.94.4.0003 (arrêté modificatif…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°75
Tours, 105 rue Giraudeau. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1952). Plans, demande de permis de construire.

Date

1952

Cote

17W118 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1952
- Tours, 105 rue Giraudeau. Poste de transformation.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°76
Saint-Symphorien, rue du Pavillon et lieux-dits la Planderie et Emetteurs. Logements (10). - Construction. Demandeur : Ministère des Travaux Pulics et des Transports (1949).

Date

1949

Cote

17W115 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1949
- Saint-Symphorien, rue du Pavillon et lieux-dits la…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°77
Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 1998 : permis de construire n°25-26 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 2000 : permis de construire n° 2 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), extension de l'atelier peinture, site du Pressoir). Année 2002 : permis de construire n° 25 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), aménagement et extension d'un atelier de fonction de peinture, Camps du Passoir). Année 2003 : permis de construire n° 5 (SNCF, pylône pour ligne d'énergie électrique).

Date

1997-2003

Cote

2665W105 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Veigné
- Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°78
Savonnières, les Caves Gouttières. Habitation. - Construction. Demandeur : Daimay Lucienne (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1958
- Savonnières, les Caves Gouttières. Habitation. - Construction.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°79
Noizay, lieu-dit Vautruchot. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Beaufeu (1947).

Date

1947

Cote

17W114 (Cote)
- Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
- Permis de construire : dossiers individuels
- 1947
- Noizay, lieu-dit Vautruchot. Maison d'habitation.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°80
Permis de construire 075.95.3.0002.

Date

1997

Cote

1880W2 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Permis de construire 075.95.3.0002.

Résultats de la recherche

Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

Cote

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Date

Cote

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Avertin, rue Beaugaillard. Maison individuelle. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) résidence Dompierre. PC 37.208.6.71.747. PC 37.208.5.65.747 (refus). PC 37.050.5.66.806 (refus). .

Date

Cote

Producteur :

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Date

Cote

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

Date

Cote

Producteur :

Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin. Habitation individuelle avec garage en sous-sol. - Construction. Commanditaire : Michel Gonthier (particulier). PC 37.261.9.94.698. PD 37.261.9.00.256. Architecte : Jacky Foucaudeau.

Date

Cote

Producteur :

DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire 161.95.1.0005.

Date

Cote

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Date

Cote

Producteur :

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Date

Cote

Producteur :

Tours, 25 rue de Franche Comté. Salle d'exposition. - Construction. Commanditaire : Les Compagnons du Devoir. PC 37.261.4.58.701. PC 37.261.8.33.000 (abandonné). .

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.

Date

Cote

Producteur :

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Date

Cote

Producteur :

Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

Cote

Producteur :

Tours, 19-37 rue Mirabeau et 29-31 rue Blanqui et 4 -8 rue du Petit Cupidon. Logements, bureaux, places de parking. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Blanqui Mirabeau. PC 37.261.7.79.792. Architectes : Pierre Labadie, Michel Géorginadi.

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