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1 695 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

    Date

    1956

    Cote

    17W127 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1956
    • Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

    Date

    1993

    Cote

    1901W3 (Cote)

    • Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Les Hermites
    • Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

    Date

    1962

    Cote

    17W157 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Permis de construire 161.95.1.0005.

    Date

    1995

    Cote

    1880W3 (Cote)

    • Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Mosnes
    • Permis de construire 161.95.1.0005.
  9. Résultat n°9

    Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

    Date

    2000

    Cote

    2497W10 (Cote)

    • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

    • Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Date

    2000

    Cote

    2665W34 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

    Date

    1999

    Cote

    1975W3 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  12. Résultat n°12

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13

    Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

    Date

    1999

    Cote

    1975W4 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  14. Résultat n°14

    Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

    Date

    1961

    Cote

    17W146 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1961
    • Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  15. Résultat n°15

    Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

    Date

    1962-1963

    Cote

    17W153 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

    Date

    1951

    Cote

    17W116 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1951
    • Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  17. Résultat n°17

    PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

    Date

    2006

    Cote

    2549W11 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avoine
    • PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  19. Résultat n°19

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W158 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23

    Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2636W10 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaumont-Village
    • Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  24. Résultat n°24

    Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage et logement du directeur. - Construction. Demandeur : Union des coopératives vinicoles de Touraine. PC n° 62.14.637 (1962). Plans.

    Date

    1962

    Cote

    17W153 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Civray-de-Touraine, rue de Chenonceaux. Chai de stockage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  25. Résultat n°25

    Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe d'une habitation privée. - Edification. Demandeur : Di Bernardo (1956). Plans, lettres officielles.

    Date

    1956

    Cote

    17W128 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1956
    • Saint-Cyr-sur-Loire, rue Anatole France. Pièce annexe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  26. Résultat n°26

    Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003, OPAC 37, construction de 6 logements (1999). Permis de construire n° 00 50030, OPAC 37, construction de 4 logements individuels (2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2497W5 (Cote)

    • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

    • Beaumont-en-Véron. - Permis de construire n° 99 50003,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon

  27. Résultat n°27

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W208 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment à usage de magasin et approvisionnements. - Construction. Demandeur : Coopérative agricole de Touraine et Tourangelle rurale. PC n° 37.233.3.17.801 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W166 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Saint-Pierre-des-Corps, zone industrielle. Bâtiment...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  29. Résultat n°29

    Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2549W67 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Lémeré
    • Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2006).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  30. Résultat n°30

    Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district. - Reconstruction. Demandeur : SNCF (1949). Plans.

    Date

    1949

    Cote

    17W115 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1949
    • Vouvray, gare. Gare et maison du chef de district....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  31. Résultat n°31

    Permis de construire 037.161.93.10013 Sarl Barboux.

    Date

    1993

    Cote

    1884W2 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Mosnes
    • Permis de construire 037.161.93.10013 Sarl Barboux.
  32. Résultat n°32

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  33. Résultat n°33

    Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W134 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Barrou
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34

    Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2549W42 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  35. Résultat n°35

    Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction. Demandeur : Gambillard (1957). Pas de permis, correspondance.

    Date

    1957

    Cote

    17W130 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1957
    • Fondettes, pont de la Motte. Immeuble. - Reconstruction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et Luçay-le-Male. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Bourbon, Charles. PC n° 53.528 (1959). Certificat de conformité accordé, arrêté.

    Date

    1959

    Cote

    17W138 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1959
    • Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Permis de construire 141.95.3.0010.

    Date

    1995

    Cote

    1880W2 (Cote)

    • Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Luzillé
    • Permis de construire 141.95.3.0010.
  38. Résultat n°38

    Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation, maison de gardiennage. - Construction. Demandeur : EDF (1956). Plans, demande de permis, avis du directeur.

    Date

    1956

    Cote

    17W127 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1956
    • Joué-lès-Tours, le Grand Mareuil. Poste de transformation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123) au clos Saint-Victor. - Construction. Demandeur : Société coopérative Clos Saint-Victor. PC n° 61.14.280 (1962). Permis refusé.

    Date

    1962

    Cote

    17W155 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Joué-lès-Tours, lieu-dit pont Cher. Pavillons (123)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons (7). - Construction. Demandeur : Hillairet, Jean. PC n° 37.273.3.17.748 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W164 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • La Ville-aux-Dames, lieu-dit L'Épinière. Pavillons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture